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Fournitures - 453734-2016

23/12/2016    S248

France-Le Robert: Produits de nettoyage

2016/S 248-453734

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville du Robert
Numéro national d'identification: 26972056100019
Adresse postale: avenue Paul Symphor
Ville: Le Robert
Code NUTS: FR920 Martinique
Code postal: 97231
Pays: France
Point(s) de contact: M. le président de la Caisse des écoles
Courriel: caissedesecoles@ville-robert.fr
Téléphone: +596 596651061
Fax: +596 596652871
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-robert.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Caisse des écoles
Adresse postale: avenue Paul Symphor
Ville: Le Robert
Code NUTS: FR920 Martinique
Code postal: 97231
Pays: Martinique
Point(s) de contact: Responsable qualité hygiène sécurité
Courriel: caissedesecoles@ville-robert.fr
Téléphone: +596 596651061
Fax: +596 596652871
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-robert.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Caisse des écoles
Adresse postale: avenue Paul Symphor
Ville: Le Robert
Code postal: 97231
Pays: Martinique
Téléphone: +596 596651061
Courriel: caissedesecoles@ville-robert.fr
Fax: +596 596652871
Code NUTS: FR920 Martinique
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché à bons de commande pour la fourniture de produits et matériels d'entretien, d'équipements de protection individuelle, de matériels jetables et de traçabilité pour la restauration collective.

II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché à bons de commande alloti a pour objet la fourniture de produits d'entretien, d'équipements de protection individuelle (EPI), et de matériels jetables pour la restauration collective.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 470 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 11
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Brosserie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
39224350 Pelles à poussière
39224320 Éponges
39224330 Seaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR920 Martinique
II.2.4)Description des prestations:

Balai poils nylon + manche «Colombia», balai alimentaire mi — dUR 45 cm + manche alu anodise, boule inox, brosse a ongles, brosse a mains, eponge vegetale avec abrasif, frange a plat coton, frange faubert sans bande, frange mop coton 220 gm a fil, manche aluminium a vis, lavepont, lavette non tissee, pelle aeroport, pelle manche long, pince support frange faubert + manche alu, raclette a main alimentaire + manche alu, raclette vitre + manche, seau bi — bACS 15l avec cone essoreur, seau plastique 10 l, serpilliere 50x100 cm, set wc, support frange a plat + manche alu.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de nettoyage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39330000 Matériel de désinfection
39713400 Machines d'entretien des sols
39713410 Machines de nettoyage des sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR920 Martinique
II.2.4)Description des prestations:

— chariot de lavage a roulettes 2 SEAUX 15l avec presse

— chariot de ménage professionnel 2 SEAUX 15l + 2 SEAUX 6l avec presse

— seau 15l bleu ou rouge ou vert pour presse.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits lessiviels et de vaisselle

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39812100 Produits d'entretien des sols
39830000 Produits de nettoyage
39831200 Détergents
39831210 Détergents pour lave-vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR920 Martinique
II.2.4)Description des prestations:

Detergent desinfectant pour surfaces alimentaires, nettoyant desinfectant pour sols, nettoyant desinfectant surodorant, nettoyant desinfectant pour local a dechet et containers, nettoyant desinfectant desincrustant, degraissant puissant avec pistolet pulverisateur mousse, desinfectant sans rincage spray

nettoyant desinfectant pour surfaces inox, nettoyant desinfectant surfaces alimentaires (tables, chaises), detartrant, nettoyant vitres contact alimentaires, savon desinfectant pour les mains, distributeur savon 1l, gel desinfectant sans rincage doseur 300-500 ml, deboucheur liquide, alcool a bruler

creme a recurer, javel liquide non parfume 9°, gel wc javel, gel nettoyant avec javel, lingettes desinfectantes alimentaires, gel anti cafard contact alimentaire, flacon pulverisateur vide a gachette 500 — 750 ml, lavage vaisselle automatique, tablette lavage vaisselle automatique, rincage vaisselle automatique, plonge manuelle desinfectante.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 110 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements de protection individuelle jetables

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR920 Martinique
II.2.4)Description des prestations:

Blouse visiteur jetable, bouchons oreilles avec arceau, calot homme, charlotte, gant textile anti-chaleur/anti coupure kevlar/coton 5 doigts, gant de plonge long 45 cm, gant de plonge nitrile manchettes longues 45 cm, gant neoprene,

gant nitrile floque coton taille, gant nitrile jetable anti-allergie, gant vinyl non poudre, lunettes de protection, masque hygiene 3 plis a elastique, masque Ffp2 pliable sans valve, tablier jetable, tablier plonge pvc, surchaussure polyethylene ou polypropylene.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vêtements de travail pour la restauration collective

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
18110000 Vêtements professionnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR920 Martinique
II.2.4)Description des prestations:

Blouse femme blanche manches courtes + serigraphie poche 1 couleur, blouse femme manches courtes rayee rose + serigraphie poche 1 couleur, corsaire femme coloris assortis, pantalon femme coloris assortis avec elastique, pantalon pied de poule avec elastique, pantalon bleu de travail, polo blanc + serigraphie poche 1 couleur, polo couleur unie + serigraphie poche 1 couleur, tunique femme blanche manches courtes, tunique femme manches courtes coloris assortis + serigraphie poche 1 couleur, tunique femme blanche manches longues retractables + serigraphie poche 1 couleur, tunique homme blanche manches courtes + serigraphie poche 1 couleur, veste cuisinier blanche manches longues, veste de travail bleue manches courtes + serigraphie poche 1 COULEUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vêtements de protection contre le froid et la pluie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18141000 Gants de travail
18220000 Vêtements de protection contre les intempéries
18221000 Vêtements imperméables
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR920 Martinique
II.2.4)Description des prestations:

Bonnet polaire froid positif

calecon polaire froid positif taille l a xxxl

chaussette antistatique froid positif

gant de protection froid negatif

gant de protection froid positif

gant de manutention

gilet polaire avec protection du cou pour froid positif taille l a xxxl

pantalon de protection froid negatif taille l a xxxl

parka de protection froid negatif col montant + capuche taille l a xxxl

ensemble blouson avec capuche + pantalon anti — pluie impermeable taille l a xxxl.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaussures de sécurité pour la restauration collective

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection
18831000 Chaussures à embout de protection métallique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR920 Martinique
II.2.4)Description des prestations:

Mocassin blanc de cuisine avec embout de securite P36 A P50

Botte alimentaire pvc blanche P36 A P50

Chaussure de securite brodequin montante P40 A P50.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papier et matériel de distribution

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
33761000 Papier hygiénique
33763000 Essuie-mains en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR920 Martinique
II.2.4)Description des prestations:

Bobine essuie — tOUT 2 PLIS 1000 — 1500 formats agréée contact alimentaire, distributeur essuie-mains maxibobine dévidage central, distributeur papier hygiénique grand rouleau, distributeur bobine sur pieds, essuie-main enchevêtre, maxibobine 450 formats, papier hygiénique maxi grand rouleau «Jumbo», papier hygiénique petit rouleau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vaisselle et emballage jetables

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
33764000 Serviettes de table en papier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR920 Martinique
II.2.4)Description des prestations:

Assiettes jetables, assiettes a dessert jetables, barquette 2 compartiments, barquette aluminium 2 compartiments, barquette polystyrene expanse avec couvercle, bol jetable, couvercle carton-aluminium pour barquette aluminium 2 compartiments, couvercle pour assiette 2 compartiments, cuillere a dessert, film alimentaire, film etirable pour palettisation, gobelets jetables, kit couverts jetables, paille a boire flexible plastique, papier aluminium avec boite distributrice, papier sulfurise, sac a bretelle, sac alimentaire, sacs poubelle, sachet boulangerie papier, sachet demi baguette papier, saladier transparent + couvercle transparent, serviette de table unie 2 PLIS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de traçabilité

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39311000 Petit matériel de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR920 Martinique
II.2.4)Description des prestations:

Barquette ou pot 100-200 cc pour plats temoins, couvercle barquette ou pot pour plats temoins, etiquette pre-imprimee pour plats temoins.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Thermomètres

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39311000 Petit matériel de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR920 Martinique
II.2.4)Description des prestations:

Thermometre digital stylo -50°c / + 150°c, thermometre digital avec sonde deportee -50°c / + 150°c, thermometre refrigerateur / congelateur -50°c / +50°C.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature (Dc1);

— déclaration du candidat (Dc2);

— déclaration sur l'honneur justifiant de son aptitude à concourir, en précisant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner obligatoires et générales mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur attestant qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché au cours des 3 derniers exercices.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;

— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/01/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/02/2017
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: CS 17103 12, rue du Citronnier Plateau Fofo
Ville: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France
Courriel: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone: +596 596716667
Fax: +596 596631008
Adresse internet: http://martinique.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le Tribunal administratif susmentionné:

Un référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/12/2016