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Fournitures - 465794-2020

05/10/2020    S193

France-Paris: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement

2020/S 193-465794

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Paris — DEVE
Adresse postale: 103 avenue de France
Ville: Paris Cedex 13
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75639
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des espaces verts et de l'environnement — bureau de la coordination des achats
Courriel: Devebcaa@paris.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.paris.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches.maximilien.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la ville de Paris, en deux lots séparés

Numéro de référence: 2000600
II.1.2)Code CPV principal
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de plantes vivaces pour les différents espaces verts de la ville de Paris, en deux lots séparés.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces en godet

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03450000 Produits de pépinière
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de plantes vivaces en godet. Montant minimum pour quarante-huit mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires dont le nombre d'attributaires sera de trois, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptables.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces en conteneur

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03450000 Produits de pépinière
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de plantes vivaces en conteneur. Montant minimum pour quarante-huit mois: 70 000 EUR HT; sans montant maximum. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires dont le nombre d'attributaires sera de trois, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées, régulières et acceptables.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, après négociation, un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux textes en vigueur.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Cf article 3.1 du règlement de consultation.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Cf article 3.1 du règlement de consultation.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Une avance pourra être versée aux titulaires, sauf choix des titulaires précisé dans l'acte d'engagement, dans les conditions précisées aux articles L. 2191-3, R. 2191-3 à -7, R. 2191-9, R. 2191-15 et R. 2191-17 du code de la commande publique. Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le code susvisé, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande selon les dispositions des articles L. 2191-7, R. 2191-36 à R. 2191-42 du même code. Les conditions de remboursement de l'avance sont prévues aux articles R. 2191-11, R. 2191-12 et R. 2191-19 du code de la commande publique. Il appartient au titulaire d'accepter ou de refuser cette avance.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/11/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/11/2020
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: https://www.maximilien.fr - Les soumissionnaires doivent obligatoirement répondre par voie électronique à la présente consultation sur la plateforme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr - Aucune transmission sous forme papier, par télécopie ou courrier électronique ne sera acceptée. L'inscription sur la plate-forme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. La durée des accords-cadres à bons de commande se définit comme suit: quarante et huit mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification de l'accord-cadre à bons de commande. Prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des accords-cadres à bons de commande. Accords-cadres à bons de commande traités à prix unitaires. Prix ajustables en fonction de l'évolution du tarif public utilisé par le titulaire pour l'ensemble de sa clientèle, assortis du rabais constant fixé à l'acte d'engagement. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai de paiement: trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no 2013-269 du 29.3.2013. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/09/2020