Bauleistung - 487167-2020

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16/10/2020    S202

France-Strasbourg: Structures en béton armé

2020/S 202-487167

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Strasbourg
Adresse postale: 18 rue Goethe, CS 90032
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67081
Pays: France
Courriel: Pauline.armbruster@unistra.fr
Téléphone: +33 368850766
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.unistra.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=651802&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Construction du nouveau centre sportif Universitaire de Strasbourg

Numéro de référence: DCI2020364
II.1.2)Code CPV principal
45223500 Structures en béton armé
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Construction du nouveau centre sportif universitaire. Lot 01 à 26 (hors lot 02 et 03).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Structure artificielle d'escalade

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45212200 Travaux de construction d'installations sportives
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Murs d'escalade hauteur 14,50 m:

— quatre voies débutants, douze voies initiés, sept voies confirmés, 6 m de zone vitesse;

— zone blocs 12 × hauteur 4,50 m;

— 110 m2 d'habillages complémentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les travaux comportent la tranche optionnelle 01 suivante pour le lot 01 intitulée: Surface grimpable transparente, les travaux comportent la tranche optionnelle 02 suivante pour le lot 01 intitulé: Escalier intégré à la zone bloc. Le délai limite de notification est indiqué dans le RC. Il comprend également une variante 1-01: tapis 40 cm sur toute la surface.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassement/assainissement/aménagement extérieur

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser:

— 9 900 m3 de fouilles, 3 680 m3 de plate-formes, dévoiements de réseaux conservés, réseaux neufs sous bâtiment et hors bâtiment;

— décapages, remblais, 685 m2 d'enrobés, 1 445 m2 de pavés type grès, 330 m2 + 150 ml de dalles granit et marches filantes, 315 m2 de pavés engazonnés;

— 2 500 m2 d'espaces verts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot ne comporte ni tranche ni variante.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Structure béton

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223500 Structures en béton armé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

— fondations spéciales: 250 pieux, structure: poutres de 25,50 m et 27,65 m de portée, porte à faux de 3,82 m;

— quantités significatives: 9 600 m2 de planchers, 5 900 m2 de murs, 600 ml d'escaliers, 395 t d'aciers à béton, 4 060 m2 d'isolation, 131 m2 de parement béton rapporté, 600 m2 d'étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 05 comporte deux tranches optionnelles:

— TO-05: imperméabilisation par cristallisation,

— TO-06: étanchéité en extrados.

Le délai d'affermissement de ces tranches est prévu au RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Structure bois

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112000 Structures de construction diverses
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser:

— 540 m3 de bois lamellé collé,

— 2 575 m2 de panneaux CLT,

— 1 980 m2 de murs à ossature bois,

— 24 t de charpente métallique,

— 21 t de ferrures (estimation).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 06 ne prévoit ni tranche ni variante.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité — verrières modulables

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser:

— 1 093 m2 d'étanchéité isolée autoprotégée et avec platelage bois sur béton;

— 2 240 m2 d'étanchéité isolée autoprotégée sur support bois;

— 64 m2 végétalisée avec bacs acier;

— couvertines, fenêtre de toit motorisées et lanterneaux, garde-corps;

— 200 m2 de verrière modulaire photovoltaïque.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 07 comporte une tranche optionnelle 07: système de fixation pour installation photovoltaïque.

Le délai d'affermissement est précisé au règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bardage métallique et composite

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261213 Travaux de couverture métallique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser:

— 3 060 m2 de bardages métalliques avec complexe isolant dont 1 500 m2 avec profils en fabrication spéciale;

— ouvrant de nettoyage en serrurerie;

— 150 m2 d'ITE;

— 430 m2 de sous-face cassette inox poli avec complexe isolant.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 08 comporte trois variantes:

— variante 1-08: traitement anti-graffiti,

— variante 2-08: bardage asymétrique en alu anodisé,

— variante 3-08: bardage spécial en alu anodisé.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie extérieure/murs rideaux

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser:

— 766 m2 de façades rideaux acier à capot serreur alu,

— 1 023 m2 de façades rideaux bois à capot serreur alu,

— 68 m2 de portes et châssis bois + alu,

— 48 m2 de portes alu,

— 18 châssis de désenfumage/ventilation à lames motorisées,

— 16 châssis de désenfumage en sheds.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 09 comporte une tranche optionnelle 08: ventelles pour ventilation naturelle.

Le délai d'affermissement de la tranche optionnelle figure au règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Occultations

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421143 Travaux d'installation de stores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser 556 m2 de store en toile souple à enroulement intérieurs motorisés + 563 m2 de store en toile souple à enroulement extérieurs motorisés.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 10 ne comporte ni tranche ni variante.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie/métallerie

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser:

— quatre portes métalliques équipées,

— trois escaliers métalliques,

— 50 m2 de plate-formes et passerelles,

— 45 ml de GC vitré,

— 295 ml de GC à barreaudage,

— claustras de fermetures avec portillons pivotants ou coulissants.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 11 comporte une tranche optionnelle 09: intégration des équipements en toiture.

Le délai d'affermissement de cette tranche est fixée au règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Portes et châssis intérieures

Lot nº: 12a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser:

— 35 portes DAS, 68 portes 1 VTL, 27 portes 2 VTX, 17 portes vitrées 2 VTX, deux portes vitrées 1 VTL;

— 245 m2 de châssis vitrés;

— 1 350 ml de plinthes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 12a comporte une tranche optionnelle 10: châssis.

Cf. entre escalier et circulations.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Meubles — habillages

Lot nº: 12b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser:

— 1 110 m2 d'habillages muraux bois acoustiques,

— 1 145 m2 de panneaux muraux en fibres bois minéralisées,

— 400 m2 de plafonds bois ajourés,

— mobiliers des locaux en panneaux stratifiés,

— mobiliers de vestiaires en LC huilé,

— cloisons sanitaires en stratifié compact,

— casiers métalliques,

— miroirs de danse et courants,

— signalétique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 12b comporte:

— une variante 1-12b: habillage haut des gymnases B en fibres bois minéralisées;

— huit tranches optionnelles détaillées au règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons/doublages

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser:

— 1 770 m2 de cloisons, 1 050 m2 de doublage thermique, 720 m2 de doublage de MOB;

— 1 000 m2 de caissons, gaines et soffites;

— 210 m2 de plafonds plâtre, 275 m2 de plafonds acoustiques perforés;

— 375 m2 de sous-plafond acoustique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 13 ne comporte ni variante ni tranche optionnelle.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Faux-plafonds

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser:

— 800 m2 de bacs métalliques étirés, 3 117 m2 de panneaux en fibres-bois minéralisées, 461 m2 de dalles plâtre finies;

— 930 m2 d'isolation thermique ou acoustique complémentaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 14 comporte quatre tranches optionnelles:

— TO 11a: remplacement plafond Salle arts martiaux,

— TO 11b: remplacement plafond Salle musculation — cardio,

— TO 11c: remplacement plafond Salle multi-activité 2,

— TO 14: correction acoustique des cages d'escalier.

Le délai d'affermissement des tranches est fixé au règlement de consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols souples et sportifs

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser:

— 385 m2 de revêtement PVC décoratif, 1 680 m2 de PVC sportif P2, 375 m2 de PVC sportif compact, 675 m2 de PVC compact, 100 m2 de caoutchouc sportif renforcé, 1 310 m2 de parquet sportif sur lambourdes;

— 750 m2 de parquet sportif sur sous-construction;

— marquages au sol des terrains de sports.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 15 comporte une tranche optionnelle 15: sous construction amortissante pour tatamis et une variante 1-15: parquet pour salle d'échauffement.

Le délai d'affermissement de la tranche optionnelle est précisée au règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Béton poli/résine de sol

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262300 Travaux de bétonnage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser:

— 640 m2 de béton poli, 54 ml pour marches;

— 220 m2 de résine de sol décorative teinte vive sur gradins, 545 m2 de résine grand trafic avec 530 ml de marches;

— tapis gratte-pieds.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 16 ne comporte ni tranche optionnelle ni variante.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrelage-faïence

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser:

— 555 m2 de chape, 95 m2 d'étanchéité, 382 m2 de carrelage 30/60 cm, 73 m2 de 10/10 cm et 45 m2 de 20/20 cm;

— 1 098 m2 de faïence 10/10 cm et 30 m2 de 20/20 cm.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 17 ne comporte ni tranche optionnelle ni variante.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture intérieure

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser:

— 8 400 m2 de peinture murale et 1 800 m2 en plafond,

— 1 120 m2 de lasure minérale sur BA,

— 380 m2 d'enduit et peinture spécifique pour salle de squash,

— 1 150 ml de profils bois, 1 350 ml de plinthes, 823 m2 sur surfaces bois,

— 1 250 m2 de vernis M1 sur sous-face bois,

— 595 m2 de peinture de sol et 23 ml de marches.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 18 ne comporte ni tranche optionnelle ni variante.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nettoyage de mise en service

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de 7 990 m2 de locaux à nettoyer en deux phases.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 19 est un marché réservé conformément à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique. Les détails figurent au règlement de la consultation. Il ne comporte ni tranche optionnelle ni variante.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

L'installation électrique sera réalisée suivant toutes les normes en vigueurs. Adaptation TGBT Pangloss, 1 100 ml de cuivre nu, un tableau principal, cinq tableaux divisionnaires, 840 ml de chemin de câbles, 1 300 points lumineux, 350 points de commandes (interrupteur, détecteurs, etc.), 400 prises de courants (normales, ondulées, etc.), 55 km de câbles (BT, TBT, etc.), 217 blocs d'éclairage de sécurité, une alarme incendie de type 1, une baie de brassage, 96 prises RJ45, un système d'alarme anti-intrusion, un système de gestion technique bâtiment, trois afficheurs des scores, 35 points d'accès contrôlés, un précâblage sonorisation, deux bornes de recharge véhicule. Consignation de l'ensemble des réseaux BT et TBT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 20 comporte une tranche optionnelle 16a: consignation réseaux platanes.

Le délai d'affermissement de cette tranche figure dans le règlement de consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sanitaire

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232460 Travaux d'installations sanitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Distribution ECS EF, chutes pour 26 WC, 32 lavabos et 54 douches avec récupération de chaleur + production ECS bouclée, mise en sécurité réseau existant, vidange et bouchonnage définitif.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 21 comporte une tranche optionnelle 16a: consignation réseaux platanes. Le délai d'affermissement de cette tranche figure dans le règlement de consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Ventilation double flux 25 000 m3/h avec réseaux et chauffage, deux pompes à chaleur air/eau réversible de 80 kW, brasseur d'air dans tout les espaces sportif, régulation sur GTC. Mise en sécurité réseau existant, vidange et bouchonnage définitif, étayage durant travaux et dévoiement du réseau de chauffage existant passant au sud-ouest du projet.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 22 comporte une tranche optionnelle 17: dévoiement réseau de chaleur existant.

Le délai d'affermissement de cette tranche figure dans le règlement de consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseur

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Ascenseur PMR 1 300 kg, 17 personnes et contrat de maintenance.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 23 comporte une tranche optionnelle 18: ventilation gaine à performance énergétique élevée.

Le délai d'affermissement de cette tranche figure au règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipement sportif

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'installer:

— six buts de basket relevables motorisés,

— deux buts de handball,

— équipements pour sept terrains de volley, pour quinze badminton et deux tennis,

— 228 m2 de tatamis + protections murales,

— équipement de deux cours de squash,

— huit potences pour sacs de frappe.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 24 comporte une tranche optionnelle 19: ring de boxe démontables.

Le délai d'affermissement de cette tranche figure au règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Isolation ouate de cellulose

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit de réaliser 1 880 m2 de contre-lattes, frein-vapeur et remplissage de MOB 14 cm.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot ne comporte ni tranche optionnelle ni variante.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Test d'étanchéité à l'air

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71631430 Services d'essais d'étanchéité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

Ensemble des tests d'étanchéité à l'air, y compris tests réseaux VMC.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché prévoit la possibilité de passer par une clause de réexamen. Les détails figurent au CCAP du marché. En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet des prestations similaires à celles faisant l'objet du présent marché pourront être passés avec le titulaire, sous la forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot 26 ne comporte ni tranche optionnelle ni variante.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— tout document (extrait K-Bis ou autre) permettant de s'assurer que le signataire des différentes pièces du marché est habilité à engager sa société, ou bien tout document attestant qu'il a reçu, à cet effet, délégation par une personne ayant pouvoir d'engager juridiquement la société candidate.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/11/2020
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/11/2020
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Dans le cadre de la réforme des marchés publics et à compter du 1.10.2018, l'ensemble des procédures de passation des marchés publics, dont le montant est égal ou supérieur à 25 000 EUR HT, sera obligatoirement dématérialisé, c'est-à-dire conclue par voie électronique via la plate-forme PLACE. Https://www.marches-publics.gouv.fr — Les plis des candidats devront être transmis électroniquement dans les conditions prévues à l'article 6.2 du règlement de consultation. Tout envoi de plis par voir papier est irrégulier. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de régulariser ou non ces offres en vertu des articles R. 2152-1 et R. 2152-2 du code de la commande publique. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont indiqués par lot dans le règlement de consultation. Les modalités d'analyse des critères de jugement des offres sont précisées au règlement de la consultation. Le délai d'exécution prévisionnel des travaux (tous lots confondus) est de 21 mois au maximum (hors période de préparation et OPR comprises). Le détail du délai d'exécution lot par lot figure au calendrier prévisionnel d'exécution fourni au DCE. L'accès au site est libre. Mais il sera tout de même organisé des visites facultatives:

— le mardi 27.10.2020 (9h00),

— le lundi 2.11.2020 (9h00).

Plus de détails à l'article 9.2 du règlement de la consultation.

Points de procédure: les lots 01, 10, 11, 12b, 14, 15, 17, 21, 24 sont passés en procédure adaptée «petits lots», en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du code de la commande publique. Les lots 04, 05, 06, 07, 08, 09, 12a, 13, 16, 18, 19, 20, 22, 23, 25, 26 sont passés en appel d'offres ouvert selon les dispositions, sont soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. De plus, en application de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot 19 de l'opération est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire de travailleurs défavorisés. En vertu de l'article R. 2113-7 du code la commande publique, la proportion minimale mentionnée à l'article L. 2113-13 est fixée à 50 %.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 35 avenue de la Paix, BP 51038
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta_strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/10/2020