Le site web TED est adapté aux formulaires électroniques depuis aujourd’hui, 2 novembre 2022. La fonction de recherche a changé: veuillez adapter vos requêtes en mode expert prédéfinies. Découvrez les changements dans les actualités du site et dans les pages d’aide mises à jour

Fournitures - 488519-2021

28/09/2021    S188

France-Briançon: Essence

2021/S 188-488519

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: communaute communes du brianconnais
Adresse postale: les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan
Ville: Briançon
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Code postal: 05100
Pays: France
Courriel: m.goudissard@ccbrianconnais.fr
Téléphone: +33 0492545257
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ccbrianconnais.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_nV8ugptO4V
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_nV8ugptO4V
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de carburants pour les véhicules de la Communauté de Communes du Briançonnais

Numéro de référence: C2021-24
II.1.2)Code CPV principal
09132000 Essence
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de carburants pour les véhicules de la Communauté de Communes du Briançonnais. Marché alloti en 3 lots : Lot(S) Désignation Lot no1 : Fourniture de carburant et de cartes accréditives pour véhicules de service, sur le territoire national Lot no2 : Fourniture de carburant et de cartes accréditives pour véhicules de service déchets et poids lourds Lot no3 : Fourniture d'additif type ADBLUE pour moteurs Diesel poids lourds et de cartes accréditives

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 348 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de carburant, d'additif de type Adblue et de cartes accréditives pour véhicules de service, sur le territoire national

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09132000 Essence
30163000 Cartes accréditives
24000000 Produits chimiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

estimation des quantités :Fourniture de Gazole : 2000 litres/anfourniture de Gazole de type " résistant grand froid -15° ": 1000 litres/anfourniture d'essence sans plomb 95 : 900 litres/anfourniture d'essence sans plomb 98 : 300 litres/anfourniture d'ad Blue : 50 litres/anfourniture de carte accréditive : 20 cartes/an

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la période initiale de 12 mois est renouvelable deux fois portant la durée totale du marché à 36 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de carburant et de cartes accréditives pour véhicules de service déchets et poids lourds

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134000 Gasoils
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
24000000 Produits chimiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

estimation des quantités :Fourniture de Gazole : 50 000 litres/anfourniture de Gazole de type " résistant grand froid -15° ": 30 000 litres/anfourniture de cartes accréditives : 20 cartes/an

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la période initiale de 12 mois est renouvelable deux fois portant la durée totale du marché à 36 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture d'additif type ADBLUE pour moteurs Diesel poids lourds et de cartes accréditives

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24000000 Produits chimiques
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

estimation des quantités :Fourniture d'additif type adblue : 2000 litres/anfourniture de cartes accréditives : 2 cartes/an

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

la période initiale de 12 mois sera renouvelable deux fois portant la durée totale du marché à 36 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/10/2021
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/10/2021
Heure locale: 11:15

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811389
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/09/2021