Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de foin, d'aliments, de copeaux et de paille avec évacuation du fumier pour le centre équestre de Mâcon
Numéro de référence: MACON_210923_FOIN PAILLE COPEAU ALIM
II.1.2)Code CPV principal15712000 Fourrage sec
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de foin, d'aliments, de copeaux et de paille avec évacuation du fumier pour le centre équestre de Mâcon
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15712000 Fourrage sec
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
centre équestre de Mâcon à Chaintré
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (Nombre d'intermédiaires pour la fourniture du produit jusqu'à la livraison, y compris plateforme d / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 périodes de 12 mois (48 mois maximum)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum annuel : 80.000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 2 - fourniture d'aliments
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15700000 Aliments pour animaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
centre équestre de Mâcon à Chaintré
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (Nombre d'intermédiaires pour la fourniture du produit jusqu'à la livraison, y compris plateforme d / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 périodes de 12 mois (48 mois maximum)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 3 - fourniture de copeaux
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03417000 Copeaux de bois
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
centre équestre de Mâcon à Chaintré
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (Nombre d'intermédiaires pour la fourniture du produit jusqu'à la livraison, y compris plateforme d / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 périodes de 12 mois (48 mois maximum)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
échantillons à fournir : 1 sac de 5 kg de copeaux (voir modalités Rc)Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 4 - fourniture de paille et évacuation du fumier
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03114100 Paille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
centre equestre de Mâcon à Chaintré
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de paille et évacuation du fumier
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture (Nombre d'intermédiaires pour la fourniture du produit jusqu'à la livraison, y compris plateforme d / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 périodes de 12 mois (48 mois maximum)
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
montant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailles pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 03/11/2021
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 04/11/2021
Heure locale: 09:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.2)Informations sur les échanges électroniquesLa commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
visite sur site obligatoire (voir modalités Rc) pour les candidats n'ayant pas effectué la visite lors de la première consultation.La signature électronique est obligatoire pour l'attribution, mais pas au stade de la remise des offres.Un premier appel d'offres a été lancé et déclaré sans suite le 21 septembre 2021 pour motif d'intérêt général
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:23/09/2021