Fournitures - 421954-2018

28/09/2018    S187

France-Talence: Équipements médicaux

2018/S 187-421954

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence Cedex
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33404
Pays: France
Courriel: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr
Téléphone: +33 556795679
Fax: +33 556795357
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence Cedex
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33404
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Ruel Blandine, Acheteur unité de gestion des contrats
Courriel: blandine.ruel@chu-bordeaux.fr
Téléphone: +33 556794876
Fax: +33 556795357
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Unité de gestion des contrats
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Ville: Talence Cedex
Code postal: 33404
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Ruel Blandine, Acheteur unité de gestion des contrats
Téléphone: +33 556794876
Courriel: blandine.ruel@chu-bordeaux.fr
Fax: +33 556795357
Code NUTS: FRI12 Gironde
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centre hospitalier
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition et maintenance de baies de manométrie digestive et fourniture éventuelle des consommables associés au profit du CHU de Bordeaux

II.1.2)Code CPV principal
33100000 Équipements médicaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition et maintenance de baies de manométrie digestive et fourniture éventuelle des consommables associés au profit du CHU de Bordeaux. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

Baie de manométrie ano-rectale adulte

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

Baie de manométrie oesophagienne et ano-rectale pédiatrique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Modalités de financement des prestations: sur les fonds propres du CHU de Bordeaux.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 26/10/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/10/2018
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

L'accord-cadre est passé en application des articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, avec un montant maximum de 120 000 EUR (HT) pour le lot 1 et 100 000 EUR (HT) pour le lot 2. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

Précisions concernant la date d'ouverture des plis: Les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée, uniquement via la plateforme.

Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent transmettre leurs plis de façon dématérialisée: https://www.marches-publics.gouv.fr

Présentation de variantes: Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 58 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, une offre comportant des variantes pour les 2 lots:

PSE no 1: Connexion complète au SIH en import avec la nécessité d'une passerelle ADT A19. Les exigences minimales à respecter sont décrites dans l'article 18 du Cahier des Clauses Particulières.

PSE no 2: Export des comptes rendus au format Hl7.

Les exigences minimales à respecter sont décrites dans l'article 18 du Cahier des Clauses Particulières.

Échantillons ou maquettes exigés: Les échantillons pour évaluation sont destinés aux tests d'évaluation cliniques réalisés par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de l'évaluation des offres. Le pouvoir adjudicateur adressera une demande par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation à l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre.

Cette demande définira:

— l'équipement à livrer,

— l'adresse du service d'ingénierie concerné avec le nom et les coordonnées du référent technique,

— la date limite de livraison,

— la période de réalisation des essais. En réponse à cette demande, le soumissionnaire s'engage à fournir le(s) référence(s) identique(s) à celles de son offre. Un bon de livraison accompagnera les échantillons.

Le bon de livraison comportera les mentions suivantes:

— Essais «18eemfla462 Appel d'offres Acquisition et maintenance de baies de manométrie digestive et fourniture éventuelle des consommables associés au profit du CHU de Bordeaux»,

— l'identification de l'équipement,

— le nom du soumissionnaire

— la date et heure de livraison.

Les essais se dérouleront sur le site du GH Sud (Haut-Lévèque) pour le lot no 1 et sur le site du GH Pellegrin (Hôpital des enfants) pour le lot no 2. Ils se dérouleront sur une période de 15 jours par site et par candidat. Dans un souci d'égalité des candidats, le candidat devra impérativement respecter la période de tests qui lui sera communiquée sous peine d'exclusion. Il ne sera pas autorisé à visiter les services après cette période. Les résultats des essais feront l'objet d'un procès-verbal et seront pris en compte dans le critère «Performances techniques et médicales». En ce qui concerne l'équipement fourni au titre de l'essai: L'Équipement sera restitué au soumissionnaire à sa demande au plus tard dans un délai de 2 mois après le courrier d'information des candidats non retenus. Passé ce délai, le pouvoir adjudicateur renvoie, aux frais du soumissionnaire, l'équipement.

Numéro de la consultation: 18eemfla462.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA33
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014,

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/09/2018