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Fournitures - 460166-2015

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29/12/2015    S251

France-Morlaix: Équipements de protection

2015/S 251-460166

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Ville de Morlaix
Adresse postale: place des Otages — BP 47125
Ville: Morlaix Cedex
Code postal: 29671
Pays: France
Point(s) de contact: Marchés publics service
E-mail: marchespublics@villedemorlaix.org
Téléphone: +33 298631079
Fax: +33 298631072

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Morlaix.

Code NUTS FR52 Bretagne

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fournitures diverses et consommables de chantier pour les besoins des services de la ville de Morlaix.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18143000 Équipements de protection, 44521000 Cadenas et serrures divers, 44511000 Outils à main, 44423000 Article divers, 24951000 Graisses et lubrifiants

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Huiles et graisses
1)Description succincte
Huiles et graisses.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

09211650 Liquides de frein, 24951000 Graisses et lubrifiants, 24951120 Graisse de silicone

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: EPI Équipement de protection individuelle
1)Description succincte
EPI Équipement de protection individuelle.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18143000 Équipements de protection, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: EPI Équipement de protection individuelle — gants
1)Description succincte
EPI Équipement de protection individuelle — gants.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18143000 Équipements de protection, 18141000 Gants de travail

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: EPI Équipement de protection individuelle — chaussures
1)Description succincte
EPI Équipement de protection individuelle — chaussures.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18143000 Équipements de protection, 18830000 Chaussures de protection

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Matériaux de construction
1)Description succincte
Matériaux de construction.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44110000 Matériaux de construction

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Outillage à mains — manches à outils
1)Description succincte
Outillage à mains — manches à outils.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44511000 Outils à main, 44514000 Manches d'outils et pièces d'outils

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Articles de peintre
1)Description succincte
Articles de peintre.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44812400 Articles pour peintres et tapissiers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Produits d'entretien
1)Description succincte
Produits d'entretien.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39812100 Produits d'entretien des sols

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Aérosols, chimie
1)Description succincte
Aérosols, chimie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24959000 Aérosols et produits chimiques sous forme de disque

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Cartouche, colles, mastic
1)Description succincte
Cartouche, colles, mastic.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24910000 Colles, 44831100 Mastics

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: Forêts métaux, bois, béton — perçage — abrasifs
1)Description succincte
Forêts métaux, bois, béton — perçage — abrasifs.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24615000 Mèches, détonateurs, amorceurs et détonateurs électriques, 33136000 Instrument rotatif et abrasif

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12 Intitulé: Boulonnerie — visserie
1)Description succincte
Boulonnerie — visserie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44531510 Boulons et vis

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13 Intitulé: Inox A2a4
1)Description succincte
Inox A2a4.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44531510 Boulons et vis

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14 Intitulé: Agencement intérieur
1)Description succincte
Agencement intérieur.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44521000 Cadenas et serrures divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15 Intitulé: Fixations, colliers
1)Description succincte
Fixations, colliers.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37411140 Fixations, 44532300 Goupilles, 44532100 Rivets

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16 Intitulé: Chevilles
1)Description succincte
Chevilles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

37322100 Chevilles

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17 Intitulé: Colliers nylon
1)Description succincte
Colliers nylon.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44167200 Brides et colliers de réparation

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18 Intitulé: Divers consommables de chantier
1)Description succincte
Divers consommables de chantier.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44423000 Article divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 19 Intitulé: Peinture
1)Description succincte
Peinture.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44810000 Peintures

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 20 Intitulé: Électricité
1)Description succincte
Électricité.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

31681410 Matériels électriques

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 21 Intitulé: Piles
1)Description succincte
Piles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires, 31411000 Piles alcalines

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 22 Intitulé: Plomberie
1)Description succincte
Plomberie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44115210 Matériel de plomberie

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 23 Intitulé: Jardins, espaces verts
1)Description succincte
Jardins, espaces verts.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

16160000 Matériel de jardinage divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 24 Intitulé: Pièces détachées motoculture
1)Description succincte
Pièces détachées motoculture.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 25 Intitulé: Soudure
1)Description succincte
Soudure.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

14714000 Étain, 39226300 Bobines

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 26 Intitulé: Embouts, Cache tube
1)Description succincte
Embouts, Cache tube.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30237230 Caches

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 27 Intitulé: Stockage
1)Description succincte
Stockage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44613400 Conteneurs de stockage

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 28 Intitulé: Marchepieds, échelles
1)Description succincte
Marchepieds, échelles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

44423200 Échelles

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 29 Intitulé: Mécanique automobile
1)Description succincte
Mécanique automobile.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs, 31211300 Fusibles, 34312500 Joints d'étanchéité

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 30 Intitulé: Pavillons — drapeaux
1)Description succincte
Pavillons — drapeaux.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

35821000 Drapeaux

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande pour le versement de l'avance (dans les conditions de l'article 87 du CMP).
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Unité monétaire: l'euro. Financement: budget communal. Virement par mandatement. Délai global de paiement: 30 jours à réception factures.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur technique. Pondération 60

2. Prix des fournitures et consommables — remise sur catalogue. Pondération 40

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15.038
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
8.2.2016 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum (Article 77 CMP).
Durée des marchés: du 1.3.2016 (ou à compter de la date de notification des marchés si postérieure) jusqu'au 28.2.2017 puis renouvelables 2 fois annuellement par reconduction expresse.
Conditions de participation et justifications à produire: Cf. règlement de la consultation. Examen des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats (article 52 CMP) au vu des justificatifs demandés dans le règlement de la consultation.
Sous-critères d'attribution détaillés dans le règlement de la consultation.

Retrait du DCE: téléchargement sur la plateforme http://marches.e-megalisbretagne.org ou retrait à l'Hôtel de Ville sous format cd-rom. Pas d'envoi par courrier ni par e-mail (uniquement téléchargement ou retrait physique par le fournisseur).

Transmission des offres: par courrier recommandé avec accusé de réception ou remise en mains propres contre récépissé à l'Hôtel de Ville (service marchés publics — bureaux 207 à 209) ou par voie dématérialisée via la plateforme Mégalis Bretagne susvisée.

Renseignements: service marchés publics (administratifs) — tél. +33 298631079 — marchespublics@villedemorlaix.org , magasin général — tél. +33 298631060 — magasin@villedemorlaix.org

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.12.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28.12.2015