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Fournitures - 463096-2021

Submission deadline has been amended by:  482712-2021
14/09/2021    S178

France-Saint-Étienne: Mobilier de bureau

2021/S 178-463096

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: saint Etienne Métropole
Numéro national d'identification: 24420077000117
Adresse postale: 2 Avenue Grüner, Cs 80257
Ville: Saint-Etienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42006
Pays: France
Courriel: marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone: +33 477497407
Fax: +33 477499821
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.saint-etienne-metropole.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

arena De Saint-Etienne Metropole / Fournitures de Matériels, Mobiliers et Menuiserie Complémentaires

Numéro de référence: 2021-Dcaf-0008
II.1.2)Code CPV principal
39130000 Mobilier de bureau
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture et Installation des éléments suivants:matériel de Sport, Matériel de Sport - design Spécifique, Matériel de Musculation, Mobilier Bureau, Mobilier - design Spécifique, Menuiserie - design Spécifique, Matériel Médical, Matériel Informatique, Matériel Traiteur, Matériel Sanitaire, Matériel Déchet, Matériel Entretien, Matériel Pmr, Matériel Multimédia.La date prévisionnelle de début des prestations est le 28/03/2022.La fourniture des équipements devra impérativement intervenir avant le 28 avril 2022

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel de Sport

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37400000 Articles et équipements de sport
39711100 Réfrigérateurs et congélateurs
32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

aréna Saint-Etienne Métropole1, rue Andrée Jeantet (Zone de la Varizelle) 42400 - saint-Chamond

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de "But" de basket-ball avec panier, "Temps de possession 24s" et afficheurs "24s"Option :Fourniture de matériel de volley-ball avec poteaux, filet, mire, protection...Fourniture de matériel de handball avec cages, filet amortisseur, sandow

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/03/2022
Fin: 28/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots no1, 5, 6, O9, 12 et 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel de Sport - design Spécifique

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37400000 Articles et équipements de sport
39711100 Réfrigérateurs et congélateurs
32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

aréna Saint-Etienne Métropole1, rue Andrée Jeantet (Zone de la Varizelle) 42400 - saint-Chamond

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de table de marque design (x2)fourniture de banc 5 joueurs design (x4)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/03/2022
Fin: 28/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots no1, 5, 6, O9, 12 et 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel de Musculation

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37442300 Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs
37400000 Articles et équipements de sport
39711100 Réfrigérateurs et congélateurs
32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

aréna Saint-Etienne Métropole1, rue Andrée Jeantet (Zone de la Varizelle) 42400 - saint-Chamond

II.2.4)Description des prestations:

fourniture "Vélo" x4, Fourniture "Rameur" x1, Fourniture "Skierg" x2, Fourniture de cages d?entrainement "Box grand/petit modèle" x3, Fourniture "Station vis a vis" x1, Fourniture "Banc" x3, Fourniture "Altères" "Barres" "Disques" avec rangement, accroche ondulatoire

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/03/2022
Fin: 28/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots no1, 5, 6, O9, 12 et 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mobilier Bureau

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau
37400000 Articles et équipements de sport
39711100 Réfrigérateurs et congélateurs
32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

aréna Saint-Etienne Métropole1, rue Andrée Jeantet (Zone de la Varizelle) 42400 - saint-Chamond

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de Bureaux, Caissons, Armoires, Tableaux, Chaises, Sièges, Tables

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/03/2022
Fin: 28/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots no1, 5, 6, O9, 12 et 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mobilier - design Spécifique

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau
37400000 Articles et équipements de sport
39711100 Réfrigérateurs et congélateurs
32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

aréna Saint-Etienne Métropole1, rue Andrée Jeantet (Zone de la Varizelle) 42400 - saint-Chamond

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de banquettes, canapés, pouf, tables, mange-debout, sièges, pots de fleur

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/03/2022
Fin: 28/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots no1, 5, 6, O9, 12 et 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiserie - design Spécifique

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39143200 Mobilier de salle à manger
37400000 Articles et équipements de sport
39711100 Réfrigérateurs et congélateurs
32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

aréna Saint-Etienne Métropole1, rue Andrée Jeantet (Zone de la Varizelle) 42400 - saint-Chamond

II.2.4)Description des prestations:

fabrication de mange-debout bois, de cloisons bambou et d'éléments de boutique

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/03/2022
Fin: 28/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots no1, 5, 6, O9, 12 et 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel Médical

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33192000 Mobilier médical
37400000 Articles et équipements de sport
39711100 Réfrigérateurs et congélateurs
32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

aréna Saint-Etienne Métropole1, rue Andrée Jeantet (Zone de la Varizelle) 42400 - saint-Chamond

II.2.4)Description des prestations:

fourniture "Divan examen" x3, Fourniture "Tabouret" x1, Fourniture "Lit" x1, Fourniture "Table de massage" x3, Fourniture "Trousse de secours" x2

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/03/2022
Fin: 28/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots no1, 5, 6, O9, 12 et 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel Informatique

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
37400000 Articles et équipements de sport
39711100 Réfrigérateurs et congélateurs
32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

aréna Saint-Etienne Métropole1, rue Andrée Jeantet (Zone de la Varizelle) 42400 - saint-Chamond

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de billetterie Informatisée (caisse avec carte Cb) x7

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/03/2022
Fin: 28/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots no1, 5, 6, O9, 12 et 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel Traiteur

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221000 Équipement de cuisine
37400000 Articles et équipements de sport
39711100 Réfrigérateurs et congélateurs
32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

aréna Saint-Etienne Métropole1, rue Andrée Jeantet (Zone de la Varizelle) 42400 - saint-Chamond

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'armoire réfrigérée négative et positive, table de rinçage, poste de lavage, réfrigérateur, lave-verres, lave-vaisselles, plan de travail

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/03/2022
Fin: 28/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots no1, 5, 6, O9, 12 et 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel Sanitaire

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44411000 Appareils sanitaires
37400000 Articles et équipements de sport
39711100 Réfrigérateurs et congélateurs
32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

aréna Saint-Etienne Métropole1, rue Andrée Jeantet (Zone de la Varizelle) 42400 - saint-Chamond

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et pose de "Distributeur de papier toilette mural" (x77), de "Pot a balai Wc mural" (x77), de "Distributeur savon liquide" (x76), de "Distributeur mural de savon liquide" (x35), de "Distributeur de papier main" (x4)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/03/2022
Fin: 28/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots no1, 5, 6, O9, 12 et 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel Déchet

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
37400000 Articles et équipements de sport
39711100 Réfrigérateurs et congélateurs
32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

aréna Saint-Etienne Métropole1, rue Andrée Jeantet (Zone de la Varizelle) 42400 - saint-Chamond

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de poubelle de bureau (x19), Fourniture de poubelle de tri sélectif 3 couleurs (x5)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/03/2022
Fin: 28/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots no1, 5, 6, O9, 12 et 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel Entretien

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39713400 Machines d'entretien des sols
37400000 Articles et équipements de sport
39711100 Réfrigérateurs et congélateurs
32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

aréna Saint-Etienne Métropole1, rue Andrée Jeantet (Zone de la Varizelle) 42400 - saint-Chamond

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'une autolaveuse, d'un chariot de nettoyage et d'étagères de nettoyage

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/03/2022
Fin: 28/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots no1, 5, 6, O9, 12 et 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel Pmr

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33196200 Équipement pour handicapés
37400000 Articles et équipements de sport
39711100 Réfrigérateurs et congélateurs
32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

aréna Saint-Etienne Métropole1, rue Andrée Jeantet (Zone de la Varizelle) 42400 - saint-Chamond

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'un Lève-Personne Pmr et de Tabouret de douche Pmr

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/03/2022
Fin: 28/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots no1, 5, 6, O9, 12 et 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériel Multimédia

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32322000 Équipement multimédia
37400000 Articles et équipements de sport
39711100 Réfrigérateurs et congélateurs
32320000 Matériel de télévision et matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Lieu principal d'exécution:

aréna Saint-Etienne Métropole1, rue Andrée Jeantet (Zone de la Varizelle) 42400 - saint-Chamond

II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'écrans Lcd (x41), de vidéoprojecteurs (x3) et d'ensemble sonore (micro, consoles etc...)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 28/03/2022
Fin: 28/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles pour les lots no1, 5, 6, O9, 12 et 14

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propre de Saint-Étienne Métropole

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/10/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/10/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.frLes candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le Règlement de la Consultation.Les candidats présenteront un dossier général "Variantes exigées" comportant un sous-dossier pour chacune de ces prestations. Chaque prestation sera chiffrée dans l'acte d'engagement, en complémentde l'offre de base

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/09/2021