Fournitures - 423119-2022

03/08/2022    S148

France-Bordeaux: Mobilier

2022/S 148-423119

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ampa
Adresse postale: 74 rue Georges Bonnac
Ville: Bordeaux
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Code postal: 33000
Pays: France
Courriel: a.amic@a-mpa.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://a-mpa.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=576478&orgAcronyme=a1j
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=576478&orgAcronyme=a1j
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de mobilier, équipements, vaisselle, linge, jeux, jouets et livres pour structures d'accueil dédiées à la petite enfance (crèches, multi-accueil, écoles maternelles, centres de loisirs)

Numéro de référence: 22_002
II.1.2)Code CPV principal
39100000 Mobilier - EA02
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de mobilier, équipements, vaisselle, linge, jeux, jouets et livres pour structures d'accueil dédiées à la petite enfance (crèches, multi-accueil, écoles maternelles, centres de loisirs)

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mobilier petite enfance

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier - EA02
39143116 Lits d'enfant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

mobilier petite enfance (tables, assises, rangements, vestiaires, casiers, meuble de change)ce lot est un accord-cadre multi-attributaires. Ce lot sera conclu avec 2 opérateurs économiques, sous réserve d?un nombre suffisant d'offres conformes.L'offre remise en réponse et classée première sera le marché subséquent numéro 1. Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commandes à l'attributaire concerné

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

une possible reconduction de 24 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

une reconduction possible de 24 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dortoir et linge de lit

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39143116 Lits d'enfant
39512000 Linge de lit
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

dortoir et linge de litce lot est un accord-cadre mono-attributaire. Cet accord-cadre est mixte, il s'exécute en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marché(s) subséquent(s).La partie à bons de commande correspond aux bordereaux de prix unitaires. La partie relative au(x) marché(s) subséquent(s) correspond aux prestations en relation avec l'objet de l'accord cadre.Les marchés subséquents passés sur la base de cet accord-cadre sera attribué après la remise d'un complément d'offre par le titulaire de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

une possible reconduction de 24 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

une possible reconduction de 24 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

equipement de puériculture, vaisselle, biberons et accessoires textiles (hors linge de lit)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221110 Vaisselle
39500000 Articles textiles - EA02
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI1 Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

équipement de puériculture, vaisselle, biberons et accessoires textiles (hors linge de lit)ce lot est un accord-cadre mono-attributaire. Cet accord-cadre est mixte, il s'exécute en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marché(s) subséquent(s).La partie à bons de commande correspond aux bordereaux de prix unitaires. La partie relative au(x) marché(s) subséquent(s) correspond aux prestations en relation avec l'objet de l'accord cadre.Les marchés subséquents passés sur la base de cet accord-cadre sera attribué après la remise d'un complément d'offre par le titulaire de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

une possible reconduction de 24 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

une possible reconduction de 24 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

toilette et changes

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33771200 Couches en papier
33750000 Produits de soins pour bébés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

toilette et changesce lot est un accord-cadre multi-attributaires. Ce lot sera conclu avec 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes.L'offre remise en réponse et classée première sera le marché subséquent numéro 1. Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commandes à l'attributaire concerné

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

une possible reconduction de 24 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

une possible reconduction de 24 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jeux, jouets, librairie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux
37520000 Jouets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

jeux, jouets, librairiece lot est un accord-cadre mono-attributaire. Cet accord-cadre est mixte, il s'exécute en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marché(s) subséquent(s).La partie à bons de commande correspond aux bordereaux de prix unitaires. La partie relative au(x) marché(s) subséquent(s) correspond aux prestations en relation avec l'objet de l'accord cadre.Les marchés subséquents passés sur la base de cet accord-cadre sera attribué après la remise d'un complément d'offre par le titulaire de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

une possible reconduction de 24 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

une possible reconduction de 24 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

equipements de motricité, structures d?intérieur et jeux de plein air

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37535200 Équipements pour terrain de jeux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

équipements de motricité, structures d'intérieur et jeux de plein airce lot est un accord-cadre mono-attributaire. Cet accord-cadre est mixte, il s'exécute en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marché(s) subséquent(s).La partie à bons de commande correspond aux bordereaux de prix unitaires. La partie relative au(x) marché(s) subséquent(s) correspond aux prestations en relation avec l'objet de l'accord cadre.Les marchés subséquents passés sur la base de cet accord-cadre sera attribué après la remise d'un complément d'offre par le titulaire de l'accord-cadre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

une possible reconduction de 24 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

une possible reconduction de 24 mois

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/09/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/09/2022
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Adresse internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/07/2022