Fournitures - 430613-2022

05/08/2022    S150

France-Paris La Défense: Câbles de distribution électrique

2022/S 150-430613

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Enedis
Adresse postale: Tour Enedis - 34 place des Corolles
Ville: Paris La Defense
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92079
Pays: France
Point(s) de contact: Géraldine LANCELEUR
Courriel: geraldine.lanceleur@enedis.fr
Téléphone: +33 668836420
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.enedis.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://portail-achats.enedis.fr
I.6)Activité principale
Électricité

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de Câbles basse tension aériens et conducteurs aériens HTA

II.1.2)Code CPV principal
31320000 Câbles de distribution électrique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet la fourniture de câbles aériens basse tension et moyenne tension utilisés pour la réalisation de réseau ou de branchements sur le réseau exploité par Enedis : câbles basse tension aériens torsadés, conducteurs aster gainé moyenne tension, et conducteurs nus Almelec moyenne tension.

Le besoin d'Enedis pour 4 ans est d'environ 33 000 km.

EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite, et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marchés passés par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Le besoin d'EDF SEI pour 4 ans est d'environ 740 km.

Electricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite, et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marchés passés par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Câbles BTA branchements en couronnes RUBAN

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31321210 Câble basse tension
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

11 plateformes logistiques SERVAL en France métropolitaine.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de câbles basse tension aériens de branchement conditionnés en couronnes.

Livraisons programmées.

Les câbles basse tension aériens torsadés doivent répondre à la norme NF C 33-209 de juillet 1996.

Le besoin est d'environ 7200 km pour 4 ans.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Câbles BTA branchement couronnes Dentelle

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31321210 Câble basse tension
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Enedis : France métropolitaine, 11 plateformes logistiques Serval et guichets d'entreprises de travaux.

SEI : transitaire en France.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de câbles basse tension aériens de branchements conditionnés en couronne.

Livraisons non programmées.

Les câbles basse tension aériens torsadés doivent répondre à la norme NF C 33-209 de juillet 1996.

Le besoin Enedis est d'environ 4 550 km pour 4 ans.

Le besoin SEI est d'environ 240 km pour 4 ans.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Câbles BTA branchement touret Dentelle

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31321210 Câble basse tension
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Enedis : France métropolitaine, 11 plateformes logistiques SERVAL et guichets d'entreprises de travaux.

SEI : transitaire en France.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de câbles basse tension aériens de branchements conditionnés en touret.

Livraisons non programmées.

Les câbles basse tension aériens torsadés doivent répondre à la norme NF C 33-209 de juillet 1996.

Le besoin Enedis est d'environ 1 100 km pour 4 ans.

Le besoin SEI est d'environ 80 km pour 4 ans.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Câbles BTA réseau Ruban

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31321210 Câble basse tension
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

11 plateformes logistiques SERVAL en France métropolitaine.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de câbles basse tension aériens de réseau conditionnés en tourets.

Livraisons programmées en longueur standard.

Les câbles basse tension aériens torsadés doivent répondre à la norme NF C 33-209 de juillet 1996, et NF C 33-041 § 2.3.2 (neutre sans papier).

Le besoin Enedis est d'environ 3 420 km pour 4 ans.

La part d'un nouvel entrant est limitée à 40% du lot.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Câbles BTA réseau Dentelle

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31321210 Câble basse tension
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Enedis : France métropolitaine, 11 plateformes logistiques SERVAL et guichets d'entreprises de travaux.

SEI : transitaire en France.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de câbles basse tension aériens de réseau conditionnés en touret.

Livraisons non programmées.

Les câbles basse tension aériens torsadés doivent répondre à la norme NF C 33-209 de juillet 1996 et NF C 33-041 § 2.3.2 (neutre sans papier).

Le besoin d'Enedis est d'environ 6 300 km pour 4 ans.

Le besoin de SEI est d'environ 260 km pour 4 ans.

La part d'un nouvel entrant est limitée à 30% du lot.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Câbles BTA réseau couronnes

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31321210 Câble basse tension
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Enedis : France métropolitaine, 11 plateformes logistiques SERVAL et guichets d'entreprises de travaux.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de câbles basse tension aériens de réseau conditionnés en couronne.

Livraisons non programmées.

Les câbles basse tension aériens torsadés doivent répondre à la norme NF C 33-209 de juillet 1996 et NF C 33-041 § 2.3.2 (neutre sans papier).

Le besoin d'Enedis est d'environ 30 km pour 4 ans.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conducteurs aériens HTA gainés

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31321210 Câble basse tension
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Enedis : France métropolitaine, 11 plateformes logistiques SERVAL et guichets d'entreprises de travaux.

SEI : transitaire en France.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de conducteurs aster gainés conditionns en couronne.

Livraisons non programmées.

Les conducteurs en aster gainé doivent être conforme à la spécification technique particulière ASTER-G/CP indice C du 4.4.2011.

Le besoin Enedis est d'environ 2 900 km pour 4 ans.

Le besoin SEI est d'environ 20 km pour 4 ans.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conducteurs aériens HTA nus Touret

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31321210 Câble basse tension
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Enedis : France métropolitaine, 11 platefroems logistiques SERVAL et guichets d'entreprises de travaux.

SEI : transitaire en France.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de conducteurs nus almélec conditionnés en tourets.

Livraisons non programmées.

Les conducteurs nus en almélec doivent répondre aux normes suivantes :

- NF EN 50182 (décembre 2001) : conducteurs pour lignes aériennes - conducteurs à brins circulaires, câblés en couches centriques

- NF EN 50183 (janvier 2001) : conducteurs pour lignes aériennes - fils en alliage aluminim - magnesium - silicium

- NF EN 50189 (janvier 2001) : conducteurs pour lignes aériennes - fils d'acier zingué

- NF EN 60889 (septembre 1998) : fil en aluminium écroui dur pour conducteurs de lignes aériennes

- NF EN 50326 (mars 2003) : conducteurs pour lignes aériennes caractéristiques des produits de protection.

Ils doivent également répondre à la spécification technique particulière concernant la protection des conducteurs nus HTA du 14.12.2006 (Protec-Conduc-Nu-HTA-CP indice "a").

Le besoin d'Enedis est d'environ 6 200 km pour 4 ans.

Le besoin de SEI est d'environ 140 km pour 4 ans.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conducteurs aériens HTA nus Couronne

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31321210 Câble basse tension
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Enedis : France métropolitaine, 11 plateformes logistiques SERVAL et guichets d'entreprises de travaux.

II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de conducteurs nus almélec conditionnés en couronnes.

Livraisons non programmées.

Les conducteurs nus en almélec doivent répondre aux normes suivantes :

- NF EN 50182 (décembre 2001) : conducteurs pour lignes aériennes - conducteurs à brins circulaires, câblés en couches centriques

- NF EN 50183 (janvier 2001) : conducteurs pour lignes aériennes - fils en alliage aluminim - magnesium - silicium

- NF EN 50189 (janvier 2001) : conducteurs pour lignes aériennes - fils d'acier zingué

- NF EN 60889 (septembre 1998) : fil en aluminium écroui dur pour conducteurs de lignes aériennes

- NF EN 50326 (mars 2003) : conducteurs pour lignes aériennes caractéristiques des produits de protection.

Ils doivent également répondre à la spécification technique particulière concernant la protection des conducteurs nus HTA du 14.12.2006 (Protec-Conduc-Nu-HTA-CP indice "a").

Le besoin d'Enedis est d'environ 1 300 km pour 4 ans.

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure restreinte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 210-549059
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 1
Intitulé:

Câbles BTA branchement en couronnes RUBAN

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/06/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 1
Intitulé:

Câbles BTA branchement en couronnes RUBAN

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/06/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 2
Intitulé:

Câbles BTA branchement Couronnes Dentelle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/06/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 3
Intitulé:

Câbles BTA branchement Tourets Dentelle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/06/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 4
Intitulé:

Câbles BTA réseau Ruban

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/06/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 4
Intitulé:

Câbles BTA réseau RUBAN

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/06/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 5
Intitulé:

Câbles BTA réseau Dentelle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/06/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 5
Intitulé:

Câbles BTA Réseau Dentelle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/06/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 3
Lot nº: 5
Intitulé:

Câbles BTA réseau Dentelle

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/07/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 6
Intitulé:

Câbles BTA réseau Couronnes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/06/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 7
Intitulé:

Conducteurs aériens HTA gainés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/06/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 7
Intitulé:

Conducteurs aériens HTA gainés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/06/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 8
Intitulé:

Conducteurs aériens HTA nus en touret

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/07/2022
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2
Lot nº: 8
Intitulé:

Conducteurs aériens HTA nus en touret

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 9
Intitulé:

Conducteurs aériens HTA nus couronnes

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Ville: NANTERRE
Code postal: 92020
Pays: France
Téléphone: +33 140971010
Adresse internet: http://www.ca-versailles.justice.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du TGI de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Ville: NANTERRE
Code postal: 92020
Pays: France
Téléphone: +33 140971010
Adresse internet: http://www.ca-versailles.justice.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/08/2022