Fournitures - 413685-2018

22/09/2018    S183

France-Belfort: Fournitures pour l'angioplastie

2018/S 183-413685

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Hopital Nord Franche Comte
Adresse postale: 100 route de Moval
Ville: Belfort
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Code postal: 90015
Pays: France
Courriel: celluledesmarches@hnfc.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.hnfc.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achat-hopital.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1589&orgAcronyme=25HBE01
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1589&orgAcronyme=25HBE01
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de dispositifs médicaux pour angioplastie et coronarographie pour l'Hôpital Nord Franche-Comté (l'HNFC)

Numéro de référence: GHT-2018-012
II.1.2)Code CPV principal
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour angioplastie et coronarographie pour l'Hôpital Nord Franche-Comté (l'HNFC).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter pour coronarographie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Catheter pour coronarographie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter guide pour kissing ballon

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Catheter guide pour kissing ballon.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter guide type back up

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Catheter guide type back up.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Guide hydrophile

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Guide hydrophile.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif pour compression sélective de l'Artère Radiale

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif pour compression sélective de l'Artere Radiale

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositif de fermeture arterielle percutanee

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Dispositif de fermeture arterielle percutanée.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Guide de dilatation coronaire pour les ions standards

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Guide de dilatation coronaire pour les ions standards.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Guide de dilatation coronaire pour les les ions complexes

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Guide de dilatation coronaire pour les les ions complexes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Guide de dilatation coronaire pour les CTO (occlusion totale chronique)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Guide de dilatation coronaire pour les CTO (occlusion totale chronique).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Guide de dilatation coronaire pour les CTO (occlusion totale chronique) avec extra support

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Guide de dilatation coronaire pour les CTO (occlusion totale chronique) avec extra support.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Kit avec inflateur pour angioplastie

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Kit avec inflateur pour angioplastie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Guide en j

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Guide en j.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Guide de pression endocoronaire

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Guide de pression endocoronaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché. La durée maximale du marché est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Microcatheter à échanger rapide

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Microcatheter à échanger rapide.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché. La durée maximale du marché est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Introducteur de catheter à valve (désilet)

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Introducteur de catheter à valve (désilet).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché. La durée maximale du marché est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Introducteur voie radiale pour occlusion totale chronique

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Introducteur voie radiale pour occlusion totale chronique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter ballon pour dilatation coronaire

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Catheter ballon pour dilatation coronaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché. La durée maximale du marché est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter ballon pour dilatation coronaire

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Catheter ballon pour dilatation coronaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché. La durée maximale du marché est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter ballon pour dilatation coronaire dans les les ions complexes type occlusions chroniques

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Catheter ballon pour dilatation coronaire dans les les ions complexes type occlusions chroniques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter ballon pour dilatation coronaire avec libération de principe actif

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Catheter ballon pour dilatation coronaire avec libération de principe actif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Systeme de thrombo aspiration endocoronaire

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Systeme de thrombo aspiration endocoronaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Microcatheter guide

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Microcatheter guide.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Microcatheter guide pour occlusion totale chronique

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Microcatheter guide pour occlusion totale chronique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Kit de ponction péricardique

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Kit de ponction péricardique

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aiguille angiographique échogène

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Aiguille angiographique échogène.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter d'extension de guide

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Catheter d'extension de guide

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Catheter d'imagerie intravasculaire par OCT

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Catheter d'imagerie intravasculaire par OCT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dispositifs pour procédure CTO

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Dispositifs pour procédure CTO.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Anse endovasculaire

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Anse endovasculaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tubulure pour administration de produit de contraste

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

Tubulure pour administration de produit de contraste.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Évaluation des caractéristiques techniques basée sur les échantillons et les essais / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 25
Coût - Nom: Remise sur chiffre d'affaires / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/04/2019
Fin: 27/04/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché aura une durée ferme de 12 mois à compter du 28.4.2019. Il pourra ensuite être reconduit de façon expresse 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois. Les candidats seront informés de la décision de reconduction par courrier avec accusé réception au minimum 2 mois avant l'échéance du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par l'HNFC) dûment complétée et accompagnée, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:

a) Les capacités financières;

b) Les capacités techniques;

c) Les capacités professionnelles.

Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement. En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/11/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/11/2018
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Les prochains avis seront publiés afin d'anticiper la fin des marchés.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux pour tous les lots sauf pour certains lots. Les modalités sont décrites dans le règlement de la consultation. Afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place pour tous les lots. Les modalités sont décrites dans le règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

Référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);

Recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/09/2018