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Fournitures - 481165-2021

24/09/2021    S186

France-Strasbourg: Bateaux spécialisés

2021/S 186-481165

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CNRS-Délégation Alsace
Numéro national d'identification: 18008901300023
Adresse postale: 23, rue du Loess - BP20
Ville: Strasbourg cedex 02
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67037
Pays: France
Courriel: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr
Téléphone: +33 388106821
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.alsace.cnrs.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=819811&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: CNRS - Délégation Alsace
Numéro national d'identification: 18008901300023
Adresse postale: 23 rue du Loess BP 20
Ville: Strasbourg
Code postal: 67037
Pays: France
Téléphone: +33 388106821
Courriel: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.alsace.cnrs.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=819811&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: recherche scientifique

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

FOURNITURE, LIVRAISON ET FORMATION À L’UTILISATION D’UN DRONE MARIN EQUIPE D’UN SONDEUR ACOUSTIQUE

Numéro de référence: 10201536
II.1.2)Code CPV principal
34521000 Bateaux spécialisés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

FOURNITURE, LIVRAISON ET FORMATION À L’UTILISATION D’UN DRONE MARIN ÉQUIPÉ D’UN SONDEUR ACOUSTIQUE

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: AU Australia
Lieu principal d'exécution:

Phillip Island Nature Parks

C/0 Andre Chiaradia

154-156 Thompson Avenue

Cowes, Victoria, Australia, 3922

II.2.4)Description des prestations:

Dans le cadre de l’ANR APEX, l’un des objectifs principaux est de déterminer la distribution spatiale des poissons pélagiques en fonction de l’environnement tout au long des saisons de reproduction des manchots pygmées autour d’une des plus grandes colonies situées à Phillip Island, Victoria, Australie. Cela permettra de mieux comprendre les performances en mer des manchots et les conséquences que cela peut avoir sur leur succès reproducteur et leur dynamique de population.

Le budget prévisionnel pour l’acquisition de cet équipement est de 150 000€ HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant maximum du marché est de 200 000€ HT, et le montant estimé est de 150 000€HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Avance 30% possible à la commande. Acompte de 40% à la livraison. Solde à l'admission après 2 mois maximum d'opération de vérifications.

Marché soumis aux Conditions générales d'achat (CGA) du CNRS et les conditions particulières d'achat (CPA) du CNRS.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/10/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
anglais, français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/10/2021
Heure locale: 12:01

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: referes.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
Adresse internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
Adresse internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/09/2021