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Fournitures - 486304-2021

27/09/2021    S187

France-Bourg-en-Bresse: Fournitures de bureau ou accessoires

2021/S 187-486304

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SEMCODA
Numéro national d'identification: 75920075100130
Adresse postale: 50 rue du pavillon, CS 91007
Ville: Bourg-en-Bresse
Code NUTS: FRK21 Ain
Code postal: 01000
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 474224066
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.semcoda.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de bureau

Numéro de référence: 2021-Moy-0006
II.1.2)Code CPV principal
30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 133 293.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de bureau

Lot nº: 001
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30195300 Fournitures de bureau ou accessoires
30197630 Papier d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

Crayons, stylos, agrafe, surligneur etc

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La période initiale est de 24 mois, il est tacitement renouvelé une fois 24 mois

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de papier

Lot nº: 002
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197630 Papier d'impression
30197630 Papier d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

papier blanc, papier couleur

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La période initiale est de 24 mois, il est tacitement renouvelé une fois 24 mois

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 122-322874
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 001
Intitulé:

Fourniture de bureau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LACOSTE
Adresse postale: ZA Saint-Louis
Ville: Le Thor
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84250
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 83 123.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 002
Intitulé:

Fourniture de papier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/09/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LACOSTE
Adresse postale: ZA Saint-Louis
Ville: Le Thor
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84250
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 170.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

L'accord-cadre est fixé avec un montant maximum à 350 000,00 EUR HT sur la totalité d'exécution y compris période de reconduction

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 Rue Servient
Ville: LYON
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: +33 472607012
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/09/2021