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Marché de travaux - 443943-2021

03/09/2021    S171

France-Évry-Courcouronnes: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

2021/S 171-443943

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Adresse postale: 500 Place des champs-elysées BP 62
Ville: Evry Courcouronnes Cedex
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91054
Pays: France
Point(s) de contact: Service de la Commande Publique
Courriel: Commande.publique@grandparissud.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.grandparissud.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

travaux pour la relocalisation du centre de musique Didier Lockwood à Evry-Courcouronnes

Numéro de référence: CP20-059
II.1.2)Code CPV principal
45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation donne lieu à l'établissement d'un marché public ayant pour objet la réalisation des travaux dans le cadre du projet de relocalisation du centre de musique Didier Lockwood à Evry-Courcouronnes

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 3 498 714.76 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

démolition - désamiantage

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
45262660 Travaux de désamiantage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

démolition - désamiantage

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Gestion, valorisation des déchets, le tri sélectif et le suivi des déchets / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour réduire les nuisances et impacts environnementaux / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etablissement du SOGED 10 / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sous oeuvre - gros oeuvre- vRD

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

sous oeuvre - gros oeuvre- vRD

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Gestion, valorisation des déchets, le tri sélectif et le suivi des déchets / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour réduire les nuisances et impacts environnementaux / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etablissement du SOGED / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

traitement des façades

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

traitement des façades

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Gestion, valorisation des déchets, le tri sélectif et le suivi des déchets / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour réduire les nuisances et impacts environnementaux / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etablissement du SOGED / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charpente Bois - couverture tuiles

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

charpente Bois - couverture tuiles

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Gestion, valorisation des déchets, le tri sélectif et le suivi des déchets / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour réduire les nuisances et impacts environnementaux / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etablissement du SOGED / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries extérieures - occultations

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

menuiseries extérieures - occultations

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Gestion, valorisation des déchets, le tri sélectif et le suivi des déchets / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour réduire les nuisances et impacts environnementaux / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etablissement du SOGED / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

métallerie - serrurerie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223110 Installation de structures en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

métallerie - serrurerie

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Gestion, valorisation des déchets, le tri sélectif et le suivi des déchets / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour réduire les nuisances et impacts environnementaux / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etablissement du SOGED / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cloisons - doublages

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421152 Installation de cloisons
45320000 Travaux d'isolation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

cloisons - doublages

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Gestion, valorisation des déchets, le tri sélectif et le suivi des déchets / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour réduire les nuisances et impacts environnementaux / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etablissement du SOGED / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

faux Plafonds

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421152 Installation de cloisons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

faux Plafonds

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Gestion, valorisation des déchets, le tri sélectif et le suivi des déchets / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour réduire les nuisances et impacts environnementaux / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etablissement du SOGED / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

revêtements de sols durs - faïences

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

revêtements de sols durs - faïences

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Gestion, valorisation des déchets, le tri sélectif et le suivi des déchets / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour réduire les nuisances et impacts environnementaux / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etablissement du SOGED / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

revêtements de sols souples

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

revêtements de sols souples

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Gestion, valorisation des déchets, le tri sélectif et le suivi des déchets / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour réduire les nuisances et impacts environnementaux / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etablissement du SOGED / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries intérieures

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

menuiseries intérieures

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Gestion, valorisation des déchets, le tri sélectif et le suivi des déchets / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour réduire les nuisances et impacts environnementaux / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etablissement du SOGED / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

peinture - nettoyage

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

peinture - nettoyage

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Gestion, valorisation des déchets, le tri sélectif et le suivi des déchets / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour réduire les nuisances et impacts environnementaux / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etablissement du SOGED / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

electricité/Cfo/Cfa/Ssi

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45310000 Travaux d'équipement électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

electricité/Cfo/Cfa/Ssi

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Gestion, valorisation des déchets, le tri sélectif et le suivi des déchets / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour réduire les nuisances et impacts environnementaux / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etablissement du SOGED / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chauffage - ventilation - plomberie Sanitaire

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

chauffage - ventilation - plomberie Sanitaire

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Gestion, valorisation des déchets, le tri sélectif et le suivi des déchets / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour réduire les nuisances et impacts environnementaux / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etablissement du SOGED 10 / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réseaux scéniques

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
32351000 Accessoires pour matériel audio et vidéo
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

réseaux scéniques

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

serrurerie- machinerie scénique- tenture

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223110 Installation de structures en métal
39515000 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

serrurerie- machinerie scénique- tenture

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ascenseur

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

evry-Courcouronnes

II.2.4)Description des prestations:

ascenseur

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et expérience des équipes (Moyens humains dédiés au projet) / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Moyens matériels mis à disposition pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Planning d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Méthodologie analysée pour chaque lot / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de réalisation des études d'exécution / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Matériaux et fournitures utilisés et fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour assurer la sécurité du chantier et de ses ouvriers / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour la livraison des matériels et matériaux sur le chantier selon les contraintes / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Plan de contrôle et plan de qualité / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Gestion, valorisation des déchets, le tri sélectif et le suivi des déchets / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Mesures prévues pour réduire les nuisances et impacts environnementaux / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Etablissement du SOGED / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

options au sens de la réglementation européenne-marchés à tranches optionnelles :Les marchés, issus de la présente consultation ne comportent pas de tranche optionnelle au sens de l'article R2113-4 du code de la commande publique.-marchés reconductibles :Les marchés, issus de la présente consultation ne sont pas reconductibles.-marchés de prestations similaires :Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire du présent marché, des marchés de prestations similaires.-clauses de réexamen :Le marché, issu de la présente consultation, ne prévoit pas d'autres clauses de réexamen du contrat au sens de l'article R2194-1 du Code de la Commande Publique, que les clauses de révision des prix mentionnées plus avant

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 247-609603
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021M038-01
Lot nº: 1
Intitulé:

démolition - désamiantage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: colas snpr conflans
Adresse postale: 89 à 105 rue de l'ambassadeur
Ville: Conflans Sainte Honorine
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78700
Pays: France
Adresse internet: https://www.colas.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 151 950.24 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 700.00 EUR
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

etaiement

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

sous oeuvre - gros oeuvre - vRD

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021M038-02
Lot nº: 3
Intitulé:

traitement des façades

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: j. Richard
Adresse postale: 10 rue des Tulipiers ZA des Gravelles
Ville: Etréchy
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91580
Pays: France
Adresse internet: http://Jrichard.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 357 745.98 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

charpente bois - couverture

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021M038-03
Lot nº: 5
Intitulé:

menuiseries extérieures - occultation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: technic Baie
Adresse postale: 4 rue Léonard de Vinci
Ville: Le Plessis Pâté
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91220
Pays: France
Adresse internet: http://www.technicbaie.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 313 833.66 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

métallerie - serrurerie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021M038-04
Lot nº: 7
Intitulé:

cloisons - doublages

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sogefi
Adresse postale: 1 bis rue des Trois Saules
Ville: Saint-Sauveur-sur-Ecole
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77930
Pays: France
Adresse internet: http://www.sogefi-sas.com/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 129 326.17 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021M038-05
Lot nº: 8
Intitulé:

faux-Plafonds

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sorbatt 77
Adresse postale: 295 avenue de l'europe ZAC de l'europe
Ville: Saint-Fargeau Ponthierry
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77310
Pays: France
Adresse internet: https://www.sorbat77.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 139 488.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021M038-06
Lot nº: 9
Intitulé:

revêtements de sols durs - faïences

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: cbt
Adresse postale: 73 rue de la Plaine
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75020
Pays: France
Adresse internet: http://Cbt.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 79 693.43 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021M038-07
Lot nº: 10
Intitulé:

revêtements de sols souples

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: s.e.r
Adresse postale: 36 rue François Billoux
Ville: Villejuif
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94800
Pays: France
Adresse internet: http://Ser.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 52 141.70 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021M038-08
Lot nº: 11
Intitulé:

menuiseries intérieures

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: dubois Menuiserie
Adresse postale: 53 rue de la République
Ville: Sepmes
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37800
Pays: France
Adresse internet: https://www.groupedubois.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 241 577.14 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021M038-09
Lot nº: 12
Intitulé:

peinture - nettoyage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: aec
Adresse postale: impasse Bel Air
Ville: La Rochette
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77000
Pays: France
Adresse internet: https://www.aec-delaplace.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 55 692.35 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021M038-10
Lot nº: 13
Intitulé:

électricité / cfo / cfa / ssi

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: terideal Segex Energies
Adresse postale: 4 bd Arago
Ville: Wissous
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91320
Pays: France
Adresse internet: https://www.terideal.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 260 118.59 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021M011
Lot nº: 14
Intitulé:

chauffage - ventilation - plomberie sanitaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: climairtec
Adresse postale: 21 bis rue Charles de Gaulle
Ville: Château Landon
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77570
Pays: France
Adresse internet: http://Climairtec.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 429 311.74 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15
Intitulé:

réseaux scéniques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021M012
Lot nº: 16
Intitulé:

serrurerie scénique - machinerie - tenture

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: 3d Maussion
Adresse postale: za du Penquer
Ville: Guimaêc
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29620
Pays: France
Adresse internet: https://3dmaussion.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 41 896.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021M038-13
Lot nº: 17
Intitulé:

ascenseur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: euro Ascenseurs
Adresse postale: 1/3 rue des Pyrénées ZI Bois Chaland Ce5609 Lisses
Ville: Evry Courcouronnes Cedex
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91056
Pays: France
Adresse internet: https://euro-ascenseurs.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 31 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les marchés sont conclus à compter de leur date de notification et dure jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 BD de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-versailles@juradm.fr
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les candidats évincés peuvent une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Cja) jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution,dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Recours " Tropic " Conseil d'etat " Tropic travaux signalisations " du 16 juillet 2007 et Conseil d'etat, Assemblée, 4 avril 2014, no358994).Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du Cja). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du Cja). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/08/2021