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Fournitures - 433810-2015

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10/12/2015    S239    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Lyon: Produits pharmaceutiques

2015/S 239-433810

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45, rue Villon
Ville: Lyon Cedex 08
Code postal: 69373
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule des marchés 3: achats de produits de santé
À l'attention de: M. Fraisse Cédric
E-mail: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Téléphone: +33 478863358
Fax: +33 478865999

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.achats-hopitaux.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Direction des achats des hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Ville: Lyon Cedex 08
Code postal: 69373
Point(s) de contact: Cellule marché 3: achats de produits de santé
À l'attention de: Mme Chambost Véronique
E-mail: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Téléphone: +33 478866690
Fax: +33 478865999
Adresse internet: http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Direction des achats des hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Ville: Lyon Cedex 08
Code postal: 69373
Point(s) de contact: Cellule marché 3: achats de produits de santé
À l'attention de: M. Fraisse Cédric
E-mail: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Téléphone: +33 478863374
Fax: +33 478865999
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_SJtet14bQJ

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Direction des achats des hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Ville: Lyon Cedex 08
Code postal: 69373
Point(s) de contact: Cellule marché 3: achats de produits de santé
E-mail: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Téléphone: +33 472117216
Fax: +33 472117112
Adresse internet: http://www.achats-hopitaux.com

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Appel d'offres pour la fourniture d'attelle médicale d'immobilisation, consommable de contention et thermoformable.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Établissements des hospices civils de Lyon.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Appel d'offres pour la fourniture d'attelle médicale d'immobilisation, consommable de contention et thermoformable.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000, 33141760, 33141730, 33141700

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.4.2016. Fin 31.3.2018

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lots 1 a 3
1)Description succincte
Attelles d'immobilisation du membre inférieur, genou et cheville; du membre supérieur épaule et bras;du poignet pouce et doigts.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000, 33141760

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Lots 4 a 5
1)Description succincte
Colliers cervicaux C1, C2, C3, C4 post opératoire type philadelphia; et colliers C4 d'urgence.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000, 33141730

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Lot 6 ceintures de contention abdominale
1)Description succincte
Ceintures de contention abdominale.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Lot 7 a 8
1)Description succincte
Attaches de membres simples et attaches membres sécurisées haute sécurité et systèmes de maintien au fauteuil.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Lot 9
1)Description succincte
Matériel de traction colle et non colle.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Lot 10 chaussures post-opératoires, talonnettes et semelles de marche
1)Description succincte
Chaussures post-opératoires, talonnettes et semelles de marche.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000, 33141700

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Lot 11 velcros
1)Description succincte
Velcros.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Lot 12 a 14
1)Description succincte
Thermoformables pour utilisations courantes; thermoformables spécifiques pour mains et brules; thermoformables pour grandes surfaces corporelles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Lot 15 a 17
1)Description succincte
Attelles d'immobilisation diverses gamme pédiatrique; attelles de membres usage unique d'accueil aux urgences; attelles diverses reutilisables type pompier.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33600000, 33141760

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financés selon les modalités suivantes:
— financement: budget de l'établissement public de santé,
— paiement: selon les dispositions du titre IV, chapître 1er, section 1 du CMP.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — l'imprimé « lettre de candidature » référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé OU équivalent.
Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les Hospices Civils de Lyon (formulaire Dc2)
— l'Imprimé « déclaration du candidat » référencé Dc2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques OU équivalent
en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— liste de références datant de moins de trois ans, similaire au présent appel d'offres, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et volumes traités.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur technique. Pondération 40

2. Prix. Pondération 60

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
P16_013(CF)
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13.1.2016 - 11:30
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, des échantillons conformes et en nombre suffisant pour l'ensemble des lots (voir détail dans le CCTP).
La sécurité du dispositif étant une exigence fondamentale du pouvoir adjudicateur, l'offre sera déclarée irrégulière si, lors de la réception des échantillons et/ou lors des phases d'essai, le comité d'expert estime que le dispositif ne remplit pas les exigences de sécurité à l'égard du soigné et/ou du soignant.
L'absence de remise d'échantillons constituera un motif de rejet de la proposition du candidat.
Des échantillons complémentaires pourront être demandés aux candidats en cas de tests sur les établissements pour les lots 8,12, 13 et 14. Les candidats seront avertis par courrier des modalités des tests (nombre, lieux de livraison, dates etc....) dans un délai de 2 semaines après réception des offres.
Après tests, les échantillons ne seront pas restitués aux candidats non retenus après notification des marchés sauf demande expresse du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.12.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé pré contractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative;
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative.
Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «Mesures de publicité appropriées».
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
7.12.2015