Fournitures - 463297-2017

21/11/2017    S223    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Bourges: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2017/S 223-463297

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
SDIS 18 Cher
28180013600018
224 rue Louis Mallet
Bourges Cedex
18023
France
Téléphone: +33 248234700
Courriel: marches.publics@sdis18.fr
Fax: +33 248234790
Code NUTS: FRB01

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_igj7IXYkjy
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Sécurité civile

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures magasin et atelier mécanique.

Numéro de référence: 17S0013
II.1.2)Code CPV principal
34300000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fournitures magasin et atelier mécanique.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 322 500.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: Fourniture de batteries automobiles

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31440000
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB01
II.2.4)Description des prestations:

Lot 1: Fourniture de batteries automobiles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Lot 1 montant 1ère période: 12 500 euro(s) HT mini / 33 333.33 euro(s) HT maxi — 2ème rériode: 12 500 euro(s) HT mini / 33 333.33 euro(s) HT maxi — 3ème période: 12 500 euro(s) HT mini — 33 333.33 euro(s) HT maxi.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: Fourniture d'huiles, lubrifiants, liquide de refroidissement et lave-glace

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211000
24951000
09211100
09211650
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB01
II.2.4)Description des prestations:

Lot 2: Fourniture d'huiles, lubrifiants, liquide de refroidissement et lave-glace.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Lot 2 montant 1ère période: 8 333.33 euro(s) HT mini / 25 000.00 euro(s) HT maxi — 2ème période: 8 333.33 euro(s) HT mini / 25 000.00 euro(s) HT maxi — 3ème période 8 333.33 euro(s) HT mini / 25 000.00 euro(s) HT maxi.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: Fourniture de pièces détachées, accessoires et équipements adaptables pour véhicules VL et utilitaires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB01
II.2.4)Description des prestations:

Lot 3: Fourniture de pièces détachées, accessoires et équipements adaptables pour véhicules VL et utilitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Lot 3 montant 1ère période: 8 333.33 euro(s) HT mini / 33 333.33 euro(s) HT maxi — 2ème période: 8 333.33 euro(s) HT mini / 33 333.33 euro(s) HT maxi — 3ème période: 8 333.33 euro(s) HT mini / 33 333.33 euro(s) HT maxi.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4: Fourniture de pièces détachées, accessoires et équipements adaptables pour véhicules PL

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34310000
34312000
34330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB01
II.2.4)Description des prestations:

Lot 4: Fourniture de pièces détachées, accessoires et équipements adaptables pour véhicules PL.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Lot 4 montant 1ère période: 8 333.33 euro(s) HT mini / 25 000 euro(s) HT maxi — 2ème période: 8 333.33 euro(s) HT mini / 25 000 euro(s) HT maxi — 3ème période: 8 333.33 euro(s) HT mini / 25 000 euro(s) HT maxi.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5: Pièces détachées d'origine RENAULT pour moteur VL et utilitaires

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB01
II.2.4)Description des prestations:

Lot 5: Pièces détachées d'origine RENAULT pour moteur VL et utilitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Lot 5 montant 1ère période: 8 333.33 euro(s) HT mini / 33 333.33 euro(s) HT maxi — 2ème période: 8 333.33 euro(s) HT mini / 33 333.33 euro(s) HT maxi — 3ème période: 8 333.33 euro(s) HT mini / 33 333.33 euro(s) HT maxi.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6: Pièces détachées d'origine CITROEN pour moteur VL et utilitaires

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB01
II.2.4)Description des prestations:

Lot 6: Pièces détachées d'origine CITROEN pour moteur VL et utilitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Lot 6 montant 1ère période: 6 666.67 euro(s) HT mini / 26 666.67 euro(s) HT maxi — 2ème période: 6 666.67 euro(s) HT mini / 26 666.67 euro(s) HT maxi — 3ème période: 6 666.67 euro(s) HT mini / 26 666.67 euro(s) HT maxi.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 7: Pièces détachées d'origine RVI pour moteur PL et utilitaires / Réparation de véhicules PL et utilitaires

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB01
II.2.4)Description des prestations:

Lot 7: Pièces détachées d'origine RVI pour moteur PL et utilitaires / Réparation de véhicules PL et utilitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Lot 7 montant 1ère période: 16 666.67 euro(s) HT mini / 58 333.33 euro(s) HT maxi — 2ème période: 16 666.67 euro(s) HT mini / 58 333.33 euro(s) HT maxi — 3ème période: 16 666.67 euro(s) HT mini / 58 333.33 euro(s) HT maxi.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 8: Réparation et remplacement pare-brise des véhicules du SDIS du Cher

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50112120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB01
II.2.4)Description des prestations:

Lot 8: Réparation et remplacement pare-brise des véhicules du SDIS du Cher.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Lot 8 montant 1ère période: 1 666.67 euro(s) HT mini / 20 833.33 euro(s) HT maxi — 2ème période: 1 666.67 euro(s) HT mini / 20 833.33 euro(s) HT maxi — 3ème période: 1 666.67 euro(s) HT mini / 20 833.33 euro(s) HT maxi.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 9: Prestation de réparation de carrosserie et de peinture pour les véhicules VL et utilitaires

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
44800000
50112000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB01
II.2.4)Description des prestations:

Lot 9: Prestation de réparation de carrosserie et de peinture pour les véhicules VL et utilitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Lot 9 montant 1ère période: 4 166.67 euro(s) HT mini / 25 000 euro(s) HT maxi — 2ème période: 4 166.67 euro(s) HT mini / 25 000 euro(s) HT maxi — 3ème période: 4 166.67 euro(s) HT mini / 25 000 euro(s) HT maxi.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 10: Fourniture de pièces et accessoires de carrosserie et tôlerie

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34210000
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB01
II.2.4)Description des prestations:

Lot 10: Fourniture de pièces et accessoires de carrosserie et tôlerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Lot 10 montant 1ère période: 4 166.67 euro(s) HT mini / 20 833.33 euro(s) HT maxi — 2ème période: 4 166.67 euro(s) HT mini / 20 833.33 euro(s) HT maxi — 3ème période: 4 166.67 euro(s) HT mini / 20 833.33 euro(s) HT maxi.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 11: Fourniture et pose de pneumatiques pour les véhicules VL et VLU du SDIS du Cher

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34351000
34352100
50116500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB01
II.2.4)Description des prestations:

Lot 11: Fourniture et pose de pneumatiques pour les véhicules VL et VLU du SDIS du Cher.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Lot 11 montant 1ère période: 8 333.33 euro(s) HT mini / 50 000 euro(s) HT maxi — 2ème période: 8 333.33 euro(s) HT mini / 50 000 euro(s) HT maxi — 3ème période: 8 333.33 euro(s) HT mini / 50 000 euro(s) HT maxi.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 12: Fourniture et pose de pneumatiques pour les PL et véhicules industriels du SDIS du Cher

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
34351100
34352100
50116500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB01
II.2.4)Description des prestations:

Lot 12: Fourniture et pose de pneumatiques pour les PL et véhicules industriels du SDIS du Cher.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Lot 12 montant 1ère période: 20 833.33 euro(s) HT mini / 79 166.67 euro(s) HT maxi — 2ème période: 20 833.33 euro(s) HT mini / 79 166.67 euro(s) HT maxi — 3ème période: 20 833.33 euro(s) HT mini / 79 166.67 euro(s) HT maxi.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 13: Consommables mécaniques

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB01
II.2.4)Description des prestations:

Lot 13: Consommables mécaniques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 3 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:

Lot 13 montant 1ère période: 2 500 euro(s) HT mini / 10 000 euro(s) HT maxi — 2ème période: 2 500 euro(s) HT mini / 10 000 euro(s) HT maxi — 3ème période: 2 500 euro(s) HT mini / 10 000 euro(s) HT maxi.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/12/2017
Heure locale: 11:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/12/2017
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 An, à compter de la date indiquée à la lettre de notification du marché. L'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 3 ans.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Forme du marché: ordinaire.

Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp).

Critères de sélections des candidatures: Capacités techniques et financières

Justificatifs candidature: — soit utiliser les formulaires Cerfa Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) — modèles octobre 2016 — disponibles gratuitement sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/ formulaires-déclaration du-candidat — soit utiliser le document unique de marché européen (Dume), sur support « papier » (ou scanné si la transmission se fait par voie dématérialisée), disponible à l'adresse suivante: http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:32016R0007&from=FR

Les candidats devront également transmettre les copies: des attestations fiscales et sociales attestant qu'ils sont à jour de leur déclaration et paiement, un extrait Kbis dernière édition, une attestation d'assurance professionnelle en cours de validité et couvrant la durée du marché, la copie du ou des jugements si l'entreprise est en redressement judiciaire.

Contenu de l'offre:

— l'Acte d'engagement (A.E) accompagné d'un rib iban dûment complété,

— le bordereau des prix unitaires (destiné au jugement des offres, chaque ligne devra être complétée, une ligne non remplie sera notée zéro) dûment complété,

— le détail quantitatif estimatif pour les lots 11 et 12,

— la documentation technique des différents produits proposés.

Mode de règlement: Virement bancaire (Mandat administratif)

financement par le budget du Sdis.

Critères d'attribution: 1. Prix des prestations (pondération: 60 points)

2. Valeur technique de l'offre jugée au regard des réponses apportées au CCTP et de la documentation technique fournie par le candidat (pondération: 40 points).

Adresse et points de contact auprès desquels le cahier des charges, les documents complémentaires et lesdemandes de renseignements peuvent être obtenus: SDIS du Cher — service de l'administration générale et des marchés — 224, rue Louis Mallet — 18023 — bourges cedex — téléphone: 02-48-23-47-00 — télécopieur: 02.48.23.47.90

ou par voie dématérialisée sur www.achatpublic.com

Adresse à laquelle les propositions doivent être envoyées:

Mode de réception: Remise en main propre contre récépissé ou envoi par lettre recommandée avec accusé réception:

SDIS du Cher — service de l'administration générale et des marchés — 224, rue Louis Mallet — 18023 — bourges cedex

Ou par voie dématérialisée sur www.achatpublic.com

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
Orléans
45000
France
Téléphone: +33 238775900
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Fax: +33 238538516

Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les personnes souhaitant exercer un recours devront le faire dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier au candidat devant le Tribunal administratif d'orléans.

Le candidat pourra exercer les recours suivants:

Référé précontractuel:

La consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat dans les conditions de l'article L551-1 du code de justice administrative.

Recours pour excès de pouvoir:

Sur le fond, le recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché ou de tout autre acte détachable du contrat dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification et s'agissant des candidats évincés, préalablement à la conclusion du contrat.

Recours de pleine juridiction:

Les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration de 2 mois suivant la publicité de l'avis d'attribution.

Ce recours peut être le cas échéant accompagné d'une demande tendant sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de son exécution.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
Orléans
45000
France
Téléphone: +33 238775900
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Fax: +33 238538516

Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/11/2017