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Fournitures - 435639-2019

17/09/2019    S179

France-Saint-Brieuc: Produits alimentaires d'origine animale

2019/S 179-435639

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier Saint-Brieuc
Numéro national d'identification: 26220009000013
Adresse postale: 10 rue Marcel Proust
Ville: Saint-Brieuc
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Code postal: 22027
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ch-stbrieuc.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour 5 établissements du GHT d'Armor

II.1.2)Code CPV principal
03142300 Produits alimentaires d'origine animale
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre mono-attributaire visant la fourniture de denrées alimentaires alloti en 16 lots distincts.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 044 345.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les produits laitiers frais

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Les produits laitiers frais.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraîches

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Viandes fraîches.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les légumes surgelés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170 Légumes congelés
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Les légumes surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les viandes, poissons et plats cuisinés surgelés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Les viandes, poissons et plats cuisinés surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les pâtisseries sucrées/salées surgelées

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Les pâtisseries sucrées/salées surgelées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les produits ovo-cuisinés surgelés

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812000 Pâtisserie et gâteaux
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Les produits ovo-cuisinés surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les produits laitiers surgelés

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Les produits laitiers surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les plats à base de viande, de poisson et plats cuisinés

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15243000 Préparations à base de poisson
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Les plats à base de viande, de poisson et plats cuisinés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les conserves de fruits et de légumes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Les conserves de fruits et de légumes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les produits d'épicerie

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Les produits d'épicerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les produits spécifiques pour pâtisseries

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Les produits spécifiques pour pâtisseries.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les produits déshydratés et/ou en poudre

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Les produits déshydratés et/ou en poudre.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les viandes mixées fraîches

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Les viandes mixées fraîches.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les légumes frais lavés, épluchés — 4e gamme (marché réservé)

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331000 Légumes transformés
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Les légumes frais lavés, épluchés — 4e gamme (marché réservé).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Salades fraîches — 4e gamme

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331480 Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Salades fraîches — 4e gamme.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les salades de fruits frais crus, prêtes à l'emploi

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332100 Fruits transformés
15332400 Conserves de fruits
15894300 Plats préparés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
II.2.4)Description des prestations:

Les salades de fruits frais crus, prêtes à l'emploi.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité: l'évaluation sera effectuée à partir des fiches techniques remises par le candidat dans le cadre de son offre / Pondération: 55.0
Critère de qualité - Nom: Conditions logistiques / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable 2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— lot 14: convention triennale relative aux entreprises adaptées en cours de validité.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Se référer au RC.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Se référer au RC.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/10/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/10/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Une relance est envisagée en septembre 2022.

VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/09/2019