Services - 446569-2018

12/10/2018    S197    - - Services - Avis d'attribution de marché - Procédure négociée 

France-Poitiers: Services de transport routier public

2018/S 197-446569

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Régie des transports Poitevins Vitalis
9 avenue de Northampton — CS 80372
Poitiers Cedex
86009
France
Téléphone: +33 549447700
Courriel: v.rassinoux@vitalis-rtp.fr
Fax: +33 549447722
Code NUTS: FRI34

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.vitalis-poitiers.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.emarchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.6)Activité principale
Autre activité: Transport urbain

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Transport à la demande de personnes à mobilité réduite

Numéro de référence: RTPE26S00
II.1.2)Code CPV principal
60112000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La RTP souhaite confier à un prestataire de services l'exécution du Service Handibus — transport à la demande de personnes à mobilité réduite par véhicule adapté à tout type d'handicap (avec ou sans fauteuil).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone «Vouneuil Nord/Migné-Auxances»

Lot nº: Lot 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000
60130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la communauté urbaine de Grand Poitiers

II.2.4)Description des prestations:

Transport à la demande de personnes à mobilité réduite par véhicule adapté à tout type d'handicap (avec ou sans fauteuil).

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone «Béruges/Biard/Vouneuil Sud»

Lot nº: Lot 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000
60130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la communauté urbaine de Grand Poitiers

II.2.4)Description des prestations:

Transport à la demande de personnes à mobilité réduite par véhicule adapté à tout type d'handicap (avec ou sans fauteuil).

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone «Fontaine Le Comte/Croutelle/Ligugé»

Lot nº: Lot 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000
60130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la communauté urbaine de Grand Poitiers

II.2.4)Description des prestations:

Transport à la demande de personnes à mobilité réduite par véhicule adapté à tout type d'handicap (avec ou sans fauteuil).

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone «Saint-Benoît»

Lot nº: Lot 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000
60130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la vommunauté urbaine de Grand Poitiers

II.2.4)Description des prestations:

Transport à la demande de personnes à mobilité réduite par véhicule adapté à tout type d'handicap (avec ou sans fauteuil).

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone «Mignaloux Beauvoir»

Lot nº: Lot 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000
60130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la communauté urbaine de Grand Poitiers

II.2.4)Description des prestations:

Transport à la demande de personnes à mobilité réduite par véhicule adapté à tout type d'handicap (avec ou sans fauteuil).

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone «Buxerolles»

Lot nº: Lot 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000
60130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la communauté urbaine de Grand Poitiers

II.2.4)Description des prestations:

Transport à la demande de personnes à mobilité réduite par véhicule adapté à tout type d'handicap (avec ou sans fauteuil).

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone «Chasseneuil/Montamisé»

Lot nº: Lot 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000
60130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la communauté urbaine de Grand Poitiers

II.2.4)Description des prestations:

Transport à la demande de personnes à mobilité réduite par véhicule adapté à tout type d'handicap (avec ou sans fauteuil).

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone «Poitiers nord-est»

Lot nº: Lot 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000
60130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la vommunauté urbaine de Grand Poitiers

II.2.4)Description des prestations:

Transport à la demande de personnes à mobilité réduite par véhicule adapté à tout type d'handicap (avec ou sans fauteuil).

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone «Poitiers sud-ouest»

Lot nº: Lot 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000
60130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la vommunauté urbaine de Grand Poitiers

II.2.4)Description des prestations:

Transport à la demande de personnes à mobilité réduite par véhicule adapté à tout type d'handicap (avec ou sans fauteuil).

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone «Poitiers sud-est»

Lot nº: Lot 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000
60130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la communauté urbaine de Grand Poitiers

II.2.4)Description des prestations:

Transport à la demande de personnes à mobilité réduite par véhicule adapté à tout type d'handicap (avec ou sans fauteuil).

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone «Poitiers nord-est»

Lot nº: Lot 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000
60130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la communauté urbaine de Grand Poitiers

II.2.4)Description des prestations:

Transport à la demande de personnes à mobilité réduite par véhicule adapté à tout type d'handicap (avec ou sans fauteuil).

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zone «Poitiers centre»

Lot nº: Lot 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60112000
60130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI34
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la communauté urbaine de Grand Poitiers

II.2.4)Description des prestations:

Transport à la demande de personnes à mobilité réduite par véhicule adapté à tout type d'handicap (avec ou sans fauteuil).

II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S01
Lot nº: 01 - Rang 1
Intitulé:

Zone «Poitiers centre»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Titi Floris SA-SCOP
487 884 173 00104
7 rue Louis Blériot
Orvault
44700
France
Code NUTS: FRG01
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S02
Lot nº: 02 - Rang 1
Intitulé:

Zone «Poitiers nord-est»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Titi Floris SA-SCOP
487 884 173 00104
7 rue Louis Blériot
Orvault
44700
France
Code NUTS: FRG01
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S03
Lot nº: 03 - Rang 1
Intitulé:

Zone «Poitiers sud-est»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Titi Floris SA-SCOP
487 884 173 00104
7 rue Louis Blériot
Orvault
44700
France
Code NUTS: FRG01
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S04
Lot nº: 04 - Rang 1
Intitulé:

Zone «Poitiers sud-ouest»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Titi Floris SA-SCOP
487 884 173 00104
7 rue Louis Blériot
Orvault
44700
France
Code NUTS: FRG01
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S05
Lot nº: 05 - Rang 1
Intitulé:

Zone «Poitiers nord-est»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Titi Floris SA-SCOP
487 884 173 00104
7 rue Louis Blériot
Orvault
44700
France
Code NUTS: FRG01
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S06
Lot nº: 06 - Rang 1
Intitulé:

Zone «Chasseneuil/Montamisé»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Titi Floris SA-SCOP
487 884 173 00104
7 rue Louis Blériot
Orvault
44700
France
Code NUTS: FRG01
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S07
Lot nº: 07 - Rang 1
Intitulé:

Zone «Buxerolles»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Titi Floris SA-SCOP
487 884 173 00104
7 rue Louis Blériot
Orvault
44700
France
Code NUTS: FRG01
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S08
Lot nº: 08 - Rang 1
Intitulé:

Zone «Mignaloux Beauvoir»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Titi Floris SA-SCOP
487 884 173 00104
7 rue Louis Blériot
Orvault
44700
France
Code NUTS: FRG01
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S09
Lot nº: 09 - Rang 1
Intitulé:

Zone «Saint-Benoît»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Titi Floris SA-SCOP
487 884 173 00104
7 rue Louis Blériot
Orvault
44700
France
Code NUTS: FRG01
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S10
Lot nº: 10 - Rang 1
Intitulé:

Zone «Fontaine Le Comte/Croutelle/Ligugé»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Titi Floris SA-SCOP
487 884 173 00104
7 rue Louis Blériot
Orvault
44700
France
Code NUTS: FRG01
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S11
Lot nº: 11 - Rang 1
Intitulé:

Zone «Béruges/Biard/Vouneuil Sud»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Titi Floris SA-SCOP
487 884 173 00104
7 rue Louis Blériot
Orvault
44700
France
Code NUTS: FRG0
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S12
Lot nº: 12 - Rang 1
Intitulé:

Zone «Vouneuil Nord/Migné Auxances»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S01
Lot nº: 01 - Rang 2
Intitulé:

Zone «Poitiers centre»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
L'association GIHP Poitou-Charentes
316 806 728 00028
10 résidence Beaupuy
Poitiers
86000
France
Code NUTS: FRI34
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S02
Lot nº: 02 - Rang 2
Intitulé:

Zone «Poitiers nord-est»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Association GIHP Poitou-Charentes
316 806 728 00028
10 résidence Beaupuy
Poitiers
86000
France
Code NUTS: FRI34
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S03
Lot nº: 03 - Rang 2
Intitulé:

Zone «Poitiers sud-est»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Association GIHP Poitou-Charentes
316 806 728 00028
10 résidence Beaupuy
Poitiers
86000
France
Code NUTS: FRI34
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S04
Lot nº: 04 - Rang 2
Intitulé:

Zone «Poitiers sud-ouest»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S05
Lot nº: 05 - Rang 2
Intitulé:

Zone «Poitiers nord-est»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Association GIHP Poitou-Charentes
316 806 728 00028
10 résidence Beaupuy
Poitiers
86000
France
Code NUTS: FRI34
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S06
Lot nº: 06 - Rang 2
Intitulé:

Zone «Chasseneuil/Montamisé»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Association GIHP Poitou-Charentes
316 806 728 00028
10 résidence Beaupuy
Poitiers
86000
France
Code NUTS: FRI34
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE24S07
Lot nº: 07 - Rang 2
Intitulé:

Zone «Buxerolles»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Association GIHP Poitou-Charentes
316 806 728 00028
10 résidence Beaupuy
Poitiers
86000
France
Code NUTS: FRI34
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE24S08
Lot nº: 08 - Rang 2
Intitulé:

Zone «Mignaloux Beauvoir»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Association GIHP Poitou-Charentes
316 806 728 00028
10 résidence Beaupuy
Poitiers
86000
France
Code NUTS: FRI34
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S09
Lot nº: 09 - Rang 2
Intitulé:

Zone «Saint-Benoît»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Association GIHP Poitou-Charentes
316 806 728 00028
10 résidence Beaupuy
Poitiers
86000
France
Code NUTS: FRI34
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S10
Lot nº: 10 - Rang 2
Intitulé:

Zone «Fontaine Le Comte/Croutelle/Ligugé»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Association GIHP Poitou-Charentes
31680672800028
10 résidence Beaupuy
Poitiers
86000
France
Code NUTS: FRI34
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S11
Lot nº: 11 - Rang 2
Intitulé:

Zone «Béruges/Biard/Vouneuil Sud»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Association GIHP Poitou-Charentes
31680672800028
10 résidence Beaupuy
Poitiers
86000
France
Code NUTS: FRI34
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RTPE26S12
Lot nº: 10 - Rang 2
Intitulé:

Zone «Vouneuil Nord/Migné Auxances»

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/09/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Association GIHP Poitou-Charentes
10 résidence Beaupuy
Poitiers
86000
France
Code NUTS: FRI34
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre de 12 lots multi-attributaires. La RTP a retenu 2 titulaires par lot:

— 1 titulaire de rang 1: Titi Floris SA-SCOP,

— 1 titulaire de rang 2: l'association GIHP Poitou-Charentes.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Poitiers
15 rue de Blossac
Poitiers
86000
France
Téléphone: +33 549607919
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Fax: +33 549606809
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal administratif de Poitiers
15 rue de Blossac
Poitiers
86000
France
Téléphone: +33 549607919
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Fax: +33 549606809
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Poitiers
15 rue de Blossac
Poitiers
86000
France
Téléphone: +33 549607919
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Fax: +33 549606809
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/10/2018