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Fournitures - 481570-2021

24/09/2021    S186

France-Saint-Denis: Papier hygiénique

2021/S 186-481570

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier de saint denis
Adresse postale: 2 Rue du Dr Delafontaine
Ville: Saint-Denis
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93200
Pays: France
Courriel: Cdm@ch-stdenis.fr
Téléphone: +33 142356022
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ch-stdenis.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=824228&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de produits D'Entretien, collecte des dechets, D'Hygiene corporelle et vaisselle

Numéro de référence: PDEH21
II.1.2)Code CPV principal
33761000 Papier hygiénique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent accord-cadre pour objet la fourniture de produits d?entretien, collecte des déchets, d?hygiène corporelle et vaisselle pour le GHT Plaine de France (Hôpitaux de Gonesse et Saint Denis)

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits d'hygiène corporelle

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

produits d'hygiène corporelle

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

consommables sanitaires d?essuyage à usage unique avec MAD distributeurs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33761000 Papier hygiénique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

consommables sanitaires d?essuyage à usage unique avec MAD distributeurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

en Prestations supplémentaires éventuelles e (psef) : Distributeurs pour papier hygiénique en rouleaux afin de limiter le gaspillage des fins de rouleaux en MAD

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits d'entretien des sols avec MAD de la centrale de dilution

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

produits d'entretien des sols avec MAD de la centrale de dilution

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

des produits de gamme Ecolabel sont chiffrables en psef f Des produits de gamme " Premium " sont chiffrables en psef h

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels et consommables de nettoyage

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

matériels et consommables de nettoyage

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits d'entretien ménagers

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

produits d'entretien ménagers

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

prestations supplémentaires éventuelles FacultativesC/D/E

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels d'entretien, brosserie et droguerie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

matériels d'entretien, brosserie et droguerie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits pour matériels domestiques de lavage

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39831200 Détergents
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

produits pour matériels domestiques de lavage

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits d?entretien pour service de restauration avec MAD de la centrale de dilution

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39800000 Produits de nettoyage et produits à polir
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

produits d?entretien pour service de restauration avec MAD de la centrale de dilution

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vaisselle à Usage Unique et consommables de restauration

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

vaisselle à Usage Unique et consommables de restauration

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vaisselle réutilisable et matériels de restauration

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39722000 Pièces pour poêles, cuisinières, chauffe-plats et appareils ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

vaisselle réutilisable et matériels de restauration

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

contenants plastiques, cartons étanches pour DASRI et Fûts pour déchets cytotoxiques

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141124 Collecteurs d'instruments pointus et tranchants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

contenants plastiques, cartons étanches pour DASRI et Fûts pour déchets cytotoxiques

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

collecteurs non stériles objets piquants, coupants, tranchants pour le CHG

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141123 Collecteurs d'aiguilles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

collecteurs non stériles objets piquants, coupants, tranchants pour le CHG

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

une psef i pour Collecteur de 10 L minimum, peut être chiffrée dans le BpuUne psef j pour Collecteur de moins de 0,9l, peut être chiffrée dans le BPU

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sacs plastiques divers (daom, dasri, hydrosolubles)

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4)Description des prestations:

sacs plastiques divers (daom, dasri, hydrosolubles)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

une psef a est demandée pour les produits avec les caractéristiques suivantesnoir 30 litres haute densité 10 ? minimum avec lien coulissant Noir 50 litres haute densité 15 ? minimum avec lien coulissantnoir 100 litres basse densité 33 ? minimum avec lien coulissantune psef b est demandée pour les produits avec les caractéristiques suivantes30 litres noir - basse densité 20µ minimum avec lien traditionnel50 litres noir - basse densité 24 µ minimum avec lien traditionnel30 litres bleu - basse densité 20µ minimum avec lien traditionnel50 litres bleu - basse densité 22µ minimum avec lien traditionnel110 litres noir - basse densité 50µ minimum avec lien traditionnel

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

tel qu'énoncé dans les documents de la consultation

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/10/2021
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/10/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

a l issue du marché

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/09/2021