Fournitures - 430719-2021

25/08/2021    S164

France-Toulon: Produits d'information et de promotion

2021/S 164-430719

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro national d'identification: 24830054300217
Adresse postale: hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: marchespublics@metropoletpm.fr
Téléphone: +33 494938300
Fax: +33 494938383
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.info
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

21four01 - accord-Cadre A Bons De Commande De Fournitures Et De Prestations D'Objets Promotionnels Pour La Metropole Toulon Provence Mediterranee

Numéro de référence: 21four01
II.1.2)Code CPV principal
39294100 Produits d'information et de promotion
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

procédure de passation : appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp.Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'impression, la livraison et prestations annexes, d'objets et équipements de communication, protocole et cérémonie, nécessaires à la mise en oeuvre des actions de promotion et de communication de la Métropole Tpm.Les prestations sont réparties en 4 lots

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 106 363.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

textiles de communication et objets promotionnels

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19200000 Textiles et articles connexes
22459100 Autocollants et bandes publicitaires
32570000 Matériel de communications
35261000 Panneaux d'information
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

pour la période initiale : Minimum 50 000 euro(s) Ht ; Maximum 200 000 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les conditions de la clause de revoyure, concernant la fixation des prix unitaires et forfaitaires pour les fournitures prévues dans le bordereau des prix unitaires contractuel (Bpuf) pour l'ensemble des lots sont détaillées à l'article 18 du Ccap

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

autocollants, drapeaux, panneaux et pavoisements

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22459100 Autocollants et bandes publicitaires
22459100 Autocollants et bandes publicitaires
32570000 Matériel de communications
35261000 Panneaux d'information
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

pour la période initiale : Minimum 35 000 euro(s) Ht ; Maximum 140 000 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les conditions de la clause de revoyure, concernant la fixation des prix unitaires et forfaitaires pour les fournitures prévues dans le bordereau des prix unitaires contractuel (Bpuf) pour l'ensemble des lots sont détaillées à l'article 18 du Ccap

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mobilier de communication, protocole et cérémonie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32570000 Matériel de communications
22459100 Autocollants et bandes publicitaires
32570000 Matériel de communications
35261000 Panneaux d'information
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

pour la période initiale : Minimum 7 000 euro(s) Ht ; Maximum 28 000 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les conditions de la clause de revoyure, concernant la fixation des prix unitaires et forfaitaires pour les fournitures prévues dans le bordereau des prix unitaires contractuel (Bpuf) pour l'ensemble des lots sont détaillées à l'article 18 du Ccap

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

aucune

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 076-193834
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 141rl21-21440
Lot nº: 1
Intitulé:

textiles de communication et objets promotionnels

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pfc Dullac
Adresse postale: 41 Avenue Saint Just
Ville: La Garde
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 53 481.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 142rl21-21441
Lot nº: 3
Intitulé:

autocollants, drapeaux, panneaux et pavoisements

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pfc Dullac
Adresse postale: 41 Avenue Saint Just
Ville: La Garde
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 44 352.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 143rl21-21442
Lot nº: 4
Intitulé:

mobilier de communication, protocole et cérémonie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pfc Dullac
Adresse postale: 41 Avenue Saint Just
Ville: La Garde
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 530.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

durée du contrat: 1 an reconductible 3 foisdate de signature du contrat : 18/08/2021le montant Ht inscrit dans la valeur totale du marché correspond aux montants estimatifs annuel des Denc de l'ensemble des lots.Le montant Ht inscrit du lot 1 correspond au montant estimatif annuel du Denc du lot 1.Le montant Ht inscrit du lot 2 correspond au montant estimatif annuel du Denc du lot 2.Le montant Ht inscrit du lot 3 correspond au montant estimatif annuel du Denc du lot 3.Les montants des marchés sont les suivants :- lot 1 : minimum de 50 000 euro(s) Ht ; maximum de 200 000 euro(s) Ht- lot 2 : minimum de 35 000 euro(s) Ht ; maximum de 140 000 euro(s) Ht- lot 3 : minimum de 7 000 euro(s) Ht ; maximum de 28 000 euro(s) (H.T.).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: ccra : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)
Adresse postale: place Felix Baret, Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.frPrécisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.frLes contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/08/2021