Fournitures - 435430-2016

10/12/2016    S239

France-Lille: Gaz industriels

2016/S 239-435430

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHRU de Lille
Adresse postale: CS 70001
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FR301 Nord
Code postal: 59037
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats — plateforme logistique courtois — cellule des marchés — achats médicaux
Courriel: stephanie.turpin@chru-lille.fr
Téléphone: +33 0320444896
Fax: +33 0320446514
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chru-lille.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.achats-hopitaux.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: CHRU de Lille
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'anhydride carbonique et services connexes.

Numéro de référence: AO-16-24
II.1.2)Code CPV principal
24110000 Gaz industriels
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture d'anhydride carbonique et services connexes. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à tranches mono-attributaire et comprend: — une partie fixe forfaitaire et une partie variable à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. — une tranche conditionnelle sous la forme d'un accord-cadre qui s'exécutera par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec maximum en valeur.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 225 168.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR301 Nord
Lieu principal d'exécution:

CHRU de Lille.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture d'anhydride carbonique et services connexes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 1
Coût - Nom: Coût de la fourniture de CO2 et des prestations forfaitaires / Pondération: 6
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des marchés complémentaires pourront être passés en application des dispositions prévues par les articles 30.I.4°, 30.I.7°, 139 et 140 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 119-211382
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20160546
Intitulé:

Fourniture d'anhydride carbonique et services connexes AO-16-24

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
11/10/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ACP France
Adresse postale: Tour Sébastopol, 3 quai Kléber
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FR301 Nord
Code postal: 67000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 225 168.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: +33 0359542342
Fax: +33 0359542445
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: +33 0359542342
Fax: +33 0359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/12/2016