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Services - 418795-2021

17/08/2021    S158

France-Grenoble: Fourniture de cours de langues

2021/S 158-418795

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 Rue des Martyrs
Ville: GRENOBLE Cedex 9
Code NUTS: FR France
Code postal: 38054
Pays: France
Point(s) de contact: Florence LARUE
Courriel: florence.larue@cea.fr
Téléphone: +33 0438783306
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de formation en anglais (cours collectifs) pour le CEA Grenoble

Numéro de référence: AOO-B21-01714-FL
II.1.2)Code CPV principal
80580000 Fourniture de cours de langues
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Prestations de formation en anglais (cours collectifs en présentiel ou en distanciel selon les règles sanitaires applicables) pour le CEA Grenoble (site de Grenoble, site de l’INES au Bourget du Lac).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 236 818.00 EUR
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

CEA Grenoble /Institut National de l’Energie Solaire

CEA Grenoble - Conditions d’accès réglementées

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de formation en anglais (cours collectifs en présentiel ou en distanciel) pour le CEA Grenoble (site de Grenoble et site du Bourget du Lac)

Formations sous la forme des 4 modules suivants :

- Formule 1 « Communication quotidienne dans le contexte professionnel », durée 40 heures,

- Formule 2 « Animation, présentation et négociation en anglais », durée 24 heures,

- Formule 3 « Rédaction professionnelle en anglais », durée 24 heures,

- Formule 4 « Anglais intensif », durée 37,5 heures (sur une semaine) en présentiel ou 20 heures en distanciel

Une partie des prestations de formation est réalisée sur le site du CEA, l’autre partie étant réalisée dans les locaux du prestataire.

Durée ferme de 3 ans + 1 prolongation éventuelle d'une année, soit 4 ans maximum.

Démarrage des prestations du marché: 01/01/2022

Volume annuel des prestations (donné à titre indicatif et non engageant pour le CEA) : 7 sessions pour la formule 1 (dont 1 ou 2 sessions sur le site du Bourget du Lac), 2 sessions pour la formule 2, 2 sessions pour la formule 3 et 7 sessions pour la formule 4.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et moyens déployés pour assurer le bon déroulement du marché / Pondération: 15%
Critère de qualité - Nom: Approche pédagogique, moyens techniques, contenu de la formation / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Expériences et compétences des formateurs / Pondération: 15%
Coût - Nom: Montant estimatif des prestations (établi sur la base d’un scénario) / Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options sont définies précisément dans les documents de la consultation (et notamment au projet de marché).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 062-157594
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 4000923986
Intitulé:

Prestations de formation en anglais (cours collectifs) pour le CEA Grenoble

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/07/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CHAMBRE DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE DE GRENOBLE (CCI)
Adresse postale: 5-7 place Robert Schuman, CS 90297
Ville: GRENOBLE
Code NUTS: FR France
Code postal: 38016
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 236 818.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/08/2021