Fournitures - 480840-2019

14/10/2019    S198    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Grenoble: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes

2019/S 198-480840

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code NUTS: FRK24
Code postal: 38000
Pays: France
Point(s) de contact: Emma Faron
Courriel: emma.faron@cea.fr
Téléphone: +33 438781186
Fax: +33 438785060

Adresse(s) internet:

Adresse principale: www.cea.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Équipement de dépôt ALD Cluster 300 mm

Numéro de référence: AOO-190557-EF
II.1.2)Code CPV principal
31712000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Dans le cadre de ses activités de recherche et développement en microélectronique, le CEA-LETI souhaite acquérir un équipement de dépôt type ALD/PEALD (AtomicLayer Deposition – Plasma Enhanced ALD). L'équipement doit être entièrement automatisé et compatible avec le traitement de plaques de silicium de 300 mm de diamètre. Il doit être compatible avec une salle blanche de qualité micro-électronique.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:

Dans le cadre de ses activités de recherche et développement en microélectronique, le CEA-LETI souhaite acquérir un équipement de dépôt type ALD/PEALD (AtomicLayer Deposition – Plasma Enhanced ALD). L'équipement doit être entièrement automatisé et compatible avec le traitement de plaques de silicium de 300 mm de diamètre. Il doit être compatible avec une salle blanche de qualité micro-électronique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Intitulé:

Équipement de dépôt ALD Cluster 300 mm

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269

Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269

Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/10/2019