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Fournitures - 455728-2020

29/09/2020    S189

France-Marcq-en-Barœul: Arbres

2020/S 189-455728

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Marcq-en-Barœul
Adresse postale: 103 avenue Foch, BP 44029
Ville: Marcq-en-Barœul Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59704
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des affaires juridiques — service achat public — Marion Leconte
Courriel: Commandepublique@marcq-en-baroeul.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: mairie de Marcq-en-Barœul
Adresse postale: 103 avenue Foch, BP 44029
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59014
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des affaires juridiques — service achat public — Marion Leconte
Courriel: Commandepublique@marcq-en-baroeul.fr
Téléphone: +33 320454583
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marcq-en-baroeul.org/votre-mairie/achat-public
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8wY3Z6fDjC
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8wY3Z6fDjC
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'arbres et de végétaux destinés aux plantations réalisées par les services municipaux

Numéro de référence: 20AO20
II.1.2)Code CPV principal
03452000 Arbres
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture d'arbres et de végétaux destinés aux plantations réalisées par les services municipaux.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Arbres tiges et conifères de grandes tailles

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Arbres tiges et conifères de grandes tailles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rosiers divers et rosiers paysagers

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Rosiers divers et rosiers paysagers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plantes tropicales et cactées d'intérieur

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Plantes tropicales et cactées d'intérieur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sapins verts

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Sapins verts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sapins floqués

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Sapins floqués.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/10/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/11/2020
Heure locale: 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Ces date et heure d'ouverture sont communiquées à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle. L'ouverture n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, est alloti, sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel. Il est décomposé en six lots comme suit: le montant estimatif prévisionnel annuel est déterminé par lot au regard des informations suivantes:

— pour le lot nº 1 — arbres tiges et conifères de grandes tailles: 61 000 EUR HT,

— pour le lot nº 2 — arbustes, petits conifères, bambous et plantes vivaces: 48 000 EUR HT,

— pour le lot nº 3 — rosiers divers et rosiers paysagers: 3 500 EUR HT,

— pour le lot nº 4 — plantes tropicales et cactées d'intérieur: 19 000 EUR HT,

— pour le lot nº 5 — sapins verts: 1 470 EUR HT,

— pour le lot nº 6 — sapins floqués: 2 300 EUR HT.

Le marché est conclu à prix unitaires. Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix de chacun des lots. Le prix est révisable annuellement. Le marché ne comporte pas de retenue de garantie. Une avance forfaitaire est accordée au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, son montant est fixé à 5 %. Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues en exécutions du présent marché font l'objet d'un paiement dans un délai de 30 jours. Les modalités de présentation des candidatures et des offres sont indiquées à l'article 6 du Règlement de consultation (RC); les conditions d'envoi et de remise des plis sont indiquées à l'article 8 du Règlement de consultation (RC).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;

— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative;

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/09/2020