Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAgence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
acquisition de végétaux de pépinière
Numéro de référence: V1f036am
II.1.2)Code CPV principal03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
accord-Cadre multi-attributaire dans le cadre d'acquisitions de végétaux de pépinières
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 740 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:
acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:
acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:
acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:08/09/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: plandanjou
Adresse postale: 10 Esplanade Jean Sauvage
Ville: Les Ponts-de-Cé
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 260 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:08/09/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: chauvire Diffusion Sarl
Adresse postale: le Logis Notre Dame
Ville: Le Fief Sauvin
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 260 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
acquisition d'arbres d'alignement, d'ornement et de baliveaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:08/09/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: pepinieres Charentaises Sa
Adresse postale: route de Beauregard
Ville: Montemboeuf
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16310
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 260 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:08/09/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: plandanjou
Adresse postale: 10 Esplanade Jean Sauvage
Ville: Les Ponts-de-Cé
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:08/09/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: pepinieres Franciliennes
Adresse postale: 50 Route de Roissy
Ville: Le Thillay
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95500
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
acquisition d'arbustes, jeunes plants d'arbres d'ornement et conifères allant jusqu'à 150 cm
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:08/09/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: pepinieres Charentaises Sa
Adresse postale: route de Beauregard
Ville: Montemboeuf
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16310
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:08/09/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: pepinieres Chombart
Adresse postale: 4 Rue Des Osiers
Ville: Hombleux
Code NUTS: FRE23 Somme
Code postal: 80400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:08/09/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: plandanjou
Adresse postale: 10 Esplanade Jean Sauvage
Ville: Les Ponts-de-Cé
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
acquisition de plantes vivaces, graminées et fougères
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:08/09/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: sas Etablissements Emmanuel Lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Ville: Les Ponts-de-Cé
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
le présent accord cadre multi-attributaires, alloti,est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel Ht de 65 000 euro(s) pour le lot 1, 60 000 euro(s) pour le lot 2 et 60 000 euro(s) pour le lot 3 pour une durée initiale d'un an reconductible 3 fois un an
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-limoges@juradm.frTéléphone: +33 555339155
Fax: +33 555339160
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: ville de Limoges - service de la Commande Publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, Bp 3120
Ville: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France
Courriel:
delphine_bouty-chollet@ville-limoges.frTéléphone: +33 555459385
Fax: +33 555459335
VI.5)Date d’envoi du présent avis:20/09/2021