Marché de travaux - 429895-2019

13/09/2019    S177

France-Rouen: Travaux de démolition

2019/S 177-429895

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Rouen
Numéro national d'identification: 21760540100017
Adresse postale: Hôtel de Ville, 2 place du Général de Gaulle, CS 31402
Ville: Rouen Cedex
Code NUTS: FRD NORMANDIE
Code postal: 76037
Pays: France
Courriel: commande-publique@rouen.fr
Téléphone: +33 276089005
Fax: +33 235088722
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.rouen.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.mpe76.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Rénovation et mise en conformité du cinéma Omnia, tous les lots sauf le lot 6 (cloisons, doublage, faux plafonds) et le lot 17 (équipements cinéma)

Numéro de référence: 19dpb18
II.1.2)Code CPV principal
45111100 Travaux de démolition
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Rénovation et mise en conformité du cinéma Omnia.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Curage — désamiantage — plomb

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262660 Travaux de désamiantage
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Curage — désamiantage — plomb.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation de la prestation: 20 points — méthodologie d'exécution: 20 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Démolition — gros œuvre

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111100 Travaux de démolition
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Démolition — gros œuvre.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés: 20 points — méthodologie d'exécution: 20 points).

Les candidats doivent faire une proposition pour les variantes exigées suivantes:

— relevage côté avenue de la République,

— prolongement de la gaine d'ascenseur,

— micropieux/longrines pour sorties de secours des salles 2 et 3.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité — bardage

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Étanchéité — bardage.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 20 points — méthodologie d'exécution: 20 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 20 points — méthodologie d'exécution: 20 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Métallerie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262410 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Métallerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 20 points — méthodologie d'exécution: 20 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries intérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 20 points — méthodologie d'exécution: 20 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gradins bois

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432120 Travaux d'installation de faux plancher
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Gradins bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 20 points — méthodologie d'exécution: 20 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agencement

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421153 Installation de meubles encastrés
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Agencement.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 20 points — méthodologie d'exécution: 20 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols souples

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Sols souples.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 20 points — méthodologie d'exécution: 20 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols scelles

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Sols scelles.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 20 points — méthodologie d'exécution: 20 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 20 points — méthodologie d'exécution: 20 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tissus tendus

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Tissus tendus.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 20 points — méthodologie d'exécution: 20 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fauteuils

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39113100 Fauteuils
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Fauteuils.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 5 points — méthodologie d'exécution: 5 points — échantillon: 30 points).

Un échantillon est à remettre (voir modalités dans le règlement de consultation).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Enseignes — porte-affiches

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31523000 Enseignes et plaques indicatrices lumineuses
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Enseignes — porte-affiches.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 20 points — méthodologie d'exécution: 20 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseurs

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Ascenseurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 20 points — méthodologie d'exécution: 20 points).

les candidats doivent faire une proposition pour la variante exigée suivante: ascenseur secouru (arrêt supplémentaire).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie — sanitaire

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Plomberie — sanitaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 20 points — méthodologie d'exécution: 20 points).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Climatisation — ventilation

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Climatisation — ventilation.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 10 points — méthodologie d'exécution: 20 points — qualité des fournitures et matériaux proposés: 10 points).

Les candidats doivent faire une proposition pour la variante exigée suivante: rideau d'air chaud.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09310000 Électricité
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD NORMANDIE
II.2.4)Description des prestations:

Électricité.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères de sélection des offres:

— prix des prestations: 60 points,

— valeur technique: 40 points (moyens humains dédiés à la réalisation des prestations: 10 points — méthodologie d'exécution: 20 points — qualité des fournitures et matériaux proposés: 10 points).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 111-270661
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Curage — désamiantage — plomb

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Démolition — gros œuvre

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Étanchéité — bardage

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Menuiseries extérieures

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Métallerie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Menuiseries intérieures

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Gradins bois

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Agencement

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Sols souples

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

Sols scelles

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Peinture

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Tissus tendus

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:

Fauteuils

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15
Intitulé:

Enseignes — porte-affiches

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 16
Intitulé:

Ascenseurs

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 18
Intitulé:

Plomberie — sanitaire

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 19
Intitulé:

Climatisation — ventilation

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 20
Intitulé:

Électricité

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1o et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: +33 232081270
Fax: +33 232081271
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: +33 232081270
Fax: +33 232081271
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/09/2019