Fournitures - 485335-2019

16/10/2019    S200    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Tarnos: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2019/S 200-485335

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CCAS de Tarnos
Adresse postale: 13 chemin de Tichené
Ville: Tarnos
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 40220
Pays: France
Courriel: ccas@ccas-tarnos.fr
Téléphone: +33 559648822
Fax: +33 559649670

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marchespublics.landespublic.org

Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.landespublic.org

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.landespublic.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.landespublic.org
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Médico-social

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine de l'EHPAD géré par le CCAS de Tarnos

Numéro de référence: 01/2020
II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de denrées alimentaires pour permettre la préparation quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 570 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie de porc et de volaille

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Lucienne Montot-Ponsolle à Tarnos.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 34 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes et charcuterie fraîches

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 Viandes diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Lucienne Montot-Ponsolle à Tarnos.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 76 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles fraîches

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Lucienne Montot-Ponsolle à Tarnos.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons frais

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15211100 Filets de poisson frais
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Lucienne Montot-Ponsolle à Tarnos.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 13 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et ovo-produits

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Lucienne Montot-Ponsolle à Tarnos.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 42 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Lucienne Montot-Ponsolle à Tarnos.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 132 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits diététiques à l'usage des personnes âgées

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Lucienne Montot-Ponsolle à Tarnos.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 17 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Lucienne Montot-Ponsolle à Tarnos.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Lucienne Montot-Ponsolle à Tarnos.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 76 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes de 4e gamme

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Lucienne Montot-Ponsolle à Tarnos.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de 5e gamme

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894000 Produits alimentaires transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Lucienne Montot-Ponsolle à Tarnos.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entrées et desserts surgelés

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Lucienne Montot-Ponsolle à Tarnos.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 13 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes surgelées

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Lucienne Montot-Ponsolle à Tarnos.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 39 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons et crustacés surgelés

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Lucienne Montot-Ponsolle à Tarnos.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes surgelés

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

EHPAD Lucienne Montot-Ponsolle à Tarnos.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison des denrées susvisées pour permettre la production quotidienne de repas aux résidents de l'EHPAD de Tarnos ainsi qu'au personnel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché sera conclu pour une période allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il pourra faire l'objet d'une première reconduction pour une période de 12 mois. Il pourra ainsi être reconduit 3 fois, soit jusqu'au 31.12.2023.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature prévues à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.

Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (faisant apparaître notamment la déclaration du candidat mentionnant l'inscription sur un registre professionnel, la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, le niveau d'assurance du risque professionnel).

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/11/2019
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/11/2019
Heure locale: 10:00
Lieu:

CCAS, 13 chemin de Tichené à Tarnos (40220).

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Ouverture des plis en présence de Mme la vice-présidente du CCAS.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les prestations sont divisées en 16 lots. En application de l'article R. 2123-1-2º du code de la commande publique, le lot nº 10 fruits et légumes frais, fera l'objet d'un marché à procédure adaptée. La consultation sera lancée au cours du dernier trimestre 2019 sur le site marchespublics.landespublic.org

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos — 50 cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité interrégional de règlement amiable des litiges de Bordeaux
Adresse postale: 103 rue de Belleville — BP 952
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Téléphone: +33 556692718
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 13 chemin de Tichené
Ville: Tarnos
Code postal: 40220
Pays: France
Courriel: ccas@ccas-tarnos.fr
Téléphone: +33 559648822
Fax: +33 559649670
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/10/2019