Services - 471840-2019

08/10/2019    S194    Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Malakoff: Services de formation de personnel

2019/S 194-471840

Avis de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Epide
Adresse postale: 40 rue Gabriel Crié
Ville: Malakoff Cedex
Code NUTS: FR105
Code postal: 92247
Pays: France
Courriel: Julien.herve@epide.fr
Téléphone: +33 149652883
Fax: +33 149652879

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.epide.fr/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=477340&orgAcronyme=s2d
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=477340&orgAcronyme=s2d
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de formation relatives à l'unité d'enseignement Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires des centres Epide

Numéro de référence: 19.M039
II.1.2)Code CPV principal
79632000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires des centres Epide. Ces formations devront déboucher sur l'obtention du certificat de compétences de citoyen de sécurité civile (cf. Dispositions de l'arrêté du 16.11.2011).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Haut-de-France

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Code NUTS: FRE22
Code NUTS: FRE21
Code NUTS: FRE23
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires des centres Epide de Cambrai; Doullens; Margny-les-Compiègne; Saint-Quentin.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nord Ouest

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD13
Code NUTS: FRD21
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires des centres Epide de Alençon, Val-de-Reuil.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d?un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nord Est

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
Code NUTS: FRF11
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du Centre Epide de Belfort, Strasbourg.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Île de France

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires des centres Epide de Bretigny et de Montry.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bordeaux

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre Epide de Bordeaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bourges

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB01
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre Epide de Bourges.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Combree

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre Epide de Combrée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Langres

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF24
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre Epide de Langres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lanrodec

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre Epide de Lanrodec

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lyon-meyzieu

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires des centres Epide de Lyon-Meyzieu.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Marseille

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre Epide de Marseille.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Toulouse

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre Epide de Toulouse.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Velet

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79632000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13
II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de formation Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC 1) au bénéfice des volontaires du centre Epide de Velet.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché public est conclu à compter de la notification et pour une durée initiale d'un (1) an, renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/11/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/11/2019
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France

Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/10/2019