Lieferungen - 428038-2019

12/09/2019    S176    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lens: Matériel de jardinage divers

2019/S 176-428038

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Lens
place Jean Jaurès
Lens
62300
France
Point(s) de contact: Mme Déborah Caruso
Téléphone: +33 321080312
Courriel: Dcaruso@mairie-lens.fr
Fax: +33 321690935
Code NUTS: FRE12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.villedelens.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_yqIBhqpS2d
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_yqIBhqpS2d
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Mairie
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de fournitures diverses pour le service environnement et le service propreté sur le domaine public

Numéro de référence: AF19039
II.1.2)Code CPV principal
16160000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de fournitures diverses pour le service environnement et le service propreté sur le domaine public.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'engrais chimiques et d'hydro-rétenteurs

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24422000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 3 types d'engrais chimiques et d'hydro-rétenteurs:

— les engrais destinés à la fertilisation des terrains sportifs et des espaces verts,

— les correcteurs de fertilisation pour les terrains de sport et les espaces verts,

— les hydro-rétenteurs et les engrais pour la fertilisation des plantes vertes, des massifs, des suspensions et des bacs de fleurissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'amendements et d'engrais organiques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24440000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture des amendements et engrais organiques suivants:

— des engrais organiques composés d'au moins 50 % de matière organique végétale et complétés par des matières organiques animales non industrielles,

— des engrais organo-minéraux composés d'au moins 50 % de matière organique végétale et complétés par des matières organiques animales non industrielles et des engrais chimiques ternaires composés,

— des amendements organiques composés d'au moins 85 % de matière organique,

— des amendements organo-minéraux composés d'au moins 85 % de matière organique et complétés par des engrais chimiques ternaires composés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de terreaux et de paillage

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03417000
09112200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de deux grands types de produits horticoles: — les terreaux et produits similaires,

— les paillages et produits similaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de tuteurs, de rondins, de toiles, d'ancrages et autres produits horticoles

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 3 grands types de produits:

— des tuteurs, des rondins et des poteaux carrés en bois,

— des nappes, des feutrages et autres produits similaires,

— des produits horticoles destinés à la fixation des végétaux et à la valorisation du patrimoine arboré.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de petits matériels d'espaces verts

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 6 grands types de produits:

— du petit outillage pour l'entretien des espaces verts,

— du matériel d'arrosage,

— du matériel d'élagage,

— des équipements de protection individuelle pour élagueurs,

— divers accessoires nécessaires à l'entretien des espaces verts,

— du petit outillage d'entretien des espaces verts adapté pour une utilisation par des enfants.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de matériels d'arrosage et d'irrigation et réalisation de prestations de maintenance

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 4 grands types de produits:

— des arroseurs, des tuyères et des buses d'irrigation et d'arrosage,

— des tuyaux et des tubes d'irrigation et d'arrosage,

— du matériel de raccordement des systèmes d'irrigation et d'arrosage,

— des électrovannes et des programmateurs.

Il devra également assurer les prestations suivantes:

— la fourniture de l'ensemble des pièces électriques et des pièces détachées nécessaires à la maintenance de systèmes d'irrigation et d'arrosage,

— la mise en œuvre de travaux de maintenance des systèmes d'arrosage et d'irrigation, sur la base d'un listing de prestations détaillé fourni à la municipalité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de semis de gazons et de produits similaires

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03111000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 4 grands types de produits:

— des gazons pour les terrains de sport,

— des gazons d'agrément pour les plaines de jeux et les espaces verts,

— des gazons d'agrément de type «ombre»,

— des mélanges fleuris.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de plantes vertes, de plantes fleuries d'intérieur, de poteries, de graines pour les oiseaux et d'accessoires associés

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 3 grands types de produits:

— des plantes vertes et des plantes fleuries d'intérieur.

Dans ce cadre, il devra prendre toutes les dispositions utiles afin d'éviter toute dégradation des plantes fournies lors de la livraison (calage des plantes dans le véhicules, protection contre le froid...).

— des poteries pour plantes d'intérieurs et les accessoires associés,

— des mélanges de graines ou des boules de graisses pour les oiseaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de peintures de traçage pour les terrains sportifs

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37451710
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire du lot assurera la fourniture de 5 types de peintures de traçage pour les terrains de sport:

— des peintures de traçage de couleur blanche,

— des peintures de traçage de couleur jaune,

— des peintures de traçage de couleur rouge,

— des peintures de traçage de couleur verte,

— des peintures de traçages de couleur bleue.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de petit matériel de collecte des déchets

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928480
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 4 grands types de produits:

— des conteneurs à roulette,

— des supports de sacs poubelles,

— des poubelles d'extérieur,

— divers types de sacs poubelles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de poubelles d'intérieur adaptées au tri sélectif des déchets

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224340
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de plusieurs types de poubelles d'intérieur permettant d'optimiser, à la source, le tri sélectif des déchets:

— des poubelles d'intérieur à pédales,

— des poubelles d'intérieur mobiles,

— des poubelles d'intérieur empilables et adaptées pour une ouverture manuelle ou par pédales,

— des corbeilles de bureau adaptées au tri sélectif des déchets.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de petit matériel et de fournitures diverses pour le balayage du domaine public

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:

Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 3 grands types de produits:

— des chariots de propreté,

— des pinces à déchets,

— de l'eau déminéralisée, adaptée pour l'entretien des batteries des aspirateurs à déchets électriques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Fin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/10/2019
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/10/2019
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_yqIBhqpS2d&v=1&selected=0

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 15 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié. Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons sur les articles suivants:

Pour le lot 9 (acquisition de peintures de traçage): les candidats fourniront un échantillon des produits proposés (lignes 1 et 2 du BPU). Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Les échantillons détériorés par l'analyse ne sont pas restitués. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_yqIBhqpS2d&v=1&selected=0 ou www.villedelens.fr onglet marchés publics (lien direct vers la plate-forme).

Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées à l'article 1367 du code civil.

La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 27.7.2018 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde. Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues aux articles R. 2152-7 2º et R. 2152-9 et R. 2152-10 du code de la commande publique.

Le contrat sera attribué au candidat présentant l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération pour les lots 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7- 8 - 9 - 10 - 11 - 12:

— valeur technique (pondération: 65 %),

— diversité des produits proposés: 30 points (Diversité jugée sur BPU et catalogue),

— qualité des produits proposés: 45 points,

— moyens matériels et humains affectés à la livraison des produits, modalités de conditionnement: 15 points,

— conditions de service après-vente et assistance technique (conditions du SAV, reprise et échange du matériel): 10 points,

— prix des prestations (montant total du DQE) (pondération: 35 %). Il sera examiné en même temps les offres de base des candidats et les variantes proposées. Les offres sont classées par ordre décroissant.

Modalités de notation: l'analyse des offres se fera selon les modalités suivantes:

— pour la valeur technique ainsi que pour les sous-critères, il sera établi une note de 0 (largement insuffisant) à 10 (réponds en tout point). Le critère prix sera apprécié sur la base d'une courbe inversement proportionnelle au moins au mieux.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lille
5 rue Geoffroy Saint-Hillaire, CS 62039
Lille Cedex
59014
France
Téléphone: +33 359542342
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Fax: +33 359542445
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
1 rue du Préfet Érignac
Nancy Cedex
54038
France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/09/2019