Fournitures - 463257-2017

21/11/2017    S223

France-Clermont-Ferrand: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

2017/S 223-463257

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Clermont Auvergne Métropole
Numéro national d'identification: 24630070100231
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Not specified
Code postal: 63007
Pays: France
Courriel: service-commande-publique@clermontmetropole.eu
Téléphone: +33 473983400
Fax: +33 473983401
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.clermontmetropole.eu
Adresse du profil d’acheteur: http://www.clermontmetropole.eu
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.clermontmetropole.eu
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.clermontmetropole.eu
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de matériaux granulaires pour les services de Clermont Auvergne Métropole.

Numéro de référence: 17cm-F13
II.1.2)Code CPV principal
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de matériaux de granulats nécessaires aux services communautaires de Clermont-Auvergne Métropole pour tous travaux de VRD.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Granulats alluvionnaires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
18511500 Quartz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de granulats alluvionnaires (sables, tout venants alluvionnaires, gravillons et mignonnettes issus de rivière).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique basée sur le mémoire technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum 10 000 EUR HT. Et montant maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Granulats de couleurs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14211000 Sable
18511500 Quartz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de Granulats de couleurs (sables rose, sables ocre, gravillons quartz?).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique basée sur le mémoire technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum 10 000 EUR HT. Et montant maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Granulats basaltiques et matériaux recyclés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14210000 Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
18511500 Quartz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de Granulats basaltiques et matériaux recyclés (granulats concassés et de matériaux recyclés).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique basée sur le mémoire technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum 20 000 EUR HT. Et montant maximum 100 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pouzzolane

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14630000 Scories, laitier, déchets et débris ferreux
18511500 Quartz
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de Pouzzolane, notamment pour la viabilité hivernale.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique basée sur le mémoire technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 80
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum 10 000 EUR HT. Et montant maximum 50 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— indication techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;

— indication mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Modalités de financements: fonds propres.

Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Clermont Auvergne Métropole contribue au développement durable dans sa politique d'achat.

Le titulaire du marché doit prendre en compte les différents paramètres dans la production de granulats concernant l'environnement local et l'environnement global: bruits, poussières, eaux, risques, sécurité, type d'énergie, emplois, réhabilitation du site?

Le candidat indique dans son mémoire technique les dispositions qu'il met en œuvre dans le cadre du développement durable. Ces propositions deviendront contractuelles dans le cadre de l'exécution du marché.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/12/2017
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/12/2017
Heure locale: 00:00
Lieu:

Non public.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu -

Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE):

Dossiers à télécharger sur http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/

Adresse ou les plis doivent être transmis

Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à Clermont Auvergne Métropole (adresse en en tête) — direction des actions juridiques et des achats, service commande publique — pôle conseils/achats, 5éme étage — (modalités dans RC).

Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/, voir modalités dans le RC)

Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis.

Renseignements

Pour tous renseignements complémentaires:

Direction des actions juridiques et des achats

Service commande publique

Pôle conseils/achats, 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1.

Caroline Faucher

Adresse AWS: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/

Date limite de dépôt des questions: vendredi 08.12.2017.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone: +33 472770520
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/11/2017