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Fournitures - 445203-2021

03/09/2021    S171

France-Belfort: Laser chirurgical

2021/S 171-445203

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Ville: Belfort
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
Code postal: 90015
Pays: France
Courriel: Celluledesmarches@hnfc.fr
Téléphone: +33 384982664
Fax: +33 384982679
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.hnfc.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture, installation et mise en service de lasers chirurgicaux, formation,maintenance et consommables associés pour le GHT Nord Franche-Comté

Numéro de référence: GHT-2020-011
II.1.2)Code CPV principal
33169100 Laser chirurgical
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture, installation et mise en service de lasers chirurgicaux, formation et maintenance comprise, ainsi que la fourniture des consommables associés dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 78 810.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'un laser chirurgical Co2 pour les consultations gynécologiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38434540 Matériel biomédical
50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'un laser chirurgical Co2 pour les consultations gynécologiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Questionnaire technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Démonstration / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'un laser chirurgical Co2 pour le bloc opératoire en gynécologie, ORL et digestif

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38434540 Matériel biomédical
50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'un laser chirurgical Co2 pour le bloc opératoire en gynécologie, ORL et digestif

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Questionnaire technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Démonstration / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'un laser lithiase pour l'urologie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38434540 Matériel biomédical
50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24 Territoire de Belfort
II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'un laser lithiase pour l'urologie

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques de la solution / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Qualité de service / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Développement durable / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 179-431552
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

fourniture d'un laser chirurgical Co2 pour les consultations gynécologiques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

fourniture d'un laser lithiase pour l'urologie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021.2031
Lot nº: 2
Intitulé:

fourniture d'un laser chirurgical Co2 pour le bloc opératoire en gynécologie, ORL et digestif

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/08/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bernas Médical
Adresse postale: 55 rue Stéphenson
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75018
Pays: France
Adresse internet: https://www.bernas-medical.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 78 810.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
Adresse internet: https://besancon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de meurthe-et-moselle 1, rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342523
Fax: +33 383342224
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/08/2021