Fournitures - 480617-2019

14/10/2019    S198    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

2019/S 198-480617

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: École normale supérieure
Numéro national d'identification: 19753459700012
Adresse postale: 45 rue d'Ulm
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75005
Pays: France
Courriel: Marches.publics@ens.psl.eu
Téléphone: +33 14432308
Fax: +33 144323281

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.ens.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=480850&orgAcronyme=f2h

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=480850&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=480850&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l'école normale supérieure

Numéro de référence: 2019-043
II.1.2)Code CPV principal
15100000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l'école normale supérieure.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, brebis et porc (conventionnelle)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

5 rue Erasme.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, brebis et porc (conventionnelle).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, brebis et porc (biologique ou démarche équivalente)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

5 rue Erasme.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, brebis et porc (biologique ou démarche équivalente).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraîches de volaille et de lapin (conventionnelle)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

5 rue Erasme.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes fraîches de volaille et de lapin (conventionnelle).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes de volaille (surgelée) biologique ou démarche équivalente

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

5 rue Erasme.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes de volaille (surgelée) biologique ou démarche équivalente.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains et viennoiseries (conventionnelle)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

5 rue Erasme.

II.2.4)Description des prestations:

Pains et viennoiseries (conventionnelle).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie (bio et conventionnelle)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15840000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

5 rue Erasme.

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie (bio et conventionnelle).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Desserts lactés, fromages, crèmerie et œufs (conventionnelle)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

5 rue Erasme.

II.2.4)Description des prestations:

Desserts lactés, fromages, crèmerie et œufs (conventionnelle).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Desserts lactés, fromages, crèmerie et œufs (biologique ou démarche équivalente)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

5 rue Erasme.

II.2.4)Description des prestations:

Desserts lactés, fromages, crèmerie et œufs (biologique ou démarche équivalente).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais (conventionnelle)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

5 rue Erasme.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes frais (conventionnelle).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais (biologique ou démarche équivalente)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

5 rue Erasme.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes frais (biologique ou démarche équivalente).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons frais et produits de la mer (pêche durable)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

5 rue Erasme.

II.2.4)Description des prestations:

Poissons frais et produits de la mer (pêche durable).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

5 rue Erasme.

II.2.4)Description des prestations:

Produits surgelés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plats traiteurs

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'exécution:

5 rue Erasme.

II.2.4)Description des prestations:

Plats traiteurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/11/2019
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/11/2019
Heure locale: 14:30
Lieu:

45 rue d'Ulm.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par tacite reconduction, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: +33 144594400

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: +33 144594400

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/10/2019