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Fournitures - 465833-2019

04/10/2019    S192    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Le Puy-en-Velay: Marques auriculaires pour animaux

2019/S 192-465833

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Chambre d'agriculture de Haute-Loire
Adresse postale: 16 bd Bertrand — BP 20343
Ville: Le Puy-en-Velay Cedex
Code NUTS: FRK13
Code postal: 43000
Pays: France
Courriel: cda43@haute-loire.chambagri.fr
Téléphone: +33 471072100

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://haute-loire.chambre-agriculture.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://haute-loire.chambre-agriculture.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public
I.5)Activité principale
Autre activité: Agriculture

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de repères officiels d'identification des espèces bovines, ovines et caprines

Numéro de référence: 2019-002
II.1.2)Code CPV principal
03340000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre concerne la fourniture de repères officiels d'identification pour les espèces bovines, ovines et caprines et le matériel de pose associé, ainsi que leur acheminement aux lieux de livraison mentionnés dans la commande, et chez les éleveurs du département de Haute-Loire ou à l'EDE de la Chambre d'agriculture de Haute-Loire au Puy-en-Velay.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 783 200.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Repères auriculaires conventionnels bovins

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03341000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13
Lieu principal d'exécution:

Chambre d'agriculture 16 bd Président Bertrand — BP 20343 — 43012 Le Puy-en-Velay.

II.2.4)Description des prestations:

— couples de repères auriculaires 2 pendentifs conventionnels pour la première identification (N98),

— repères conventionnels pour le rebouclage (R2), et matériel de pose associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 27 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 2 fois pour une période de 12 mois chacune, soit une fin d'exécution au plus tard le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Repères auriculaires électroniques bovins

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03341000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13
Lieu principal d'exécution:

Chambre d'agriculture 16 bd Président Bertrand — BP 20343 — 43012 Le Puy-en-Velay.

II.2.4)Description des prestations:

— couples de repères auriculaires avec 1 pendentif conventionnel + 1 pendentif électronique FDX ou HDX (N10),

— repères électroniques pour rebouclage et électronisation des troupeaux,

— accessoires de rebouclage temporaire et matériel de pose associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 2 fois pour une période de 12 mois chacune, soit une fin d'exécution au plus tard le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Repères auriculaires bovins avec dispositif de prélèvement biopsie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03341000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13
Lieu principal d'exécution:

Chambre d'agriculture 16 bd Président Bertrand — BP 20343 — 43012 Le Puy-en-Velay.

II.2.4)Description des prestations:

— couples de repères auriculaires avec 1 pendentif conventionnel + 1 pendentif conventionnel avec dispositif de prélèvement (biopsie) pour première identification, et matériel de pose associé,

— couples de repères auriculaires avec 1 pendentif électronique FDX ou HDX + 1 pendentif conventionnel avec dispositif de prélèvement (biopsie) pour première identification, et matériel de pose associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 2 fois pour une période de 12 mois chacune, soit une fin d'exécution au plus tard le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Paires de pendentifs auriculaires ovins/caprins conventionnels/électroniques

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13
Lieu principal d'exécution:

Chambre d'agriculture 16 bd Président Bertrand — BP 20343 — 43012 Le Puy-en-Velay.

II.2.4)Description des prestations:

Paires de pendentifs auriculaires conventionnels/électroniques, y compris:

— boucles rouges,

— rebouclage,

— le matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 233 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 2 fois pour une période de 12 mois chacune, soit une fin d'exécution au plus tard le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Repères de barrettes souples électroniques/conventionnelles ovins-caprins

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13
Lieu principal d'exécution:

Chambre d'agriculture 16 bd Président Bertrand — BP 20343 — 43012 Le Puy-en-Velay.

II.2.4)Description des prestations:

Repères de barrettes souples électroniques/conventionnelles, y compris:

— le rebouclage,

— le matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 2 fois pour une période de 12 mois chacune, soit une fin d'exécution au plus tard le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Repères de barrettes rigides, (espèces caprines uniquement)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13
Lieu principal d'exécution:

Chambre d'agriculture 16 bd Président Bertrand — BP 20343 — 43012 Le Puy-en-Velay.

II.2.4)Description des prestations:

Repères de barrettes rigides, (espèces caprines uniquement) y compris le matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 2 fois pour une période de 12 mois chacune, soit une fin d'exécution au plus tard le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Repères de barrettes souples électroniques/conventionnelles pose rapide ovins-caprins

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13
Lieu principal d'exécution:

Chambre d'agriculture 16 bd Président Bertrand — BP 20343 — 43012 Le Puy-en-Velay.

II.2.4)Description des prestations:

Repères de barrettes souples électroniques/conventionnelles pose rapide, y compris:

— le rebouclage,

— le matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 2 fois pour une période de 12 mois chacune, soit une fin d'exécution au plus tard le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Paturons électroniques caprins

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03340000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13
Lieu principal d'exécution:

Chambre d'agriculture 16 bd Président Bertrand — BP 20343 — 43012 Le Puy-en-Velay.

II.2.4)Description des prestations:

Paturons électroniques, y compris:

— le rebouclage,

— le matériel associé.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 900.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 2 fois pour une période de 12 mois chacune, soit une fin d'exécution au plus tard le 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/11/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/11/2019
Heure locale: 10:00
Lieu:

Chambre d'agriculture de Haute-Loire.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon — CS 90129
Ville: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/10/2019