Fournitures - 420380-2022

02/08/2022    S147

France-Lille: Spectromètres

2022/S 147-420380

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CNRS-Délégation Hauts-de-France
Numéro national d'identification: 18008901303894
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59001
Pays: France
Point(s) de contact: Pôle Achats et marchés publics
Courriel: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr
Téléphone: +33 320125800
Fax: +33 320630043
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.cnrs.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

CNRS - Spectromètre moyen-infrarouge adapté à la caractérisation de fibres optiques

Numéro de référence: 202204111218
II.1.2)Code CPV principal
38433000 Spectromètres
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'objet de cet appel d'offre concerne un équipement scientifique permettant de visualiser et d’acquérir les signaux optiques collectés à la sortie de fibres optiques guidant la lumière sur la plage de longueur d’onde du moyen infrarouge comprise entre 2000 et 5500 nm. Plus précisément, il s’agit d’un spectromètre moyen-infrarouge adapté à la caractérisation de fibres optiques.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 190 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

IRCICA

Campus CNRS de la Haute Borne

50 avenue Halley

59650 Villeneuve d’Ascq

II.2.4)Description des prestations:

L'objet de cet appel d'offre concerne un équipement scientifique permettant de visualiser et d’acquérir les signaux optiques collectés à la sortie de fibres optiques guidant la lumière sur la plage de longueur d’onde du moyen infrarouge comprise entre 2000 et 5500 nm. Plus précisément, il s’agit d’un spectromètre moyen-infrarouge adapté à la caractérisation de fibres optiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55%
Critère de qualité - Nom: Service après-vente / Pondération: 10%
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 30%
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Il est souhaité une formation de préférence en français ou à défaut en anglais, distanciel possible sur une ½ journée

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'option n'a pas été prise

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 100-276083
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Intitulé:

CNRS - Spectromètre moyen-infrarouge adapté à la caractérisation de fibres optiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/07/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: WAVETEL
Numéro national d'identification: 443 937 719 000 47
Adresse postale: 13 Boulevard Jean Monnet
Ville: LARMOR-PLAGE
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 56260
Pays: France
Courriel: info@wavetel.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 180 500.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 190 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue GEOFFROY SAINT-HILAIRE
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :

• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;

• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/07/2022