Fournitures - 432008-2015

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09/12/2015    S238

France-Lille: Aliments pour animaux

2015/S 238-432008

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Ville de Lille
Numéro national d'identification: 215 903 501 00017
Adresse postale: Hôtel de Ville — place Augustin Laurent — CS 30667
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59033
Pays: France
À l'attention de: Mme le maire
E-mail: marchespublics@mairie-lille.fr
Téléphone: +33 320495995
Fax: +33 320495449

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.lille.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Accès électronique à l'information: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_j3y9ZpY3xE

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_j3y9ZpY3xE

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Mairie de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Ville: Lille
Code postal: 59033
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
E-mail: marchespublics@mairie-lille.fr
Téléphone: +33 320495995
Fax: +33 320495449
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_j3y9ZpY3xE

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Mairie de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Ville: Lille
Code postal: 59033
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
E-mail: marchespublics@mairie-lille.fr
Téléphone: +33 320495995
Fax: +33 320495449
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_j3y9ZpY3xE

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Mairie de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Ville: Lille
Code postal: 59033
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 320495995
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_j3y9ZpY3xE

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'alimentation sèche pour animaux domestiques, animaux de rente et oiseaux.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Territoire de la commune de Lille et de ses communes associées, Lomme et Hellemmes.

Code NUTS FR301 Nord

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture d'alimentation pour animaux et fourrage à destination des structures hébergeant des animaux pour la Ville de Lille et ses communes associées — relance du lot 1 de l'affaire 15s0138: «Alimentation sèche pour animaux domestiques, animaux de rente et oiseaux».
Consultation passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen (article 57 à 59 du code des marchés publics).
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15700000 Aliments pour animaux, 15710000 Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux, 15800000 Produits alimentaires divers, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
La présente consultation débouchera sur la conclusion d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/ce). Ce marché sera passé pour une durée initiale de 2 ans à compter du 1.4.2016. La durée du marché commencera à courir à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure à la date précitée.
Le marché sera reconductible 1 fois, pour une période de (2) deux ans, pour une durée totale de 4 ans. La reconduction sera tacite.
Le marché sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 EUR HT sur la durée initiale du marché / sans minimum et avec un montant maximum de 160 000 EUR HT sur la durée totale du marché (4 ans) en cas de reconduction.
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle (option au sens du droit français).
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés complémentaires conformément aux dispositions de l'article 35-ii-4° du code des marchés publics,
— des avenants.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Ceux exigés dans le dossier de consultation des entreprises.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Fonds propres Ville de Lille. Délai global de paiement: 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le(s) candidat(s) pourra/pourront présenter une offre en qualité de candidat individuel ou de groupement.
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur public.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature, imprimé Dc1 (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declarationcandidat) ou équivalent, dûment complétée et signée. Si le candidat est en redressement judiciaire, produire la copie du ou des jugements prononcés. Attestations sociales et fiscales au 31.12.2015 repris au DC1 ou le formulaire NOTI 2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/NOTI2.doc

III.2.2)Capacité économique et financière

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — déclaration du candidat, imprimé DC2 (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent, dûment complétée,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix. Pondération 60

2. Valeur technique. Pondération 40

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15S0204
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.1.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Obtention du DCE: le dossier de consultation est disponible soit sur cd-rom auprès de la direction de la commande publique de la Ville de Lille, soit sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com . Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des marchés entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché: 15s0204, et le type de procédure).

Remise des plis: les plis papier seront envoyés par courrier RAR, ou déposés contre récépissé auprès de la direction de la commande publique ou transmis par voie électronique via le site www.achatpublic.com . La procédure de dépôt est détaillée sur ce site.

Critères de jugement des offres: les candidats sont informés que le critère «valeur technique» sera apprécié sur la base de sous-critères décrits à l'article 6 du règlement de la présente consultation.
Délais de livraison: les délais de livraison figureront dans chaque bon de commande. En tout état de cause, le délai maximum de livraison sera de 7 jours calendaires. Ces délais courent à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Le titulaire doit être en mesure de livrer les marchandises 52 semaines par an. L'attention des candidats est attirée sur le fait que le jour de livraison doit être modulable et ne peut pas être imposé par le fournisseur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Ville: Lille
Code postal: 59014
E-mail: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320306840
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Ville: Lille
Code postal: 59014
E-mail: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 320631300
Fax: +33 320306840
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
4.12.2015