Fournitures - 433945-2020

16/09/2020    S180

France-Périgny: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2020/S 180-433945

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Périgny
Adresse postale: Mairie de Périgny, 3 rue du Château
Ville: Périgny
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17180
Pays: France
Courriel: secretariat.st@ville-perigny.fr
Téléphone: +33 546441622
Fax: +33 546449869
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-perigny.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires — groupement de commandes entre la Commune de Périgny et l'EPHAD la Pommeraie

II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de denrées alimentaires — groupement de commandes entre la Commune de Périgny et l'EPHAD la Pommeraie.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 640 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 19
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais de saison

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes frais de saison.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autres fruits et légumes frais

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Autres fruits et légumes frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de 1 an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes secs fermiers

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Légumes secs fermiers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de 1 an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers fermiers à base de lait de vache (comprenant yaourt fermiers, desserts lactés fermiers)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers fermiers à base de lait de vache (comprenant yaourt fermiers, desserts lactés fermiers).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromages fermiers à la coupe

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Fromages fermiers à la coupe.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Œufs coquilles bio

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Œufs coquilles bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autres produits laitiers et ovoproduits

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Autres produits laitiers et ovoproduits.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille fraîche

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Volaille fraîche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande bovine fraîche fermière bio

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000 Viande bovine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Viande bovine fraîche fermière bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande porcine fraîche fermière bio

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Viande porcine fraîche fermière bio.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Autres viandes fraîches

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 Viandes diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Autres viandes fraîches.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer frais

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Produits de la mer frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15897200 Aliments en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Épicerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Surgelés (conventionnels et bio)

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Surgelés (conventionnels et bio).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lait infantile

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Lait infantile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains classiques et spéciaux bio, et viennoiseries

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Pains classiques et spéciaux bio, et viennoiseries.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15982000 Boissons non alcoolisées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Boissons.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plats préparés

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4)Description des prestations:

Plats préparés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée est de un an à compter de la notification. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de reconduire ou de ne pas reconduire. Les accords-cadres sont renouvelables trois fois, par reconduction tacite, pour une période de un an. La durée d'exécution maximale de chaque accord-cadre est de quatre ans (reconductions comprises).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/10/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/10/2020
Heure locale: 13:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2020