Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de carburants pour les véhicules de la Communauté de Communes du Briançonnais
Numéro de référence: C2021-24
II.1.2)Code CPV principal09132000 Essence
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de carburants pour les véhicules de la Communauté de Communes du Briançonnais. Marché alloti en 3 lots : Lot(S) Désignation Lot no1 : Fourniture de carburant et de cartes accréditives pour véhicules de service, sur le territoire national Lot no2 : Fourniture de carburant et de cartes accréditives pour véhicules de service déchets et poids lourds Lot no3 : Fourniture d'additif type ADBLUE pour moteurs Diesel poids lourds et de cartes accréditives
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 348 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de carburant, d'additif de type Adblue et de cartes accréditives pour véhicules de service, sur le territoire national
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09132000 Essence
30163000 Cartes accréditives
24000000 Produits chimiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
estimation des quantités :Fourniture de Gazole : 2000 litres/anfourniture de Gazole de type " résistant grand froid -15° ": 1000 litres/anfourniture d'essence sans plomb 95 : 900 litres/anfourniture d'essence sans plomb 98 : 300 litres/anfourniture d'ad Blue : 50 litres/anfourniture de carte accréditive : 20 cartes/an
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la période initiale de 12 mois est renouvelable deux fois portant la durée totale du marché à 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de carburant et de cartes accréditives pour véhicules de service déchets et poids lourds
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09134000 Gasoils
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
24000000 Produits chimiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
estimation des quantités :Fourniture de Gazole : 50 000 litres/anfourniture de Gazole de type " résistant grand froid -15° ": 30 000 litres/anfourniture de cartes accréditives : 20 cartes/an
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la période initiale de 12 mois est renouvelable deux fois portant la durée totale du marché à 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture d'additif type ADBLUE pour moteurs Diesel poids lourds et de cartes accréditives
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24000000 Produits chimiques
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
estimation des quantités :Fourniture d'additif type adblue : 2000 litres/anfourniture de cartes accréditives : 2 cartes/an
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la période initiale de 12 mois sera renouvelable deux fois portant la durée totale du marché à 36 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 25/10/2021
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 25/10/2021
Heure locale: 11:15
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:23/09/2021