Fournitures - 468905-2020

06/10/2020    S194

France-Dijon: Mobilier

2020/S 194-468905

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Dijon Métropole
Numéro national d'identification: 24210041000123
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, CS 17510
Ville: Dijon
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21075
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.metropole-dijon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: dijon Metropole
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau
Ville: Dijon
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21075
Pays: France
Courriel: contact@metropole-dijon.fr
Téléphone: +33 380745172
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.metropole-dijon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
Le marché est attribué par une centrale d’achat
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Relance après déclaration sans suite — fourniture de mobilier éducation — jeunesse — petite enfance et objets meublants divers — lot 1: mobilier scolaires et objets meublants divers

Numéro de référence: relmobilierlot1ca20is
II.1.2)Code CPV principal
39100000 Mobilier
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1o — code de la commande publique).

Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum, multi-attributaires (deux titulaires maximum), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, de fournitures.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Offre la plus basse: 74 362.00 EUR / Offre la plus élevée: 98 214.00 EUR prise en considération
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39150000 Mobilier et équipements divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Lieu principal d'exécution:

Territoire de Dijon Métropole 21000 Dijon.

II.2.4)Description des prestations:

Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1o — code de la commande publique).

Accord-cadre à marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum, multi-attributaires (deux titulaires maximum), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, de fournitures.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 116-281213
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mobidecor
Adresse postale: 862 rue des Crais
Ville: Mâcon
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 74 362.94 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/09/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La Saonoise de Mobiliers
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée du Breuchin
Ville: Froideconche
Code NUTS: FRC23 Haute-Saône
Code postal: 70300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 75 404.14 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Critères de jugement des offres de l'accord-cadre: les offres sont analysées et classées en fonction des critères suivants:

1) Prix (pondération 40): prix des prestations;

2) Valeur technique (pondération 55): valeur technique appréciée au regard du mémoire méthodologique et décomposée comme suit:

— sous-critère 1 (pondération 35): qualité des produits proposés au regard des éléments de la fiche technique, des normes, et des échantillons;

— sous-critère 2 (pondération 15): délai de livraison (information du cadre de mémoire méthodologique);

— sous-critère 3 (pondération 5): qualité du processus de mise en œuvre de la garantie et du service après-vente;

— moyens techniques et humains;

3) Valeur environnementale (pondération 5): valeur environnementale appréciée au regard de la note environnementale.

Précision: les montants des offres indiqués sont les montants selon détails quantitatifs et estimatifs.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative).

Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:

— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);

— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/10/2020