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Fournitures - 449538-2020

25/09/2020    S187

France-Sanary-sur-Mer: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

2020/S 187-449538

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République — CS 70001
Ville: Sanary-sur-Mer Cedex
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83112
Pays: France
Point(s) de contact: Emilie Cara
Courriel: emilie.cara@sanarysurmer.com
Téléphone: +33 494329766
Fax: +33 494329749
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr/perso/Sanary-sur-Mer_83/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences pour la Commune de Sanary-sur-Mer

II.1.2)Code CPV principal
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de végétaux, bulbes à fleurs et semences gazon pour la Commune de Sanary-sur-Mer.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 528 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de palmiers

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Commune de Sanary-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

La fourniture, la livraison, le déchargement jusqu'au sol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Clause environnementale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Variété du catalogue / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces (y compris bambous et graminées) et arbustes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Commune de Sanary-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

La fourniture, la livraison, le déchargement jusqu'au sol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Clause environnementale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Commune de Sanary-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

La fourniture, la livraison, le déchargement jusqu'au sol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Clause environnementale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de bulbes à fleur

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451200 Bulbes de fleurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Commune de Sanary-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

La fourniture, la livraison, le déchargement jusqu'au sol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Clause environnementale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes vertes d'intérieur

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Commune de Sanary-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

La fourniture, la livraison, le déchargement jusqu'au sol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Clause environnementale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes pour le service de l'état civil (mariages et naissances)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Commune de Sanary-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

La fourniture, la livraison, le déchargement jusqu'au sol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité de présentation des végétaux / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plants maraîchers certifiés «agriculture biologique»

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451100 Plantes à repiquer
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Commune de Sanary-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

La fourniture, la livraison, le déchargement jusqu'au sol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Clause environnementale / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de semences certifiées «agriculture biologique»

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03111000 Graines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Commune de Sanary-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

La fourniture, la livraison, le déchargement jusqu'au sol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Clause environnementale / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de semences pour prairies fleuries certifiées «agriculture biologique»

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03111000 Graines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Commune de Sanary-sur-Mer.

II.2.4)Description des prestations:

La fourniture, la livraison, le déchargement jusqu'au sol.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Clause environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 029-066541
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de palmiers

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces (y compris bambous et graminés) et arbustes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS pépinières Patrick Brocard
Numéro national d'identification: 88168862600012
Adresse postale: 1935 chemin du Palyvestre
Ville: Hyères
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83400
Pays: France
Courriel: pepinieres.brocard@wanadoo.fr
Téléphone: +33 494388393
Adresse internet: https://fr-fr.facebook.com/pepinierepatrickbrocard.brocard
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 320 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 130 527.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fournitures de plantes annuelles et bisannuelles

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fournitures de bulbes à fleur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Verver export BV
Numéro national d'identification: 50432925100012
Adresse postale: Hasselaarsweg 30 — 1704 DX
Ville: Heerhugowaard
Code NUTS: NL NEDERLAND
Code postal: 1700
Pays: Pays-Bas
Courriel: marchespublics@ververexport.nl
Fax: +33 725053777
Adresse internet: https://www.ververexport.com/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 12 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 5 975.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Fournitures de plantes vertes d'intérieur

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture de plantes pour le service de l'état civil (mariages et naissances)

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Fourniture de plants maraîchers certifiés «agriculture biologique»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Fourniture de semences certifiées «agriculture biologique»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Fourniture de semences pour prairies fleuries certifiées «agriculture biologique»

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

En application de l'article R. 2151-15 du code de la commande publique, et exclusivement pour le lot 6, le candidat devra remettre à titre gratuit les échantillons indiqués dans le règlement de consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Ville: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta.toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Ville: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta.toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
Adresse internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/09/2020