Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:Numéro de référence: draaf_aura_capricorne
II.1.2)Code CPV principal90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Campagne d'inspection visuelle fine par grimpage du tronc et du houppier de tous les arbres spécifiés sensibles au capricorne asiatique dans les périmètres de surveillance du foyer de Divonne-les-Bains.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Arbres des espèces Acer et Aesculus
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK1 Auvergne
II.2.4)Description des prestations:
Dans le cadre d'un plan de lutte visant à éradiquer le capricorne asiatique (Anoplophora glabripennis) dans l'Ain, le présent marché a pour objet de réaliser une inspection visuelle fine par grimpage du tronc et du houppier de tous les arbres hôtes déjà recensés, de façon à repérer tout indice susceptible d'indiquer la présence du capricorne asiatique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Arbres des espèces Betula, Salix, Carpinus, Paltanus
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK1 Auvergne
II.2.4)Description des prestations:
Dans le cadre d'un plan de lutte visant à éradiquer le capricorne asiatique (Anoplophora glabripennis) dans l'Ain, le présent marché a pour objet de réaliser une inspection visuelle fine par grimpage du tronc et du houppier de tous les arbres hôtes déjà recensés, de façon à repérer tout indice susceptible d'indiquer la présence du capricorne asiatique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Arbres des autres espèces spécifiés lot 1 et 2
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK1 Auvergne
II.2.4)Description des prestations:
Dans le cadre d'un plan de lutte visant à éradiquer le capricorne asiatique (Anoplophora glabripennis) dans l'Ain, le présent marché a pour objet de réaliser une inspection visuelle fine par grimpage du tronc et du houppier de tous les arbres hôtes déjà recensés, de façon à repérer tout indice susceptible d'indiquer la présence du capricorne asiatique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 05/11/2018
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 07/11/2018
Heure locale: 10:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: DRAAF
Adresse postale: 16 B RUE AIME RUDEL
Ville: LEMPDES
Code postal: 63170
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:16/10/2018