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Fournitures - 41275-2018

30/01/2018    S20

France-Lille: Matériel de levage et de manutention

2018/S 020-041275

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CCI de région Nord de France
Adresse postale: 299 boulevard de Leeds
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FRE Not specified
Code postal: 59031
Pays: France
Courriel: achats@hautsdefrance.cci.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://hautsdefrance.cci.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354578&orgAcronyme=l2m
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Les offres sont à remettre par voie électronique sur le profil acheteur, soit par voie papier par LRAR ou remise sur place contre récépissé à l'adresse suivante: CCI de région Hauts de France
Adresse postale: 299 boulevard de Leeds, CS 90028, 59031 Lille Cedex, CS 90028
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59031
Pays: France
Courriel: achats@hautsdefrance.cci.fr
Code NUTS: FRE11 Not specified
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://hautsdefrance.cci.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Chambre de commerce et d'industrie

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Location longue durée avec prestations de services associées et location ponctuelle de materiel de manutention et de levage

Numéro de référence: CCIR-FORM-2017-83
II.1.2)Code CPV principal
42410000 Matériel de levage et de manutention
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet la location longue durée avec prestations de service associées ainsi que la location ponctuelle (location courte durée) de matériel de manutention et de levage. Les matériels sont destinés à être utilisés par les stagiaires du SIADEP dans le cadre de formations professionnelles. Les matériels pourront être neufs ou reconditionnés. Les équipements seront utilisés en intérieur, dans un entrepôt.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42410000 Matériel de levage et de manutention
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Locations longue durée et prestations associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur a la possibilité de réaliser des prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 1 est conclu à prix global et forfaitaire et comprend une partie à prix unitaires.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42410000 Matériel de levage et de manutention
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Locations ponctuelles courte duree.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article 30 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur a la possibilité de réaliser des prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 2 est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaires avec émission de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, conclu sans montant minimum ni montant maximum.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Cf détail au règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Cf détail au règlement de consultation.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Cf détail au règlement de consultation.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 26/02/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/02/2018
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Janvier 2021.

VI.3)Informations complémentaires:

Lot 1: le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'à la fin du délai d'exécution. Le délai d'exécution est de 36 mois à compter de la mise à disposition des matériels (hors éventuels délais d'attente).

Lot 2: le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de 36 mois.

Date prévisionnelle de notification: 2nd quinzaine mars 2018 date de livraison des véhicules pour le lot 1: mi-avril 2018.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/01/2018