Fournitures - 481259-2021

24/09/2021    S186

France-Valenciennes: Oxygénothérapie et assistance respiratoire

2021/S 186-481259

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin CS 50479
Ville: Valenciennes
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59322
Pays: France
Point(s) de contact: Julie LEGRAND
Courriel: legrand-j@ch-valenciennes.fr
Téléphone: +33 27143565
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://ww.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ch de Hautmont
Ville: Hautmont
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Courriel: legrand-j@ch-valenciennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ch de Le Cateau
Ville: Le Cateau Cambrésis
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Courriel: legrand-j@ch-valeciennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ch Saint-Amand
Ville: Saint-Amand
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Courriel: legrand-j@ch-valenciennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ch Denain
Ville: Denain
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Courriel: legrand-j@ch-valenciennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ch Le Quesnoy
Ville: Le Quesnoy
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Courriel: legrand-j@ch-valenciennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ch Maubeuge
Ville: Maubeuge
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Courriel: legrand-j@ch-valenciennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ch Cambrai
Ville: Cambrai
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Courriel: legrand-j@ch-valenciennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ch Valenciennes
Ville: Valenciennes
Code NUTS: FRE11 Nord
Pays: France
Courriel: legrand-j@ch-valenciennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marhes-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.gouv.f
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

aoo 2021-1042 ET 1043 Petit matériel d'aspiration et oxygénothérapie

Numéro de référence: AOO 2021-1042 ET 1043
II.1.2)Code CPV principal
33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent marché a pour objet la fourniture de petits matériels d'aspiration et d'oxygénothérapie pour le GHT Hainaut Cambrésis.

Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Ci-Dessous la liste des établissements partis au présent marché.

Cet appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Il s'agira d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 100 000 euro ht passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Afin de permettre l'analyse des offres, des échantillons sont demandés et des essais auront lieu (voir détail article 5 Cctp)

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 268 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de matériel d'aspiration

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

les CH concernés par les lots 1 et 2 de ce marché sont : Hautmont Le Cateau Saint Amand Denain Le Quesnoy Maubeuge Cambrai Valenciennes

II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet la fourniture de petits matériels d'aspiration et d'oxygénothérapie pour le GHT Hainaut Cambrésis.

Maxi annuel lot 1 :58 000 euro (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 156 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

période initiale de 1 an à compter du 17/01/2022 (ou à la date de notification si elle est postérieure) pour tous les établissements partis sauf pour le CH de St Amand qui intégrera le marché à compter du 30/08/2023. Peut être reconduit de manière tacite 3 fois 1 ans et prendra fin au plus tard pour tous les établissements partis au le 16/01/2026. Détail dans DCE

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de matériel d'oxygénothérapie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

les CH concernés par les lots 1 et 2 de ce marché sont : Hautmont Le Cateau Saint Amand Denain Le Quesnoy Maubeuge Cambrai Valenciennes

II.2.4)Description des prestations:

le présent marché a pour objet la fourniture de petits matériels d'aspiration et d'oxygénothérapie pour le GHT Hainaut Cambrésis.

Maxi annuel lot 2 : 42 000 euro (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 112 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale de 1 an à compter du 17/01/2022 (ou à la date de notification si elle est postérieure) pour tous les établissements partis sauf pour le CH de St Amand qui intégrera le marché à compter du 30/08/2023. Peut être reconduit de manière tacite 3 fois 1 ans et prendra fin au plus tard pour tous les établissements partis au le 16/01/2026. Détail dans DCE

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 du Code de la Commande Publique : - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - extrait Kbis ; - attestations sociales ursaff et agefiph ; - délégation de signature (si le signataire n'est pas une des personnes visées au Kbis) ; Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R.2143-9, R.2143-6 à R.2143-9 du Code de la Commande Publique : - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner ;

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-1, R, 2142-2, R.2142-5 à R.2142-12 du Code de la Commande Publique : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - attestations fiscales ;

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R.2142-13 et R.2142-14 du code de la commande publique : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - une sélection des références similaires professionnelles et hospitalières des 3 dernières années ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; - description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/10/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/10/2021
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, sis Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1 Rue du Préfet Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/09/2021