Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture D'Enrochements Et De Granulats Pour Travaux De Confortement Et De Structures De Chaussees
Numéro de référence: F21pr003
II.1.2)Code CPV principal14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
accord-Cadre à bon de commande avec maximum annuel de 50 000 euro(s) Ht pour chaque lots. Alloti en 4 lots. Conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois 1 an
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture d'enrochements pour travaux de confortement de chaussées - zone Est - centre géographique fixé à Lannemezan
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
II.2.4)Description des prestations:
fourniture d'enrochements pour travaux de confortement de chaussées - zone Est - centre géographique fixé à Lannemezan
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique des fournitures(évaluée au regard des fiches techniques) / Pondération: 20 points
Critère de qualité - Nom: 3-Critère environnemental jugé en fonction de la distance entre le lieu de stockage du fournisseur (adresse indiquée dans le bordereau des prix unitaires) et le centre géographique de chaque lot / Pondération: 30 points
Coût - Nom: 1-Prix des fournitures / Pondération: 50 points
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture d'enrochements pour travaux de confortement de chaussées - zone Ouest- centre géographique fixé à Lourdes
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
II.2.4)Description des prestations:
fourniture d'enrochements pour travaux de confortement de chaussées - zone Ouest- centre géographique fixé à Lourdes
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique des fournitures(évaluée au regard des fiches techniques) / Pondération: 20 points
Critère de qualité - Nom: 3-Critère environnemental jugé en fonction de la distance entre le lieu de stockage du fournisseur (adresse indiquée dans le bordereau des prix unitaires) et le centre géographique de chaque lot / Pondération: 30 points
Coût - Nom: 1-Prix des fournitures / Pondération: 50 points
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de granulats pour structures de chaussées - zone Est - centre géographique fixé à Lannemezan
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de granulats pour structures de chaussées - zone Est - centre géographique fixé à Lannemezan
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique des fournitures(évaluée au regard des fiches techniques) / Pondération: 20 points
Critère de qualité - Nom: 3-Critère environnemental jugé en fonction de la distance entre le lieu de stockage du fournisseur (adresse indiquée dans le bordereau des prix unitaires) et le centre géographique de chaque lot / Pondération: 30 points
Coût - Nom: 1-Prix des fournitures / Pondération: 50 points
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de granulats pour structures de chaussées - zone Ouest - centre géographique fixé à Lourdes
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ26 Hautes-Pyrénées
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de granulats pour structures de chaussées - zone Ouest - centre géographique fixé à Lourdes
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique des fournitures(évaluée au regard des fiches techniques) / Pondération: 20 points
Critère de qualité - Nom: 3-Critère environnemental jugé en fonction de la distance entre le lieu de stockage du fournisseur (adresse indiquée dans le bordereau des prix unitaires) et le centre géographique de chaque lot / Pondération: 30 points
Coût - Nom: 1-Prix des fournitures / Pondération: 50 points
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
budget de la collectivité
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 08/10/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 08/10/2021
Heure locale: 14:00