Fournitures - 454015-2016

23/12/2016    S248    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Marseille: Matériel informatique

2016/S 248-454015

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguiier
Ville: Marseille Cedex 9
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13297
Pays: France
Courriel: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr
Téléphone: +33 491837122
Fax: +33 491837320

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ameli.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.cnamts.achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme de droit privé
I.5)Activité principale
Protection sociale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat, livraison, installation de mobilier, de matériel de bureau et de matériel informatique dans le cadre de préconisations d'aménagement de poste par le service sante au travail de la CPCAM.

Numéro de référence: 16.641.013
II.1.2)Code CPV principal
30230000 Matériel informatique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de matériel périphérique informatique (lot 3) concernant des préconisations d'aménagement de poste par le service santé au travail. Le Service d'appui au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (SAMETH) intervient pour aider les entreprises et les salariés handicapés à assurer le maintien dans l'emploi. Dans le cadre de son action, le SAMETH préconisera le type d'aménagement à mettre en place pour les personnes concernées.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 38 654.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel périphérique informatique adapte

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de matériel périphérique informatique (lot 3) concernant des préconisations d'aménagement de poste par le service santé au travail. Le Service d'appui au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (SAMETH) intervient pour aider les entreprises et les salariés handicapés à assurer le maintien dans l'emploi. Dans le cadre de son action, le SAMETH préconisera le type d'aménagement à mettre en place pour les personnes concernées.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 18 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. À l'issue de cette première période contractuelle de 18 mois, le marché est reconductible 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 42 mois.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 104-185323
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16.641.01
Lot nº: 3
Intitulé:

Matériel périphérique informatique adapte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Numericarchive
Adresse postale: 9 bis rue Claude Monet
Ville: Saint-Ouen
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Code postal: 93400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 36 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 38 654.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les lots n° 1 ''Mobilier de bureau adapté" et 2 ''Matériel de bureau adapté" du présent marché ont déjà fait l'objet d'un premier avis d'attribution publié le 9.12.2016 (réf. JOUE 2016/S 238-433339 du 9.12.2016) car ces lots ont été notifiés avant le lot n° 3 ''Matériel de périphérique informatique adapté". Ainsi, cet avis concerne uniquement le lot n° 3 pour le marché 16.641.01.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Téléphone: +33 491155050
Fax: +33 491544290
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/12/2016