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Fournitures - 481135-2021

24/09/2021    S186

France-Bourg-en-Bresse: Fournitures orthopédiques

2021/S 186-481135

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ch de bour en bresse fleyriat
Adresse postale: 900, route de Paris
Ville: Bourg-en-Bresse Cedex
Code NUTS: FRK21 Ain
Code postal: 01012
Pays: France
Courriel: Cellulemarches@ch-bourg01.fr
Téléphone: +33 474454075
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ch-bourg-en-bresse.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.webmarche.eu/?page=Entreprise.EntrepriseHome
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.webmarche.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=502092&orgAcronyme=s3d
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: GHT
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture d'orthèses sur mesure pour le GHT Bresse Haut-Bugey

Numéro de référence: 210201
II.1.2)Code CPV principal
33141700 Fournitures orthopédiques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture d'orthèses sur mesure pour le GHT Bresse Haut-Bugey

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestation pour l'hôpital de Bourg en Bresse

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141700 Fournitures orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'orthèses sur mesure pour le CH de Bourg en Bresse

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 fois 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prestation pour l'hôpital du Haut Bugey (Oyonnax)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141700 Fournitures orthopédiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

fourniture d'orthèses sur mesure pour le CH Haut Bugey (Oyonnax)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 fois 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/10/2021
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/10/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 487635000
Fax: +33 487635250
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: cellule des Marchés Publics
Adresse postale: 900 route de paris
Ville: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01012
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/09/2021