Lieferungen - 488216-2020

16/10/2020    S202

France-Nieppe: Produits alimentaires transformés

2020/S 202-488216

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Nieppe
Adresse postale: 249 place du Général de Gaulle
Ville: Nieppe
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59850
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-nieppe.fr
Téléphone: +33 320388011
Fax: +33 320930624
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.nieppe.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://ville-nieppe.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://ville-nieppe.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://ville-nieppe.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires pour le service de la restauration de Nieppe

Numéro de référence: 2020/FOURNITURES ALIMENTATION CUISINE CENTRALE
II.1.2)Code CPV principal
15894000 Produits alimentaires transformés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de denrées alimentaires pour le service de la restauration de Nieppe

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 550 559.12 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits d'épicerie pour le service de la restauration collective de Nieppe

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894000 Produits alimentaires transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

rue d'Armentières, 59850 Nieppe.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet de définir les conditions de fourniture de produits d'épicerie pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 91 579.76 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une année (durée maximale: 31.12.2024). Le cas échéant, la décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par le pouvoir adjudicateur, en courrier recommandé avec accusé de réception, deux mois avant la date anniversaire. Le titulaire du marché ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet de définir les conditions de fourniture de produits d'épicerie pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de fruits et légumes pour le service restauration de la Ville de Nieppe

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894000 Produits alimentaires transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

rue d'Armentières, 59850 Nieppe.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet de définir les conditions de fourniture de fruits et légumes pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 64 105.12 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une année (durée maximale: 31.12.2024). Le cas échéant, la décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par le pouvoir adjudicateur, en courrier recommandé avec accusé de réception, deux mois avant la date anniversaire. Le titulaire du marché ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet de définir les conditions de fourniture de fruits et légumes pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pain et produits de boulangerie pour le service restauration de la Ville de Nieppe

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894000 Produits alimentaires transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

rue d'Armentières, 59850 Nieppe.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pain et produits de boulangerie pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 21 962.96 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une année (durée maximale: 31.12.2024). Le cas échéant, la décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par le pouvoir adjudicateur, en courrier recommandé avec accusé de réception, deux mois avant la date anniversaire. Le titulaire du marché ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Fourniture de pain et produits de boulangerie pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de coquilles de Noël pour le service restauration de la Ville de Nieppe

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894000 Produits alimentaires transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

rue d'Armentières, 59850 Nieppe.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de coquilles de Noël pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 099.40 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une année (durée maximale: 31.12.2024). Le cas échéant, la décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par le pouvoir adjudicateur, en courrier recommandé avec accusé de réception, deux mois avant la date anniversaire. Le titulaire du marché ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Fourniture de coquilles de Noël pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits laitiers pour le service restauration de la Ville de Nieppe

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

rue d'Armentières, 59850 Nieppe.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits laitiers pour le service restauration de la Ville de Nieppe (2017-2020).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 62 519.36 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une année (durée maximale: 31.12.2024). Le cas échéant, la décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par le pouvoir adjudicateur, en courrier recommandé avec accusé de réception, deux mois avant la date anniversaire. Le titulaire du marché ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Fourniture de produits laitiers pour le service restauration de la Ville de Nieppe (2017-2020).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits surgelés pour le service restauration de la Ville de Nieppe

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

rue d'Armentières, 59850 Nieppe.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de produits surgelés pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 320.40 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une année (durée maximale: 31.12.2024). Le cas échéant, la décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par le pouvoir adjudicateur, en courrier recommandé avec accusé de réception, deux mois avant la date anniversaire. Le titulaire du marché ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Fourniture de produits surgelés pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de charcuteries fraîches pour le service restauration de la Ville de Nieppe

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

rue d'Armentières, 59850 Nieppe.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet de définir les conditions de fourniture de charcuteries fraîches pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 231.88 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une année (durée maximale: 31.12.2024). Le cas échéant, la décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par le pouvoir adjudicateur, en courrier recommandé avec accusé de réception, deux mois avant la date anniversaire. Le titulaire du marché ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet de définir les conditions de fourniture de charcuteries fraîches pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de viandes fraîches pour le service restauration de la Ville de Nieppe

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

rue d'Armentières, 59850 Nieppe.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet de définir les conditions de fourniture de viandes fraîches pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 368.20 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une année (durée maximale: 31.12.2024). Le cas échéant, la décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par le pouvoir adjudicateur, en courrier recommandé avec accusé de réception, deux mois avant la date anniversaire. Le titulaire du marché ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet de définir les conditions de fourniture de viandes fraîches pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de volailles fraîches pour le service restauration de la Ville de Nieppe

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

rue d'Armentières, 59850 Nieppe.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet de définir les conditions de fourniture de volailles fraîches pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 41 160.60 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une année (durée maximale: 31.12.2024). Le cas échéant, la décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par le pouvoir adjudicateur, en courrier recommandé avec accusé de réception, deux mois avant la date anniversaire. Le titulaire du marché ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet de définir les conditions de fourniture de volailles fraîches pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits — alternatives végétales

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894100 Repas végétariens
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

rue d'Armentières, 59850 Nieppe.

II.2.4)Description des prestations:

Le présent marché a pour objet de définir les conditions de fourniture de volailles fraîches pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 41 211.44 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2021
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une année (durée maximale: 31.12.2024). Le cas échéant, la décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire par le pouvoir adjudicateur, en courrier recommandé avec accusé de réception, deux mois avant la date anniversaire. Le titulaire du marché ne peut s'y opposer.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet de définir les conditions de fourniture de volailles fraîches pour le service restauration de la Ville de Nieppe.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

1) une déclaration concernant le chiffres d'affaires global et le chiffres d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

1) effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement sur les trois dernières années;

2) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/11/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 11/02/2021
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/11/2020
Heure locale: 13:30
Lieu:

Mairie de Nieppe, 249 place du Général de Gaulle, 59850 Nieppe.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/10/2020