Fournitures - 471956-2018

26/10/2018    S207    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Brest: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale

2018/S 207-471956

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Brest
24 rue Coat ar Guéven — CS 73826
Brest Cedex 2
29238
France
Téléphone: +33 298335411
Courriel: marches@brest-metropole.fr
Fax: +33 298335415
Code NUTS: FRH02

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.brest.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.megalisbretagne.org

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.megalisbretagne.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=107168&orgAcronyme=a1d
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la ville de Brest

Numéro de référence: Brest-Ville-2018-0020
II.1.2)Code CPV principal
03110000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Conclusion d'accords-cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la ville de Brest.

Accords-cadres passés en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 512 250.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes conventionnels

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03220000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition et livraison de fruits et légumes conventionnels pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 84 750.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions tacites possibles par période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 12 000 euros ht / montant annuel maximum: 36 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits biologiques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03222300
03222110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition et livraison de fruits biologiques pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 38 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions tacites possibles par période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 6 000 euros ht / montant annuel maximum: 24 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pommes biologiques en circuit court

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03222321
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition et livraison de pommes biologiques en circuit court pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions tacites possibles par période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 3 000 euros ht / montant annuel maximum: 12 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes biologiques en circuit court

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition et livraison de légumes biologiques en circuit court pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 37 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions tacites possibles par période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 7 000 euros ht / montant annuel maximum: 28 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers biologiques en circuit court

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition et livraison de produits laitiers biologiques en circuit court pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions tacites possibles par période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 9 000 euros ht / montant annuel maximum: 36 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits frais

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15833110
03142500
15131410
15550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition et livraison de produits frais pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions tacites possibles par période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 9 000 euros ht / montant annuel maximum: 36 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraîches sous vide

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition et livraison de viandes fraîches sous vide pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 900.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions tacites possibles par période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 6 000 euros ht / montant annuel maximum: 18 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons frais

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15211000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition et livraison de poissons frais pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 44 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions tacites possibles par période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 6 000 euros ht / montant annuel maximum: 24 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains biologiques

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition et livraison de pains biologiques pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 850.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions tacites possibles par période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 2 500 euros ht / montant annuel maximum: 12 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Epicerie conventionnelle

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15897200
15894700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition et livraison de produits d'épicerie conventionnelle pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 46 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions tacites possibles par période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 4 000 euros ht / montant annuel maximum: 12 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Epicerie biologique

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142500
15890000
15894700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition et livraison de produits d'épicerie biologique pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 750.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions tacites possibles par période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 6 000 euros ht / montant annuel maximum: 24 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lait infantile biologique

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15511000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition et livraison de lait infantile biologique pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 18 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions tacites possibles par période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 3 000 euros ht / montant annuel maximum: 15 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition et livraison de produits surgelés pour les établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 13 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions tacites possibles par période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 1 000 euros ht / montant annuel maximum: 5 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Goûters des haltes garderies municipales

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700
03222110
03222300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition et livraison de produits pour le goûter pour les haltes garderies municipales de la Ville de Brest

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 900.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 reconductions tacites possibles par période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

S'Agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (H.T.). Sera susceptible de varier dans les limites suivantes: montant annuel minimum: 4 000 euros ht / montant annuel maximum: 16 000 euros (H.T.). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des deux dernières années

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner),

— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

L'ensemble des lots de la présente consultation feront l'objet de clauses environnementales dans le cadre de leur exécution.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/11/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/11/2018
Heure locale: 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Séance non publique

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Second semestre 2022

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Le détail de la pondération des critères de jugement des offres est indiqué à l'article 5 du règlement de la consultation.

Dossier de consultation à télécharger gratuitement sur: https://www.megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-Ville-2018-0020).

Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Rennes
3 contour de la Motte — CS 44416
Rennes Cedex
35044
France
Téléphone: +33 223212828
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Fax: +33 299635684
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Rennes
3 contour de la Motte — CS 44416
Rennes Cedex
35044
France
Téléphone: +33 223212828
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Fax: +33 299635684
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/10/2018