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Fournitures - 425771-2020

11/09/2020    S177

France-Cannes: Équipements de sports de plein air

2020/S 177-425771

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Cannes
Numéro national d'identification: 21060029200010
Adresse postale: place Cornut-Gentille, CS 30140
Ville: Cannes
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06406
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 497064550
Fax: +33 497064540
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cannes.com
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs

Numéro de référence: 20200110/Jo
II.1.2)Code CPV principal
37410000 Équipements de sports de plein air
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Consultation allotie. Marché conclu pour une période initiale d'un an. La durée de la période initiale des prestations est d'un an.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les salles et les gymnases

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts
37451000 Équipements pour sports de plein air
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante:

— montant minimum: 10 000 EUR HT,

— montant maximum: 40 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques comprenant la qualité des matériaux et fournitures / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les stades et les plateaux scolaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts
37451000 Équipements pour sports de plein air
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante:

— montant minimum: 10 000 EUR HT,

— montant maximum: 40 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques comprenant la qualité des matériaux et fournitures / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts
37451000 Équipements pour sports de plein air
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante:

— montant minimum: 8 000 EUR HT,

— montant maximum: 40 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques comprenant la qualité des matériaux et fournitures / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de filets et d'accessoires pare-ballons et d'autres filets pour les équipements sportifs

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts
37451000 Équipements pour sports de plein air
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante:

— montant minimum: 2 000 EUR HT,

— montant maximum: 20 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques comprenant la qualité des matériaux et fournitures / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les tennis de la ville de Cannes

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37450000 Équipement pour sports de plein air et sur courts
37451000 Équipements pour sports de plein air
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Les montants sont susceptibles de varier de la façon suivante:

— montant minimum: 2 000 EUR HT,

— montant maximum: 10 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard des fiches techniques comprenant la qualité des matériaux et fournitures / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 039-091892
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les salles et les gymnases

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue Bleriot
Ville: Altorf
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les stades et les plateaux scolaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue BLERIOT
Ville: Altorf
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture d'équipements et de petits matériels sportifs pour les écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs et les crèches de la ville de Cannes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Casal Sport VPC
Adresse postale: ZAC Activeum, 1 rue BLERIOT
Ville: Altorf
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de filets et d'accessoires pare-ballons et d'autres filets pour les équipements sportifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Marty Sports
Adresse postale: Route de la Meignanne
Ville: Saint-Clément-de-la-Place
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49370
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture d'équipements et petits matériels sportifs pour les tennis de la ville de Cannes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: VW Sports
Adresse postale: 5 rue Franklin
Ville: Le Pré-Saint-Gervais
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Pour l'ensemble des lots, les contrats ont été signés le 26.8.2020. Les contrats sont consultables à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Lot 1:

— montant minimum 10 000 HT,

— montant maximum 40 000 HT.

Lot 2:

— montant minimum 10 000 HT,

— montant maximum 40 000 HT.

Lot 3:

— montant minimum 8 000 HT,

— montant maximum 40 000 HT.

Lot 4:

— montant minimum 2 000 HT,

— montant maximum 20 000 HT.

Lot 5:

— montant minimum 2 000 HT,

— montant maximum 10 000 HT.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/09/2020