Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition de fournitures diverses pour le service environnement et le service propreté sur le domaine public
Numéro de référence: AF19039
II.1.2)Code CPV principal16160000
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Acquisition de fournitures diverses pour le service environnement et le service propreté sur le domaine public.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition d'engrais chimiques et d'hydro-rétenteurs
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24422000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 3 types d'engrais chimiques et d'hydro-rétenteurs:
— les engrais destinés à la fertilisation des terrains sportifs et des espaces verts,
— les correcteurs de fertilisation pour les terrains de sport et les espaces verts,
— les hydro-rétenteurs et les engrais pour la fertilisation des plantes vertes, des massifs, des suspensions et des bacs de fleurissement.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition d'amendements et d'engrais organiques
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24440000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture des amendements et engrais organiques suivants:
— des engrais organiques composés d'au moins 50 % de matière organique végétale et complétés par des matières organiques animales non industrielles,
— des engrais organo-minéraux composés d'au moins 50 % de matière organique végétale et complétés par des matières organiques animales non industrielles et des engrais chimiques ternaires composés,
— des amendements organiques composés d'au moins 85 % de matière organique,
— des amendements organo-minéraux composés d'au moins 85 % de matière organique et complétés par des engrais chimiques ternaires composés.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition de terreaux et de paillage
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03417000
09112200
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de deux grands types de produits horticoles: — les terreaux et produits similaires,
— les paillages et produits similaires.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition de tuteurs, de rondins, de toiles, d'ancrages et autres produits horticoles
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)16160000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 3 grands types de produits:
— des tuteurs, des rondins et des poteaux carrés en bois,
— des nappes, des feutrages et autres produits similaires,
— des produits horticoles destinés à la fixation des végétaux et à la valorisation du patrimoine arboré.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition de petits matériels d'espaces verts
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)16160000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 6 grands types de produits:
— du petit outillage pour l'entretien des espaces verts,
— du matériel d'arrosage,
— du matériel d'élagage,
— des équipements de protection individuelle pour élagueurs,
— divers accessoires nécessaires à l'entretien des espaces verts,
— du petit outillage d'entretien des espaces verts adapté pour une utilisation par des enfants.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition de matériels d'arrosage et d'irrigation et réalisation de prestations de maintenance
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)16160000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 4 grands types de produits:
— des arroseurs, des tuyères et des buses d'irrigation et d'arrosage,
— des tuyaux et des tubes d'irrigation et d'arrosage,
— du matériel de raccordement des systèmes d'irrigation et d'arrosage,
— des électrovannes et des programmateurs.
Il devra également assurer les prestations suivantes:
— la fourniture de l'ensemble des pièces électriques et des pièces détachées nécessaires à la maintenance de systèmes d'irrigation et d'arrosage,
— la mise en œuvre de travaux de maintenance des systèmes d'arrosage et d'irrigation, sur la base d'un listing de prestations détaillé fourni à la municipalité.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition de semis de gazons et de produits similaires
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03111000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 4 grands types de produits:
— des gazons pour les terrains de sport,
— des gazons d'agrément pour les plaines de jeux et les espaces verts,
— des gazons d'agrément de type «ombre»,
— des mélanges fleuris.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition de plantes vertes, de plantes fleuries d'intérieur, de poteries, de graines pour les oiseaux et d'accessoires associés
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03451000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 3 grands types de produits:
— des plantes vertes et des plantes fleuries d'intérieur.
Dans ce cadre, il devra prendre toutes les dispositions utiles afin d'éviter toute dégradation des plantes fournies lors de la livraison (calage des plantes dans le véhicules, protection contre le froid...).
— des poteries pour plantes d'intérieurs et les accessoires associés,
— des mélanges de graines ou des boules de graisses pour les oiseaux.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition de peintures de traçage pour les terrains sportifs
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37451710
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Le titulaire du lot assurera la fourniture de 5 types de peintures de traçage pour les terrains de sport:
— des peintures de traçage de couleur blanche,
— des peintures de traçage de couleur jaune,
— des peintures de traçage de couleur rouge,
— des peintures de traçage de couleur verte,
— des peintures de traçages de couleur bleue.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition de petit matériel de collecte des déchets
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928480
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 4 grands types de produits:
— des conteneurs à roulette,
— des supports de sacs poubelles,
— des poubelles d'extérieur,
— divers types de sacs poubelles.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition de poubelles d'intérieur adaptées au tri sélectif des déchets
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39224340
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de plusieurs types de poubelles d'intérieur permettant d'optimiser, à la source, le tri sélectif des déchets:
— des poubelles d'intérieur à pédales,
— des poubelles d'intérieur mobiles,
— des poubelles d'intérieur empilables et adaptées pour une ouverture manuelle ou par pédales,
— des corbeilles de bureau adaptées au tri sélectif des déchets.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition de petit matériel et de fournitures diverses pour le balayage du domaine public
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)16160000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE12
II.2.4)Description des prestations:
Le titulaire de ce lot devra assurer la fourniture de 3 grands types de produits:
— des chariots de propreté,
— des pinces à déchets,
— de l'eau déminéralisée, adaptée pour l'entretien des batteries des aspirateurs à déchets électriques.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est éventuellement reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer. Pour ce faire, la personne publique prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la date d'échéance de la période encours du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
