Services - 482499-2020

13/10/2020    S199

France-Fleury-les-Aubrais: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

2020/S 199-482499

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Adresse postale: TSA 20003
Ville: Fleury-les-Aubrais Cedex
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45404
Pays: France
Courriel: Manuella.sage@intradef.gouv.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllC
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640376&orgAcronyme=g7h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

20msv7749

Numéro de référence: 20MSV7749
II.1.2)Code CPV principal
50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Prestation de service portant sur la vérification métrologique, la calibrage, la maintenance et la réparation des dispositifs de surveillance et de mesure DSM du domaine biomédical du ravitaillement médical Ravmed du SSA.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Simulateur d'ECG

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

Simulateur d'ECG.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Testeur de défibrillateur

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Testeur de défibrillateur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Testeur de perfusion

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Testeur de perfusion.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Testeur de sécurité électrique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Testeur de sécurité électrique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Testeur de SPO2

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Testeur de SPO2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Testeur de ventilateur

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Testeur de ventilateur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Testeur de pression

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Testeur de pression.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Simulateur et testeur de PNI

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Simulateur et testeur de PNI.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Simulateur et testeur multiparamètres

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Simulateur et testeur multiparamètres.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Testeur de bistouri

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Testeur de bistouri.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Analyseur de stimulateur cardiaque externe

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Analyseur de stimulateur cardiaque externe.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Analyseur de gaz halogènes

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Analyseur de gaz halogènes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poumon test

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Poumon test.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Testeur de réchauffeur sanguin et solutés

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

Testeur de réchauffeur sanguin et solutés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction annuelle tacite.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/11/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/11/2020
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2025.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45075
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/10/2020