Fournitures - 43196-2021

28/01/2021    S19

France-Pau: Papier et carton traités

2021/S 019-043196

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: UPPA
Adresse postale: DAC, avenue de l'Université, BP 576
Ville: Pau Cedex
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64012
Pays: France
Courriel: Achats-publics@univ-pau.fr
Téléphone: +33 559407354
Fax: +33 559407772
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-pau.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Université
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de papier blanc et couleur pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de consommables de reliure et de finition de documents à l'université de Pau et des pays de l'Adour

Numéro de référence: 2020-1096
II.1.2)Code CPV principal
30197600 Papier et carton traités
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de papier blanc et couleur pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de consommables de reliure et de finition de documents à l'université de Pau et des pays de l'Adour.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 132 350.35 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papier blanc pour matériels multifonctions laser, imprimantes laser et jet d'encre

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197600 Papier et carton traités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code NUTS: FRI13 Landes
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

Pau, Tarbes, Anglet, Bayonne, Mont-de-Marsan.

II.2.4)Description des prestations:

Papier blanc écoresponsable (papier vierge issu de forêts gérées durablement, labellisé ou recyclé) et papier 100 % recyclé blanchi ou non blanchi pour matériels de production laser, multifonctions laser, imprimantes laser et jet d'encre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Pertinence technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 1o du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet: des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises (RC art. 18).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papier couleur et papier reprographie blanc supérieur à 75 g

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197600 Papier et carton traités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code NUTS: FRI13 Landes
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

Pau, Tarbes, Anglet, Bayonne, Mont-de-Marsan.

II.2.4)Description des prestations:

Papier couleur, teintes pastel, intense, vive, très vive, de qualité supérieure papier recyclé couleur type brouillon papier blanc de qualité supérieure papier blanc couché mat papier blanc couché brillant papier blanc laser papier non couché Bristol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Pertinence technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 1o du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet: des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises (RC art18).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bobines traceur et consommables de reliure et de finition de documents

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197600 Papier et carton traités
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code NUTS: FRI13 Landes
Code NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

Pau, Tarbes, Anglet, Bayonne, Mont-de-Marsan.

II.2.4)Description des prestations:

Bobine papier mat et brillant qualité photo pour traceur jet d'encre pigment Bobine toile type Canvas et bobine PVC M1 et résistant à l'eau pour traceur jet d'encre pigment pochettes de plastification pour plastifieuse à chaud bandes A4 thermocollantes pour thermorelieur Fastback Couvertures transparentes thermorésistantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Pertinence technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-4 1o du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet: des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises (RC art18).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 049-115410
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-1096
Lot nº: 1
Intitulé:

Papier blanc pour matériels multifonctions laser, imprimantes laser et jet d'encre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/01/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Groupe MTM
Adresse postale: 420 boulevard Marius-Berliet, espace Polygone
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
Code postal: 66000
Pays: France
Courriel: Jl.mora@groupe-mtm.com
Téléphone: +33 468612942
Fax: +33 468615420
Adresse internet: https://groupe-mtm.com/papeterie-mobilier
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 105 709.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-1096
Lot nº: 2
Intitulé:

Papier couleur et papier reprographie blanc supérieur à 75 g

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/01/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: INAPA France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Ville: Corbeil-Essonnes
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91814
Pays: France
Courriel: Service.marches@inapa.fr
Téléphone: +33 160899091
Fax: +33 160881820
Adresse internet: https://inapa.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 10 398.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020-1096
Lot nº: 3
Intitulé:

Bobines traceur et consommables de reliure et de finition de documents

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/01/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: INAPA France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Ville: Corbeil-Essonnes
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91814
Pays: France
Courriel: Service.marches@inapa.fr
Téléphone: +33 160899091
Fax: +33 160881820
Adresse internet: https://inapa.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 15 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 16 242.85 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La date de conclusion s'entend comme la date de notification. le présent accord-cadre mono attributaire est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
Adresse internet: http://Pau.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 556692745
Fax: +33 556692718
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos 50 cours Lyautey
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/01/2021